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Déliberation - Deliberations du 24 11 2025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Teulat.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 24 11 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Logement,
Envoyé en préfecture le 27/11/2025
Reçu en préfecture le 27/11/2025
Publié le
ID : 081-218102986-20251124-2025_41-DE
Délibération n° 20251124-41 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE TEULAT
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement
convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Madame Sabine
MOUSSON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/11/2025
Secrétaire de séance : Florian MAILLY
Nombre de Conseillers en exercice : 9 _ Présents : 7 | MAIRE : Mme MOUSSON Sabine
ADJOINTS: Mme RABIS-BOUYSSOU Martine, Mme AÏT-CHADI Sylvie, M. JULIÉ Bruno
CONSEILLERS MUNICIPAUX: M. GARRIC Gilles, M. MAILLY Florian, Mme
NN MARCHÉ Marie-Odile
Absent : 1 M. JALABERT Louis
_Procuration : 1 Mme BOYER-BRESSOLLES Monique: pouvoir à Martine RABIS-BOUYSSOU Suffrages exprimés : 8 | Pour:8 Contre:0 | Abstention :0
Objet : DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU
BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT)
AT
Mme le Maire rappelle les dispositions extraites de l'article L 1612-1 du code général des collectivités
territoriales :
« Article L 1612-1 :
Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de
l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année
précédente.
il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.
En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant
cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant,
engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits
ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits. Envoyé en préfecture le 27/11/2025
Reçu en préfecture le 27/11/2025 ….
Publié le
ID : 081-218102986-20251124-2025_41-DE
À Cie
Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption, Le
comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les
conditions ci-dessus».
CONSIDERANT que l’adoption du budget primitif 2026 est programmée fin-février ou début-mars 2026, avant les élections municipales,
CONSIDERANT la nécessité pour l'exécutif de pouvoir engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement durant cette période de transition, entre le 1er janvier 2026 et la date du conseil municipal d'approbation du BP 2026,
CONSIDERANT que le montant budgétisé en dépenses d'investissement en 2025 est de 677 269.14€
{hors remboursement de l'emprunt et hors opérations d'ordre) ;
Conformément aux textes applicables, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité :
- d'autoriser Madame le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2025, non
compris les crédits afférents au remboursement de la dette, et ceci dès le 1er
janvier 2026 et jusqu’au vote du prochain budget ;
- soit de faire application de l’article L1612-1 du CGCT à hauteur de 102 812.30€ (25%
de 411 249.17€).
o 12 500€ au chapitre 20 « immobilisations incorporelles »
(25% de 50 000€)
o 750€ au chapitre 204 « subventions d'équipement versées »
(25% de 3000€)
o 15 000€ au chapitre 21 « immobilisations corporelles »
(25% de 60 000€)
o 74 562.30€ au chapitre 23 « immobilisations en cours »
(25% de 298 249.17€).
Le secrétaire de séance
Florian MAILLY
Le Maire,
Sabine MOUSSON
Transmis au contrôle de légalité par voie
dématérialisée et publié sur le site
internet de la commune www.mairie-
teulatfrle: 97 Nüv. 2075 Envoyé en préfecture le 27/11/2025
Reçu en préfecture le 27/11/2025 … , >
: " d pr
Publié le mé
ID : 081-218102986-20251124-2025_42-DE
Délibération n° 20251124-42 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE TEULAT
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement
convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Madame Sabine
MOUSSON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/11/2025
Secrétaire de séance : Florian MAILLY
| Nombre de Conseillers en exercice : 9 :
Présents : 7 MAIRE : Mme MOUSSON Sabine
| ADIOINTS: Mme RABIS-BOUYSSOU Martine, Mme AÏT-CHADI Sylvie, M. JULIÉ Bruno
CONSEILLERS MUNICIPAUX: M. GARRIC Gilles, M. MAILLY Florian, Mme | MARCHÉ Marie-Odile
| Absent : 1 | M.JALABERT Louis
| Procuration : 1 Mme BOYER-BRESSOLLES Monique : pouvoir à Martine RABIS-BOUYSSOU
Suffrages exprimés : 8 | Pour:8 | Contre:0 | Abstention : 0
Objet : CREATION DE POSTE POUR LE REMPLACEMENT D'UN DEPART A LA RETRAITE ET
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
Vu le départ à la retraite au 31/12/2025 d’une agent polyvalent travaillant à l’école sur le grade
d’adjoint technique principal,
Vu la nécessité de la remplacer,
Vu l’article L 313-1 du code général de la fonction publique indiquant que les emplois de chaque collectivité et établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité,
Il est proposé äu Conseil Municipal de créer, à compter du 1° janvier 2026, un emploi permanent d'agent polyvalent des écoles relevant de la catégorie hiérarchique C et du grade d’adjoint technique à temps non complet dont la durée hebdomadaire de service est fixée à 24.13/35°7° (annualisé).
