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Déliberation - DELIB 2025.I.23 Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Meyzieu. Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025.I.23)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Culture et patrimoine, Direction générale des services DELIBERATION DU CONSEIL Sscrétariat général VILLE DE MEvzIEU MUNTÉIPAL

SEANCE PUBLIQUE DU

Tél. 04.72.45.16.29 13 février 2025

Fax. 04.78.31.08.24

Convocation adressée le

07 février 2025

Publication faite le

Métropole de Lyon 14 février 2025

Nombre de conseillers Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39 municipaux présents : 26

Le treize février deux mille vingt-cinq, le conseil municipal de Meyzieu s'est réuni, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de monsieur Christophe QUINIOU, maire.

Présents : Christophe QUINIOU, Odette GARBRECHT, Gérard REVELLIN, Bénédicte PLACE, Lionel CLARINI, Robert PELLARINI, Grégory ACHARD, Christophe ROBERT, Pascale NACCACHE, Angélique VIRGONE, Delphine DELOYS DUGOUR, Bernard DUMAS, Guy BIDAUD, Stéphane PINSON, Valérie FOUR, Manuel TRARIEUX, Anne-Marie DUBOST, Sylvie NORMAND, Radia LEGOUAD HASSEINE, Issam BENZEGHIBA, Axel MARIN, Anne MATHIEU PESTEIL, Nicolas BERNARD, Valerian PEPE, Alain PECHEREAU, Xavier-Marie VIEL.

Excusés : Marie BUFFIN, Hervé DELEPINE, Sylvie SIMONETTI, Michael OZER, Véronique BOISSIERE, Sandra ROMANO, Christian DUCARRE, Bernard MOUSSEY, Aline SARKISSIAN, Catarina JARECKI, Bernard SADRY, Ahmed BITTAR.

Absente : Florence BOISSEAUD.

Procurations : Marie BUFFIN pouvoir à Manuel TRARIEUX, Hervé DELEPINE pouvoir à Pascale NACCACHE, Sylvie SIMONETTI pouvoir à Grégory ACHARD, Michael OZER pouvoir à Stéphane PINSON, Véronique BOISSIERE pouvoir à Bénédicte PLACE, Sandra ROMANO pouvoir à Lionel CLARINI, Christian DUCARRE pouvoir à Issam BENZEGHIBA, Bernard MOUSSEY pouvoir à Anne-Marie DUBOST, Aline SARKISSIAN pouvoir à Christophe ROBERT, Catarina JARECKI pouvoir à Angélique VIRGONE, Bernard SADRY pouvoir à Delphine DELOYS DUGOUR, Ahmed BITTAR pouvoir à Robert PELLARINI.

Secrétaire : Valérie FOUR

N° 202511. 23 : commission animation — maison des associations — règlement intérieur - modification

Le règlement intérieur de mise à disposition de la maison des associations a été modifié le 19 mai 2005.

Pour répondre aux attentes des usagers et améliorer la lisibilité du document, il est proposé d'y intégrer une présentation de l'équipement. Aussi, il est prévu de mettre à jour le document pour le conformer aux modalités de fonctionnement actuelles et y intégrer des règles de sécurité propres au bâtiment.

Ainsi, en plus de la présentation détaillée de l'équipement (article 2), les principales modifications concernent :

sil.Article 1 — horaires

e Les horaires de mise à disposition sont précisés avec une amplitude maximale de 10 heures consécutives d'Utilisation entre 8 heures du matin et 23 heures (heure de fermeture du bâtiment et de mise en alarme de celui-ci).

Article 4-2 — prise en charge des lieux

e Toutes les salles sont aménagées selon un plan bien défini et affiché à l'intérieur de chaque salle. L'organisateur s'engage à respecter ce plan et à rendre la salle conforme à la disposition imposée

par la Ville, et aucun déplacement de mobilier n'est autorisé.

e Quelle que soit la nature de la manifestation, la préparation et l'installation de la salle sont

effectuées par l'organisateur qui doit être autonome.

Article 5 — sécurité

° En cas d'alarme incendie et de départ de feu avéré, une évacuation des personnes immédiate est

nécessaire en respectant les consignes affichées.

La commission animation, réunie le 4 février 2025, a émis, à l'unanimité, un avis favorable.

Le maire invite le conseil à délibérer.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,

* ADOPTE les modifications du règlement comme indiqué ci-dessus.Viice DE MEYziIEU

Li

Ville de Meyzieu

Direction des Sports, Culture, Jeunesse et Loisirs

AVICG

| RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE MISE À DISPOSITION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Délibération n° 2025.1.23 du 13 février 2025

Le maire,PRÉAMBULE

La Maison des associations Simone André, équipement communal situé 20 place Jean Monnet à Meyzieu, a été pensée afin d'accueillir prioritairement des réunions, assemblées générales, conférences et expositions organisées par les associations, les services publics, les groupements

et les comités d'entreprises dont leur siège social est à Meyzieu.

