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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 02 02 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Teulat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 02 02 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT
DU
TARN
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Mairie de TEULAT 2, route
des
Côteaux
81500
TEULAT
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
FEVRIER
2023
COMPTE-RENDU
Ouverture
de
la
séance
à
19h30.
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
deux
février
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Sabine
MOUSSON,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 26 janvier
2023
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
: Florian
MAILLY
Appel/vérification
du
quorum
: le
quorum
est
réuni
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 10
oo
|
Présents
: 6
MAIRE
: Mme
MOUSSON
Sabine
ADJOINTS
: Mme
AÏT-CHADI
Sylvie,
Mme
RABIS-BOUYSSOU
Martine
|
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
: M.
GARRIC
Gilles,
M.
MAILLY
Florian,
Mme
MARCHÉ
Marie-Odile,
|
| Absents
: 2
M.
DESPOSITO
Antony,
M.
JALABERT
Louis
| Procurations
: 2
Mme
BOYER-BRESSOLLES
Monique
: pouvoir
à Sabine
MOUSSON
|
|
M.
JULIÉ
Bruno
: pouvoir
à Gilles
GARRIC
|
Vote
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal
du
9 janvier 2023
: approuvé
à l'unanimité.
1)
DELIBERATION
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
CONCERNES
PAR
LA
PROCEDURE
D'AMENAGEMENT
FONCIER
EN
INCLUSION
D’EMPRISE
DU
PROJET
AUTOROUTIER
A69
SUR
LE
PERIMETRE
DES
COMMUNES
DE
TEULAT-MONTCABRIER-BANNIERES
ET
EN
EXTENSION
SUR
LES
COMMUNES
DE
BOURG-SAINT-BERNARD
ET
FRANCARVILLE
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
:
-
de
l'étude
d'aménagement
réalisé
par
le groupement
d'études
Valoris
Sogexfo
et Adret,
-
du
procès-verbal
de
la réunion
de
la commission
intercommunale
en
date
du
7 février
2022
(date
de
la
deuxième
réunion
de
la
CIAF
décidant
la
mise
à
l'enquête
du
mode
d'aménagement
et du
périmètre), -
du
procès-verbal
de
la réunion
de
la commission
intercommunale
en
date
du
6 septembre
2022
(date
de
la
troisième
réunion
de
la
CIAF
: décisions
après
enquête
sur
le
mode
d'aménagement
et sur
le
périmètre)
-
de
la
proposition
de
plan
de
périmètre
au
1/5
000ème,
-
Du
rapport
du
commissaire
enquêteur
après
enquête
sur
le
mode
d'aménagement
et
sur
le
périmètre,
Le
conseil
municipal,
en
application
des
articles
L.121-14
ou
R.121-21-1
du
code
rural
et
de
la
pêche
maritime
et
après
en
avoir
délibéré
:
-
prend
acte
des
prescriptions
de
l'étude
d'aménagement
;
-
constate
qu'aucune
observation
mettant
en
cause
le
principe
de
la
procédure
de
mode
d'aménagement
foncier
en
inclusion
d’emprise
du
projet
autoroutier
A69
sur
les
communes
suscitées
n'a
été
formulée
en
ce
qui
concerne
le périmètre
proposé
;
-
approuve
les
prescriptions
définitives
proposées
par
la
commission
intercommunale
visant
à
la
protection
de
l'environnement,
du
cadre
de
vie
et
de
fa
gestion
de
l'eau,
énoncées
lors
de
sa
réunion
du
7 février
2022
;
-
approuve
les
propositions
définitives
de
la
commission
intercommunale
quant
à
la
procédure
de
mode
d'aménagement
foncier
en
inclusion
d'emprise
et
en
extension
du
projet
autoroutier
A69
sur
les
communes
suscitées
et
quant
au
périmètre
à
lintérieur
duquel
elle
sera
appliquée,
énoncées
lors
de
sa
réunion
du
6 septembre
2022.
DEBAT:
Sabine
MOUSSON
réexplique
aux
conseillers
municipaux
comment
le
choix
de
se
prononcer
pour
l'inclusion
d’emprise
comme
mode
d'aménagement
foncier
du
projet
autoroutier
a
été
pris
à
l’époque,
en fonction
des
éléments
dont
on
disposait
à ce
moment.
Le
dossier
est
très
technique
mais
les
enjeux
sont
vraiment
importants.
Elle
souhaiterait
savoir
où
en
est
la SAFER
de
la
réserve
foncière
et si on
peut
changer
les
représentants
de
la
commune
aux
CIAF,
Adopté
à l'unanimité.