Vu la délibération du 27/01/2025 mettant à jour le tableau des emplois,
Vu la délibération en date du 18 juin 2025 créant l'emploi permanent d'agent de pause méridienne à l’école dans le grade d’adjoint technique territorial relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non-complet pour une durée hebdomadaire de 9.45h (9h27min) annualisé (12h par semaine scolaire travaillée) et fixant le niveau de recrutement et la rémunération ;
Vu la délibération en date du 18 juin 2025 créant à compter du 1er septembre 2025 un emploi
permanent d'agent de pause méridienne à l’école dans le grade d’adjoint technique territorial Envoyé en préfecture le 27/11/2025
Reçu en préfecture le 27/11/2025 .… ,
+ CS à
Publié le en
ID : 081-218102986-20251124-2025_42-DE
relevant de la catégorie hiérarchique € à temps non-complet pour 7.62/35h hebdomadaires
annualisées (soit 7h37 min annualisées soit 9h40 par semaine scolaire) et fixant le niveau de
recrutement et la rémunération ;
NB: Les postes d’adjoint technique principal de 1*"° classe à 28.08h/35 et d’adjoint technique à
23.65h/35 sont non-pourvus et à supprimer prochainement.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- de créer un emploi permanent sur le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie
hiérarchique C pour effectuer les missions d’agent polyvalent des écoles (fonction d'ATSEM,
gestion de la garderie, de la pause méridienne et ménage) à temps non-complet à raison de
24.13/35°, à compter du 01/01/2026.
- d'inscrire la dépense correspondante au budget 2026.
- de mettre à jour le tableau des emplois ci-dessous :
. Caté- Effectif Effectif É m Cadre d'emploi ue Budgétaire RH Temps de travail
Filière administrative
Attaché Territorial A [1 | (titulaire) | Complet 35h (C.) Filière technique
Adjoint technique C 4 (1 grade adj. tech. | 2 (titulaires) | 1° cl : non-complet 28.08h/35 ppal 1° cl. et 2 1 (CDD) {pour av. d’échelon)
grades adj. tech. ppal 2ère cl : 28.08h/35 (1. et S.) et
27 cl.) 28,81h/35 (D./Ch.)
C 2 (grades adj. tech.) 1 (CDD) Non-complet 23.65h/35 (ancien
poste de Ch) et 7.62h/35 (N)
C 1 (grade adj. tech.) 1 (titulaire) Complet 35h (W.)
C 1 (grade adj. tech.) 1 (CDD) Non-complet 24.13h/35 (1)
C 1 (grade adj. tech.) 1 (CDD) Non-complet 9.45h/35 (F)
TOTAL 10 8
Le secrétaire de séance Le Maire,
Florian MAILLY Sabine MOUSSON
teulat.fr le :
Transmis au contrôle de légalité par voie
dématérialisée et publié sur
internet de la commune www.mairie-
27 NOV 2025
le site Envoyé en préfecture le 27/11/2025
Reçu en préfecture le 27/11/2025 .