Suivant les disponibilités, elle peut être ouverte sous réserve de l'accord du maire ou de son représentant et selon les disponibilités restantes après l'attribution des salles aux partenaires de la Ville, à d'autres manifestations de groupements ou comités d'entreprise dont le siège n'est pas obligatoirement à Meyzieu.

La gestion des réservations est confiée exclusivement à la Direction des sports, de la culture, de la jeunesse et des loisirs. Toute demande de renseignement doit être faite auprès de ce service :

Hôtel de Ville

Direction des sports, de la culture, de la jeunesse et des loisirs

Place de l'Europe

CS 30401

69330 MEYZIEU

tel. : 04 72 45 18

mail : culture@mevzieu.fr

ARTICLE 1 - OBJET

Le présent règlement a pour objet de fixer les conditions générales de mise à disposition et d'utilisation de la Maison des associations et de ses équipements. Dans ce document les

utilisateurs seront dénommés ci-après « l'organisateur ».

ARTICLE 2 - PRÉSENTATION DE L'ÉQUIPEMENT

Est mis à disposition de l'organisateur en fonction de la demande : Rez-de-chaussée :

- la salle Pierre Labrosse équipée d'un écran de vidéo-projection avec vidéoprojecteur: capacité d'accueil de 120 personnes

- Salle n° 2 équipée d'un tableau blanc : capacité d'accueil de 30 personnes 1ère étage :

- Salle n° 3 équipée d'un tableau blanc : capacité d'accueil de 40 personnes - Salle n°4 E.V. Berry : capacité d'accueil de 60 personnes

- Salle n°5 équipée d'un tableau blanc : capacité d'accueil de 40 personnes - Salle Pierre Degaud équipée d'un écran de vidéo-projection avec vidéoprojecteur : capacité d'accueil de 30 personnes

2ème étage : 8 bureaux

Il est strictement interdit d'accéder aux zones techniques. Des panneaux d'interdiction d'accès sont installés par la Ville. Toutes les salles sont équipées d'un contrôle d'accès.

ARTICLE 3 - CONDITIONS DE MISE À DISPOSITION

La Maison des associations est mise à disposition dans les conditions du présent règlement à des associations, organismes ou personnes morales. Ceux-ci en font la demande auprès de la Direction des sports, de la culture, de la jeunesse et des loisirs afin d'y organiser toutes manifestations conformes à leur objet et dans le respect des lois et règlements en vigueur.La mise à disposition des salles est attribuée en priorité à la Ville de Meyzieu. À tout moment, la commune reste prioritaire de l'utilisation des salles communales, au titre de l'intérêt général, même si celle-ci a été préalablement réservée. Dans ce cas, toute réservation est annulée. Le dépôt de garantie et les redevances pour charges diverses sont restituées à l'organisateur, sans que cela puisse donner lieu au paiement de dommages et intérêts par la commune de Meyzieu.

3 - 1. Procédure de réservation

Toute demande de réservation doit être adressée par écrit à monsieur le maire de Meyzieu :

- Les demandes de réservation annuelles pour les partenaires de la Ville (associations, écoles) doivent être formulées en mai pour l'année scolaire suivante.

Tout contrat de réservation doit être retourné à monsieur le maire de Meyzieu au minimum 21 jours avant la date de la manifestation. La demande de réservation doit donc être transmise en amont du dépôt du contrat afin que la ville ait le temps d'examiner la demande et de faire un retour, soit un mois avant la date de la manifestation.

Seules pourront se dérouler dans les locaux, les manifestations dont la nature est adaptée aux lieux. Celles dont la nature présente un risque pour la sécurité du public et/ou des installations ne pourront être organisées et feront l'objet de l'émission d'une fin de non-recevoir.

Les documents complétés, signés et accompagnés d'un chèque libellé à l'ordre du régisseur de recettes doivent être retournés à monsieur le maire dans le temps imparti et indiqué par courriel. Le montant du chèque correspond aux redevances pour charges diverses.

Dès validation de la demande, un contrat de mise à disposition est adressé à l'organisateur.

Une carte d'accès au bâtiment et à la salle réservée sera remise à l'organisateur qui ne pourra l'utiliser que durant les horaires et jours convenus par écrit avec la Ville. Celle-ci ne pourra être reproduite et demeure sous sa responsabilité.

