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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 14 appobation pv seance du conseil communautaire du 08 janvier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 14 appobation pv seance du conseil communautaire du 08 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
ID : 073-200070349-20250205-2028 14-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 14 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 05 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 février à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérémy TRACQ en l'absence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 29 janvier 2025,
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER,
Absents : Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian
CHIALE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Maryvonne ROBIN, Christian SIMON, Karin THEOLIER.
Procurations : François CAMBERLIN à Denise MELOT
Gilles MARGUERON à Stéphane BECT
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Karin THEOLIER à Thierry THEOLIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 19
Nombre de pouvoir : 04
Nombre de votants : 23
Monsieur Stéphane BECT a été désigné secrétaire de séance,
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 08 janvier 2025
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 08 janvier 2025.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 08 janvier 2025 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 07 février 2025.
Le Président
Christian SIMON