Publié le
ID : 081-218102986-20251124-2025_43-DE
es
Délibération n° 20251124-43 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU TARN
COMMUNE DE TEULAT
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement
convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Madame Sabine MOUSSON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/11/2025
_ Secrétaire de séance : Florian MAILLY
Nombre de Conseillers en exercice : 9 En _ _ L _] Présents : 7 MAIRE : Mme MOUSSON Sabine
ADJOINTS: Mme RABIS-BOUYSSOU Martine, Mme AÎT-CHADI Sylvie, M. JULIÉ | Bruno
CONSEILLERS MUNICIPAUX: M. GARRIC Gilles, M. MAILLY Florian, Mme
MARCHÉ Marie-Odile
_Absent : 1} M. JALABERT Louis" - | Procuration : 1 Mme BOYER-BRESSOLLES Monique: pouvoir à Martine RABIS-BOUYSSOU |
Suffrages exprimés : 8 i Pour :7 | Contre : 1 (G. GARRIC) | Abstention : 0
Objet : INSTALLATION DE TOILETTES PUBLIQUES (ACCESSIBLES PMR) AU CENTRE-BOURG :
APPROBATION DU PROJET, DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DEMANDES DE
SUBVENTIONS
Mme le Maire rappelle que depuis deux mandats, l’équipe municipale travaille à recréer un centre- bourg à Teulat, dont les habitations sont regroupées de manière éparses sur un paysage vallonné, principalement le long des axes routiers et dans deux hameaux.
Depuis plus de dix ans, de nombreux projets ont vu le jour dans ce sens au centre de Teulat :
- Réaménagement du cœur du village (création un espace intergénérationnel avec des jeux
pour enfants, boulodrome, espace détente, aire de pique-nique...)
- Plantation d’une forêt-jardin,
- Mise en place d’un marché bio hebdomadaire,
- _ Ouverture d'une épicerie participative, le « cellier de Teulat »,
- Végétalisation de la Place du Bourg,
- Le projet en cours de « la maison du parc » (construction d’une crèche au centre du village
par la CCTA, ouverture d’un nouveau parc de 8570m? au public, construction de logements
sociaux...)
Outre ces équipements, la municipalité est en train d’autofinancer des travaux de mise aux normes
ERP d’une très jolie chapelle désaffectée de 1846 en face de la mairie et contre la forêt-jardin pour la transformer en espace culturel.
La création de liaisons douces est en cours pour rejoindre le lac de la Balerme, l’école, la salle des
fêtes et les lotissements. Envoyé en préfecture le 27/11/2025
Reçu en préfecture le 27/11/2025
Publié le m?
ID : 081-218102986-20251124-2025_43-DE
LS tt
De très nombreux visiteurs se garent sur le parking de la mairie pour aller faire le tour du lac de la Balerme, haut lieu de promenade à la frontière de la Haute-Garonne.
Les cyclistes s'arrêtent également très fréquemment à la mairie pour demander l’accès aux sanitaires
lors de leurs tournées dans les paysages vallonnés du secteur.
LE BESOIN DE SANITAIRES PUBLICS
En cohérence avec toutes ces réalisations des dernières années, il manque désormais à ces
aménagements des sanitaires publics pour le confort des usagers : promeneurs, cyclistes, parents et
enfants fréquentant l'aire de jeux, sportifs du dimanche au boulodrome, clients du marché, de
l’épicerie et du futur bar, spectateurs des concerts en plein air et prochainement à la chapelle,
jardiniers de la forêt-jardin.
Après l'étude de plusieurs scénarios, les élus ont choisi un emplacement discret maïs central dans la
forêt-jardin (voir plan joint). Afin d'économiser sur la création de réseaux et par souci écologique, des
toilettes sèches ont été privilégiées. Celles-ci seront bien sûr accessibles aux personnes à mobilité
réduite, d’où la création d’un cheminement PMR qui traverse la forêt-jardin par sa petite largeur, la
rendant par la même occasion plus accessible.
