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Document publié le Mardi 25 mai 2010 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2010 05 31 PV)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
KRKRRRRRÉRRRÉÉÉRÉÉÉM
Le 25 Mai 2010
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Madame et Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
LUNDI 31 M AI 2010 à 20 Heures 30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
Location du logement de l'ancienne école de Falgueyrat,
” Cimetières : Reprise des concessions abandonnées.
“Choix colombarium.
Questions Di
Commune de Plaisance Page 1 / 4 Conseil municipal du 31 Mai 2010
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance
du conseil municipal du
31 Mai 2010 Commune de Plaisance Page 2 / 4 Conseil municipal du 31 Mai 2010
L’an DEUX MILLE DIX, le TRENTE ET UN du mois de MAI à 20h30 heures
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 25 Mai 2010 et sous la présidence de Mme Huguette THOMASSIN, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents: Mme THOMASSIN Maire, M. ROUCHON 1er adjoint, M. FRICOT 2eme adjoint, Mme CHAPOTARD 3ème adjoint, M. GOMEZ, M. LUCIEN, M. SCALABRE, Mme UTEAU
Absent excusé: M. LEVIGNE
Absents: M. THOMAS, M. TROUETTE
Ordre du jour
Location du logement de l'ancienne école de Falgueyrat
Cimetières : reprise des concessions abandonnées
Choix du columbarium
Questions diverses.
Madame le Maire ouvre la séance à 20h30
Madame Christine CHAPOTARD, 3eme adjoint, est désignée comme secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Procès-verbal de la séance du 12 Avril 2010 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 4 Conseil municipal du 31 Mai 2010
Dissolution du Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement du Sud Bergeracois
Bien que non inscrite à l'ordre du jour, le conseil municipal accepte d'examiner cette délibération. Mme le Maire donne lecture de la délibération du S.M.E.A du 14 avril 2010, portant l'accord du comité syndical pour la dissolution dudit syndicat.
Le conseil municipal doit se prononcer sur cette dissolution :
Cette proposition est soumise au vote
Votants: 8 Pour: 8 Contre: 0 Abstention: 0
Location du logement de l'ancienne école de Falgueyrat
Madame le Maire présente les différentes candidatures pour cette location.
Le conseil municipal décide de retenir le dossier de Mme GENSAC et M. UPHAN. Le loyer mensuel est de 490 € + 5 € (forfait mensuel vidange fosse).
Cette proposition est soumise au vote
Votants: 8 Pour: 8 Contre: 0 Abstention: 0
Cimetières : reprise des concessions abandonnées
La procédure de reprise des sépultures en état d'abandon étant arrivée à son terme, Mme le Maire sollicite l'accord du conseil municipal pour:
3 reprendre au nom de la commune les sépultures définitivement constatées en état d'abandon dans les cimetières d'Eyrenville, Falgueyrat et Mandacou et les remettre en service lorsqu'elles auront effectivement été libérées à l'issue des travaux
3 inscrire au patrimoine communal les sépultures suivantes:
cimetière de Falgueyrat tombe n°2 (chapelle)
cimetière de Mandacou carré n°1/tombe n°4 (tombe du Curé Pépy)
Cette proposition est soumise au vote
Votants: 8 Pour: 7 Contre: 0 Abstention: 1
Choix du columbarium
Le conseil municipal décide de demander un devis pour un columbarium de 3 cases + un banc. Ce columbarium sera installé au cimetière d'Eyrenville.
Questions diverses
Mme le Maire propose au conseil municipal d'identifier la salle des fêtes comme « ESPACE Jean PITOU – maire honoraire de Plaisance 1989-2008 ».
Une plaque sera apposée au-dessus de la porte d'entrée de la salle et sera inaugurée lors du vin d’honneur du 14 Juillet 2010.
Le conseil municipal accepte cette proposition à l'unanimité.
Le recensement sur notre commune se déroulera du 18 janvier 2011 au 19 février 2011. Mme le Maire propose à Mme CHAPOTARD d'être le coordonnateur de cette opération. Mme CHAPOTARD accepte. Commune de Plaisance Page 4 / 4 Conseil municipal du 31 Mai 2010
Cérémonies du 14 juillet: le vin d’honneur offert aux habitants de la commune aura lieu à partir de 17 H 00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.