3 - 2. Tarification

La réservation de la Maison des associations est subordonnée au règlement d'une redevance pour charges diverses et d'une attestation ou d'une copie d'assurance couvrant les risques locatifs et la responsabilité civile.

Le montant des redevances est fixé par délibération du conseil municipal. Les tarifs sont déterminés de cette manière chaque année au mois de décembre, pour une entrée en vigueur au 1% janvier de l'année suivante.

3 - 3. L'assurance

L'organisateur s'engage à souscrire une assurance couvrant les risques locatifs ainsi que sa responsabilité civile d'organisateur de manifestations auprès de l'assureur de son choix. Celle-ci devra être fournie au plus tard le jour de la signature de la convention de mise à disposition.

L'organisateur est responsable depuis la mise à disposition des locaux et jusqu'à la restitution de l'équipement. Il sera le seul tenu responsable des dégradations constatées dans les locaux, ou en cas de sinistre, en cas de vol de matériel, de mobilier ou d'effets personnels appartenant à la commune ou lui appartenant.ARTICLE 4 - MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

4-1. Horaires

La Maison des associations est mise à disposition par journée de 10 heures consécutives d'utilisation comprises entre 8 heures du matin et 23 heures (heure de fermeture). Une salle peut être louée à l'heure.

Comme pendant les horaires d'occupation de début et de fin, l'heure limite de fermeture est à respecter impérativement. Une alarme est programmée avec enclenchement automatique.

4 - 2. Prise en charge des lieux

Tous les locaux sont considérés en bon état au moment de la prise en charge des lieux par

l'organisateur.

Ilest interdit d'afficher quoique ce soit sur les vitrages.

Toutes les salles sont aménagées selon un plan bien défini et affiché à l'intérieur de chaque salle. L'organisateur s'engage à respecter ce plan et à rendre la salle conforme à la disposition imposée

par la Ville, aucun de déplacement de mobilier entre les salles n'est autorisé.

L'organisateur est tenu de ne pas causer de troubles au voisinage durant l'occupation de la salle.

Tout aménagement complémentaire au matériel en place et aux installations existantes ainsi que toutes autres prestations de services justifiées par la nature de la manifestation, sont à la charge de l'organisateur et doivent faire l'objet d'un accord préalable du maire ou de son représentant. L'organisateur doit s'assurer que le matériel apporté par ses soins où par un autre intervenant extérieur soit conforme aux normes de sécurité, particulièrement le matériel nécessitant des branchements électriques.

Quelle que soit la nature de la manifestation et les besoins, la préparation et l'installation technique

de la salle sont effectuées par l'organisateur qui doit être autonome.

4-3. Fin de la manifestation

L'heure limite de fermeture du bâtiment est fixée à 23 heures, sans dérogation possible. Les heures de la manifestation, fixées dans la limite du cadre précédent, et indiquées dans la convention entre l'organisateur et la Ville sont à respecter impérativement, sinon le tarif heure supplémentaire sera automatiquement appliqué, y compris lors des mises à disposition à titre gratuit de la salle.

L'organisateur est tenu au parfait entretien des lieux mis à sa disposition. Il les laissera propres ainsi que le mobilier et le matériel qui les équipent. Il supporte tous les frais de remise en état des

lieux consécutifs aux dégradations de son fait ou de celui des occupants.

A l'issue de la manifestation, l'organisateur est tenu de débarrasser le dessus des tables et de remettre en ordre selon le plan affiché, la salle occupée. Les sols devront être nettoyés de toutes fioritures (confettis, paillettes, aliments...). Les chaises doivent être rangées par pile de 10 et les espaces sanitaires doivent être rendus propres. L'organisateur est responsable de ses déchets et doit en assumer l'évacuation.

ARTICLE 5 - SÉCURITÉ

Les dispositions de sécurité incendie sont portées à la connaissance de l'organisateur. L'organisateur est chargé de veiller à l'application des règles de sécurité et au bon déroulement de la manifestation. En cas d'alarme incendie et de départ de feu avéré, une évacuation des

personnes immédiate est nécessaire en respectant les consignes affichéesL'organisateur doit veiller à faire respecter les consignes affichées dans les locaux. - Les issues de secours et les dégagements doivent être laissés libres de tout passage et de toute contrainte.

- L'utilisation du gaz est strictement interdite.

- [l'est interdit de fumer ou de vapoter dans l'enceinte de la Maison des Associations. - Interdiction d'introduire des boissons.

L'organisateur de la manifestation est responsable de la sécurité. En tant que tel, il est tenu de mettre en place un dispositif en adéquation avec le niveau Vigipirate en vigueur pour assurer la sécurité des personnes et les biens de la collectivité. Il procède à un contrôle à l'entrée de la Maison des Associations selon le niveau de vigilance Vigipirate en cours.