Le projet de réhabilitation de la Chapelle de Teulat est inscrit au « Contrat pour la Réussite de la
Transition Ecologique (CRTE) 2021-2026 du Pays de Cocagne ».
La municipalité a fait appel à Sandra Perié, Architecte D.P.L.G., inscrite à l'Ordre des Architectes
d'Occitanie, pour chiffrer le projet. Celui-ci s'élève à 74 099.61€ HT soit 88 919.53€ TTC.
Mme le Maire propose de demander une aide financière à l'Etat de 50% du montant HT des travaux
au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2026 (DETR) soit 37 000€.
Vu la délibération adoptée par le Conseil de Communauté de la Communauté de Communes TARN-
AGOUT {CCTA) en date du 24 juin 2013 intitulée « Règlement d'attribution des fonds de concours par
la Communauté de Communes TARN-AGOUT à ses Communes membres », Madame le Maire
explique qu'il est possible de demander des fonds de concours à la CCTA à hauteur de 17 000€ par an
pour la commune de Teulat. Il est ainsi prévu de demander la totalité de la somme pour cette
opération, au titre de l’année 2026, ce qui représente 23% de son montant HT.
L’autofinancement de la commune serait alors de 20 099.61€ soit 27%.
Le plan de financement prévisionnel est donc le suivant :
DEPENSES RECETTES
Nature des interventions Estimation Financeurs Subve Dons sollicitées
LOT 1 - TERRASSEMENT VOIRIE 23 458.20€ | Etat 37 000€
RESEAUX DIVERS - Ent BRESSOLLES TP DETR 2026 (50%)
LOT 2 - SANITAIRE PMR - Ent 38 294.50€ | CCTA (Fonds de 17 000€
SANISPHERE concours) 2026 (23%)
LOT 3 - ELECTRICITÉ / ECLAIRAGE 6042€
EXTERIEUR - Ent AUDOUIN VINCENT
SERVICES
TOTAL HT TRAVAUX 67 794.70€ | Sous-total aides 54 000€
publiques (73%)
Maîtrise d'œuvre (mission PRO, ACT, 6304.91€ | Autofinancement 20 099.61€
VSA, DET, AOR) (27%)
TOTAL 74 099.61€ 74 099.61€ Envoyé en préfecture le 27/11/2025
Reçu en préfecture le 27/11/2025 & 3
Publié le Æ
ID : 081-218102986-20251124-2025_43-DE
Les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2026.
Les études de projet sont terminées. Les devis définitifs des entreprises sant rassemblés. Le permis
de construire est accordé maïs un modificatif doit être déposé d’ici le 15 décembre 2025.
Les travaux seront donc prêts à démarrer dès notification des deux subventions demandées. La
mairie espère pouvoir les commencer au plus tôt, si possible avant les municipales de mars 2026.
Les travaux devraient ne durer que quelques courtes semaines : la réception de l’opération est donc
prévue pour le printemps 2026.
Vu le Code des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 5214-16 — alinéa V,
Vu le règlement d'attribution des fonds de concours par la CCTA à ses Communes membres adopté
en Conseil de Communauté le 24 juin 2013,
Entendu cet exposé, les membres du Conseil Municipal, à la majorité (vote contre de Gilles
GARRIC), décident :
-__ d’approuver le projet d'installation de sanitaires publics au centre-bourg,
-_ d’approuver le plan de financement prévisionnel et d'inscrire les crédits nécessaires au BP
2026,
-_ d’autoriser Madame le Maire à solliciter les subventions suscitées et à affecter les
subventions octroyées à cette opération.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Florian MAILLY Sabine MOUSSON
Transmis au contrôle de légalité par voie
dématérialisée et publié sur le site
internet de la commune www.mairie-
teulat.fr le : 27 OV 205