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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2026 02 approbation pv seance conseil communautaire 07 janvier 2026
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2026 02 approbation pv seance conseil communautaire 07 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
2/01/2026
01/2026 EERES
KKS
ID : 073-200070349-20260107-2026 _02-DE
Département de la Savoie - Délibération numéro 2026 - 02 République Française ‘
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAU TAIRE
Séance du 07 janvier 2026
L'an deux mille vingt-six, le 07 janvier à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convogué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON. .
La convocation a été envoyée en date du 31 décembre 2025.
Présents : Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT- GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Karin THÉOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX.
Absents: Jacques ARNOUX, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian
CHIALE, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Denise
MELOT, Christian SACCHI
Procurations : Jacques ARNOUXà Patrick BOIS
Humberto FERNANDES à Christian SIMON
Nathalie FURBEYRE à Eric FELISIAK
Denise MELOT à Jérémy TRACQ .
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD . : '
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 23
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 03 décembre 2025
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 03 décembre 2025.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l’unanimité : ‘ “_ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 03 décembre 2025 ; -. Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 14 janvier 2026.
La secrétaire de séance ‘ | | Le Président
Jacqueline MENARD ° Christian SIMON