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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 140 approbation pv seance conseil communautaire 5 novembre 2025
Document publié le Mercredi 5 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 140 approbation pv seance conseil communautaire 5 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
le 09/12/2025
08/12/2025
ID: 073-200070349-20251203-2028 140-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 140
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 3 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 03 décembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. :
La convocation à été envoyée en date du 28 novembre 2025.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT- GAGNIERE, Jean-Claude. RAFFIN, Christian SACCHT, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX.
Absents : Agnès BALZER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, Christian CHIALE, Marc KONAREFF,
Maryvonne ROBIN.
Procurations : Natacha BRENIER à Erica SANDFORD,
Jean-Marc BUTTARD à Christian SACCHI.
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 23
Nombre de pouvoirs : 02
Nombre de votants : 25
Monsieur Eric FELISIAK a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 5 novembre 2025
. Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de là séance du Conseil communautaire du 05 novembre 2025.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après enavoir délibéré à l'unanimité : | - _ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 05 novembre 2025 : - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 04 décembre 2025.
Le secrétaire de séance Le Président
Christian SIMON Eric FELISIAK