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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 16 approbation du pv du conseil communautaire du 10 janvier 2024
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 16 approbation du pv du conseil communautaire du 10 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
2/2024
O2/2084 s
ID : 073-200070349-20240207-2024 _1B-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2024 - 16 République Française ‘
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 7 février à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. ‘
La convocation a été envoyée en date du 31 janvier 2024.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie
FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN,
Christian SACCHI, Jérémy TRACQ. | |
Absents : Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Procurations : Stéphane BOYER à Maurice BODECHER
Gilles MARGUERON à Stéphane BECT
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN ‘
Erica SANDFORD à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 17
- Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 21
Madame Denise MELOT a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 10 janvier 2024
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 10 janvier 2024.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 10 janvier 2024 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait.et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 09 février 2024.
Le Président
Christian SIMON