2}
EXTENSION
DE
L'ECOLE
DE
TEULAT:
APPROBATION
DU
PROJET,
PLAN
DE
FINANCEMENT
PREVISIONNEL
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
Suite
à l'augmentation
forte
et
rapide
des
effectifs
de
l’école
ayant
entrainé
une
ouverture
de
classe
en
septembre
2020,
il convient
d'agrandir
l’école
en
créant
une
nouvelle
classe
dans
la
prolongation
du
bâtiment
et de
fermer
le
parvis
de
l'entrée
pour
agrandir
te
hall
d'accueil
qui
sert
de
salle
de
garderie.
Les
plans
de
l'école
construite
en
2007
prévoyaient
déjà
cette
future
extension
et
les
réseaux
avaient
été
prévus
pour.
L'école
comptait
initialement
deux
classes
et
la troisième
a ouvert
en
urgence
dans
la salle
de
psycho-
motricité,
qui
n’est
pas
bien
adaptée
(salle
en
longueur
où
la visibilité
du
tableau
n’est
pas
égalitaire,
peu
lumineuse,
plein
Nord...}.
Les
ateliers
de
psychomotricité
et
la
sieste
ont
dû
être
déplacés
dans
d’autres
pièces
moins
pratiques.
Les
travaux
permettront
à
chaque
activité
de
retrouver
sa
juste
place.
Le
projet
avait
été
envisagé
un
an
plus
tôt,
mais
il a fallu
du
temps
à la mairie
de
Teuiat
pour
évaluer
sa
capacité
financière
à
porter
seule
un
tel
investissement,
la
mairie
de
Belcastel
avec
qui
Teulat
est
en
regroupement
pédagogique
intercommunal
{les
enfants
de
Belcastel
viennent
à
l’école
de
Teuiat)
ne
participant
qu'aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
et
pas
aux
investissements.
Plusieurs
options
ont
été
envisagées
pour
trouver
la
solution
la
moins
onéreuse
{installation
d’une
yourte
derrière
l'école,
fin
du
RPIC
avec
Belcastel...)
mais
il apparaît
finalement
indispensable
d'agrandir
l'école. Un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
a
été
signé
avec
l'architecte
Sandra
PERIE.
L'avant-projet
définitif
est
terminé
et
le
permis
de
construire
a été
déposé
en
décembre
2022.
Les
chiffrages
effectués
par
l'architecte
Sandra
PERIE
font
état
d’un
coût
hors
taxes
de
315
990€.
Ce
projet
est
éligible
à
la
DETR
et
à
une
bonification
de
10%
au
titre
de
rénovation
pour
lesquelles
l’utilisation
du
bois
est
majoritaire
en
structure
+ 5%
au
titre
de
la
provenance
locale
du
bois.
En
effet,
le bois
utilisé
aura
au
moins
le label
PEFC
(Programme
de
reconnaissance
des
certifications
forestières,
qui
atteste
que
le
propriétaire
forestier
qui
a
cultivé
le
bois
et
l'exploitant
forestier
qui
a
récoité
et
transporté
ce
bois
ont
mis
en
œuvre
les pratiques
de
gestion
forestière
durable).
IE apparaît
réaliste
de
demander
40%
du
montant
HT
de
l'opération
au
titre
de
cette
subvention,
soit
126
396€.
Concernant
le
Département,
il sera
demandé
30%
du
montant
HT
de
l'opération,
soit
94
797€,
no-
tamment
parce
que
nous
sommes
en
regroupement
intercommunal
avec
la commune
de
Belcastel
qui
ne
participe
pas
au
financement
des
investissements.
A
savoir
que
Teulat
n’a
pas
encore
entamé
son
« droit
de
tirage
» de
40
000€
de
subventions
sur
100
000€
de
dépenses
de
son
enveloppe
2021-2023.
L'autofinancement
de
la commune
serait
alors
de
30%
soit
94
797€
HT.
Plan
de
financement
prévisionnel
:
DEPENSES
:
:
RECETTES
Nature
des
interventions
Estimation
Financeurs
Subventions sollicitées
Lot
1
DEMOLITION
GROS
ŒUVRE
48
700€/Etat
126
396€
MACONNERIE
DETR
2023
(40%)
Lot
2
MURS
PREFABRIQUES
OSSATURE
93
200€
94
797€
CHARPENTE BOIS - COUVERTURE -
Conseil Départemental
Go)
ZINGUERIE Lot
3
MENUISERIES
EXTERIEURES
49
800
À
pancement
94
797€]
ALUMINIUM
- SERRURERIE
(30%)
Lot
4
DOUBLAGE
- FAUX-PLAFONDS
-
19
800€]
ISOLATION
- MENUISERIE
INTERIEURE
Lot
5
ELECFRICITE
- VENTILATION
27
830€]
Lot
6
CHAUFFAGE
- PLOMBERIE
-
12
100€)
SANITAIRE Lot
7
CHAPE
—
CARRELAGE
—
SOE
13
970€]
SOUPLE Lot
8
PAREMENT
INTERIEUR
-
16
500€
PEINTURE TOTAL
HT
TRAVAUX
281
900€
HONORAIRES
ARCHITECTE
28
190€
Frais
d’études
complémentaires
:
Le
Bureau
d'Etudes
Géotechnique
1800€
Le
Bureau
d'Etudes
Structure
1800€]
Le
Bureau
d'Etude
Thermique
et
Fluides
2300€|
TOTAL
HT
ETUDES
34
090€
TOTAL
HT
PROJET
315
990€
oi
315
990€ Le
projet
est
inscrit
au
Contrat
de
Relance
et de
Transition
Ecologique
2021-2026
du
Pays
de
Cocagne,
sous
la fiche-mesure
11
« Compléter
l'offre
d'accueil
pour
la petite
enfance
et
lenfance-jeunesse
» (cf.
