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Déliberation - DELIB 2025.I.16
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Meyzieu.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025.I.16)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Direction générale des services DELIBERATION DU CONSEIL Secrétariat général VILLE DE MEYZIEU MUNICIPAL
CSNMIOL SEANCE PUBLIQUE DU
Tél. 04.72.45.16.29 Ne ] 13 février 2025 Fax. 04.78.31.08.24
Convocation adressée le
07 février 2025
Publication faite le
Métropole de Lyon 14 février 2025
Nombre de conseillers Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39 municipaux présents : 26
Le treize février deux mille vingt-cinq, le conseil municipal de Meyzieu s'est réuni, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de monsieur Christophe QUINIOU, maire.
Présents : Christophe QUINIOU, Odette GARBRECHT, Gérard REVELLIN, Bénédicte PLACE, Lionel CLARINI, Robert PELLARINI, Grégory ACHARD, Christophe ROBERT, Pascale NACCACHE, Angélique VIRGONE, Delphine DELOYS DUGOUR, Bernard DUMAS, Guy BIDAUD, Stéphane PINSON, Valérie FOUR, Manuel TRARIEUX, Anne-Marie DUBOST, Sylvie NORMAND, Radia LEGOUAD HASSEINE, Issam BENZEGHIBA, Axel MARIN, Anne MATHIEU PESTEIL, Nicolas BERNARD, Valerian PÉPE, Alain PECHEREAU, Xavier-Marie VIEL.
Excusés : Marie BUFFIN, Hervé DELEPINE, Sylvie SIMONETTI, Michael OZER, Véronique BOISSIERE, Sandra ROMANO, Christian DUCARRE, Bernard MOUSSEY, Aline SARKISSIAN, Catarina JARECKI, Bernard SADRY, Ahmed BITTAR.
Absente : Florence BOISSEAUD.
Procurations : Marie BUFFIN pouvoir à Manuel TRARIEUX, Hervé DELEPINE pouvoir à Pascale NACCACHE, Sylvie SIMONETTI pouvoir à Grégory ACHARD, Michael OZER pouvoir à Stéphane PINSON, Véronique BOISSIÈRE pouvoir à Bénédicte PLACE, Sandra ROMANO pouvoir à Lionel CLARINI, Christian DUCARRE pouvoir à Issam BENZEGHIBA, Bernard MOUSSEY pouvoir à Anne-Marie DUBOST, Aline SARKISSIAN pouvoir à Christophe ROBERT, Catarina JARECKI pouvoir à Angélique VIRGONE, Bernard SADRY pouvoir à Delphine DELOYS DUGOUR, Ahmed BITTAR pouvoir à Robert PELLARINI.
Secrétaire : Valérie FOUR
N° 2025.1. 16 : commission animation — fixation des tarifs de divers services publics locaux — Festival des Oniriques — sous-régie temporaire
Dans le cadre du festival « Les Oniriques 2025 », il a été décidé la mise en vente d'objets souvenirs dits « goodies » à destination des publics et de repas pour les auteurs/éditeurs ou autres partenaires.
S'agissant des « objets souvenirs », dont le projet a été travaillé avec le service communication, deux
objets personnalisés seront proposés :
— tote bag : sac bandoulière en tissu léger destiné à la vente:
— affiche du festival : destinée à la vente. a Da
L'accès au buffet du midi pour les partenaires du festival est également payant et se présente sous la forme de ticket souche. Ce tarif forfaitaire comprend le buffet et boissons comprises.
La commission animation, réunie le 4 février 2025, a émis, à l'unanimité, un avis favorable.
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,
“FIXE les tarifs des différentes prestations comme suit :
Désignation Tarif en € T.T.C.
Tote bag Oniriques | 5 |
Affiche Oniriques | | ‘ | : 1 |
Repas | _ L 30.
“DIT que les recettes seront imputées au compte 7088, chapitre 70 fonction 313.
Le maire, z
-\ A
=] Christopfé QUINIO S LOT Tiers de télétransmission multiprotocoles Roi TT LT ACTES : contrôle de légalité
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE MEYZIEU (69)
Utilisateur : ACTES OFFICE Utilisateur
Paramètres de la transaction:
Numéro de l'acte : 2025_1_16
Objet: Commission animation ? fixation des tarifs de divers
services publics locaux ? Festival des Oniriques ?
sous-régie temporaire
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2025-02-13 00:00:00+01
Nature de l'acte: Délibérations
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières : 7.1.4 - Tarifs des services publics
identifiant unique : 069-216902825-20250213-2025 |__16-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier
Enveloppe métier
Nom métier : 069-216902825-20250213-2025 |__16-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération)
Nom original : 2025.1.16.pdf
Nom métier:
99 DE-069-216902825-20250213-2025_|__16-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction:
Etat Date
Posté 18 février 2025 à 15h15min19s
En attente de transmission 18 février 2025 à 15h15mind4s
Transmis 18 Février 2025 à 15h15min53s
Acquittement reçu 18 Février 2025 à 15h16min31s
Type Taille
text/xml 9920
application/pdf 400.9 Ko
Message
Dépôt initial
Accepté par Le TAT : validation OK
Transmis au MI
Reçu par le MI le 2025-02-18