Toute ouverture de la porte d'entrée de la Maison des associations doit se faire soit par l'intermédiaire du badge, soit par l'interphone. Le blocage des portes est strictement interdit.

En cas d'urgence, l'agent municipal d'astreinte peut intervenir sur appel de l'organisateur où d'un usager pour prendre toutes mesures d'urgence indispensables à la conservation du bâtiment et du matériel. Un numéro d'astreinte est communiqué à l'organisateur.

ARTICLE 6 — CONDITIONS D’ANNULATION

Si des raisons spéciales ou impérieuses l'imposent, le maire de Meyzieu se réserve le droit d'interdire la manifestation et la ville ne sera tenue à aucun dédommagement. Dans l'hypothèse d'une réquisition par la ville, celle-ci informera, par tous moyens et dans les meilleurs délais, l'organisateur. Un report de date sera proposé dans la mesure du possible.

Dans le cas où l'organisateur n'utilise pas la salle à la date convenue par la convention, pour quelque raison que ce soit sauf cas de force majeure, il doit en informer le service par écrit au moins une semaine à l'avance. Sinon, le règlement de la location est dû.

L'organisateur ne peut en aucun cas céder à un tiers le droit d'utilisation de la salle.

ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉS

7-1. Obligations administratives diverses

L'organisateur garantit être en conformité avec l'ensemble des obligations administratives et financières nécessaires à l’organisation d'une manifestation (déclaration et paiement de droits d'auteur, URSAFF..). Tous les frais, taxes et droits entraînés par sa manifestation sont à sa charge. Il est le seul responsable de toute éventuelle réclamation.

La responsabilité de la Ville ne peut être engagée vis à vis des tiers, tant en matière de responsabilité civile que pour l'acquittement des redevances diverses propres à chaque manifestation. || appartient à l'organisateur de recenser les différentes formalités à accomplir avant et après la manifestation et à souscrire toute assurance qu'il juge utile.

7 - 2. Vols, détériorations

La Ville de Meyzieu n'est en aucun cas tenue pour responsable des vols et détériorations des biens déposés dans la Maison des Associations et ses abords par l'organisateur.ARTICLE 8 - NON RESPECT DU PRÉSENT RÈGLEMENT

En cas de non-respect dûment constaté des dispositions du présent règlement intérieur, l'organisateur pourra se voir prononcer à son encontre la suppression du bénéfice de l’utilisation des locaux.

ARTICLE 9 - DÉROGATIONS - LITIGES

Toute demande de dérogation au présent règlement et tout litige concernant son application qui ne peuvent être résolus par le personnel municipal doivent être exposés par écrit à monsieur le maire de Meyzieu - Hôtel de ville - Place de l'Europe — CS 30401 — 69883 MEYZIEU Cedex.

ARTICLE 10 - PUBLICATION DU PRÉSENT RÈGLEMENT

Le présent règlement est affiché à la Maison des associations.

Un exemplaire est adressé au président ou au responsable de la manifestation lors de la signature

du contrat de mise à disposition de la Maison des associations.S LOT Tiers de télétransmission multiprotocoles HELIOS : comptabilité publique ACTES : contrôle de légalité

Bordereau d'acquittement de transaction

Collectivité : VILLE MEYZIEU (69)

Utilisateur : ACTES OFFICE Utilisateur

Paramètres de la transaction:

Numéro de l'acte: 2025_1__23

Objet: Commission animation ? maison des associations ?

règlement intérieur - modification

Type de transaction : Transmission d'actes

Date de la décision : 2025-02-13 00:00:00+01

Nature de l'acte: Délibérations

Documents papiers complémentaires: NON

Classification matières/sous-matières : 7.1.4-Tarifs des services publics

Identifiant unique : 069-216902825-20250213-2025 | 23-DE

URL d'archivage : Non définie

Notification : Non notifiée

Fichiers contenus dans l'archive :

Fichier

Enveloppe métier

Nom métier: 069-216902825-20250213-2025 |__23-DE-1-1_0.xml

Document principal (Délibération)

Nom original: 2025.1.23.pdf

Nom métier:

99_DE-069-216902825-20250213-2025 | 23-DE-1-1_1.pdf

Cycle de vie de la transaction:

Etat Date

Posté 18 Février 2025 à 15h15min52s

En attente de transmission 18 Février 2025 à 15h18min10s

Transmis 18 février 2025 à 15h18min14s

Acquittement reçu 18 Février 2025 à 15h18min22s

Type Taille

text/xml 9510

application/pdf 1.7 Mo

Message

Dépôtinitial

Accepté par Le TdT : validation OK

Transmis au MI

Reçu par le MI le 2025-02-18