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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 14 Approbation PV seance conseil communautaire 07 janvier 2026
Document publié le Mercredi 7 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 14 Approbation PV seance conseil communautaire 07 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
2/02/2026
02/2026 a .
ID : 073-200070349-20260204-2026 14-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 14 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 04 février 2026
L'an deux mille vingt-six, le 04 février à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté. de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 27 janvier 2026.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES,
Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN,
Christian SACCHI, Thierry THEOLIER, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX.
Absents : Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian CHIALE, Marc
KONAREFF, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Erica SANDFORD.
Procurations : François CAMBERLIN à Denise MELOT
.… Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 03
Nombre de votants : 24
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 07 janvier 2026
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 07 janvier 2026.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer. :
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 07 janvier 2026 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 11 février 2026.
Le secrétaire de séance ° Le Président
Jean-Claude RAFFIN | Christian SIMON
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