annexe
4 du
CRTE).
Les
crédits
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2023.
Des
simulations
sont
en
cours
auprès
de
la
Banque
des
Territoires
et de
l'Agence
France
Locale
pour
des
emprunts.
I'est
prévu
que
les marchés
publics
de
travaux
soient
signés
à l'été 2023
pour
un
démarrage
des
travaux
à
la
rentrée
de
septembre
2023.
Les
travaux
devraient
durer
un
an.
Les
enfants,
les
enseignants
et
le
personnel
municipal
pourront
donc
normalement
profiter
des
nouveaux
locaux
à
la
rentrée
de
sep-
tembre
2024.
Entendu
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
décide
:
-__
d'approuver
le
projet
d'extension
de
l’écoie
de
Teulat,
-__
d'approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
et
d’inscrire
les
crédits
nécessaires
en
re-
cettes
et en
dépenses
au
BP
2023,
-__
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
suscitées
et
à
affecter
les
subven-
tions
octroyées
à cette
opération.
Mme
le
Maire
s'engage :
- à ne
pas
donner
une
affectation
différente
aux
subventions
demandées,
- à commencer
l'exécution
dans
un
délai
maximum
d’un
an
suivant
la date
de
la décision
de
subvention
du
Département
sous
peine
de
suppression
de
plein
droit
de
ladite
subvention,
- à
informer
le
Département
de
l'attribution
de
toute
subvention
pour
le
même
projet
de
la
part
d’autres
collectivités
ou
organismes
dès
la
notification
de
cette
dernière.
En
ce
cas,
et
lorsque
le cumul
d'aides
diverses
n'est
pas
autorisé
par
le règlement
du
programme,
le bénéficiaire
s'engage
à renoncer,
pour
un
montant
équivalent
aux
subventions
attribuées
par
d’autres
collectivités
ou
organismes,
à
l'aide
accordée
par
le
Département,
- à faire
mention
sur
tout
support
ou
manifestation
de
la participation
des
financeurs.
DEBAT:
L'architecte
du
projet
d'extension,
Sandra
PERIE,
est
venue
en
introduction
du
conseil municipal
présenter
le projet,
son
chiffrage
et répondre
aux
nombreuses
questions
des
conseillers
municipaux
sur
le prix
(Gilles
GARRIC
le
trouve
très
élevé),
la
durée
des
travaux
(Martine
RABIS-BOUYSSOU
s'étonne
que
les travaux soient prévus
pour
un
an
et l'architecte
lui répond
qu'ils seront peut-être
terminés
avant
mais
que
comme
cela
n'est
pas
certain,
il vaut
mieux
prévoir
une
marge
d'incertitude),
l'opportunité
d'installer des
brise-soleils
(questions
de
Gilles
Garric
et Marie-Odile
Marché
qui comprennent
qu'il faut
lutter
contre
la
chaleur
générée
par
le
soleil
tapant
sur
les
vitres
côté
Sud
en
été
mais
qu'il
serait
dommage
de perdre
l'effet chauffant
du soleil en hiver),
le projet futur
de désimperméabiliser
une partie
du
sol
de
la cour
et de
planter
des
arbres
pour
lutter
contre
la chaleur
{la secrétaire
de
mairie
explique
que,
pour
toucher
les subventions
de
l'ADEME,
ces
travaux
doivent
se faire
dans
un
deuxième
temps
et
être
découplés
du
projet
d'extension)...
Le
coût
du
projet
est
élevé
maïs
seul
30%
devrait
rester
à
la
charge
de
la
commune
soit
moins
de
100
000€.
D'autres
subventions
sont
envisageables
si l'Etat
et
le Département
n'apportent
pas
autant
que
prévu
(Communauté
de
communes
et
ADEME).
Les
prix
avaient
été
légèrement
surévalués
par
précaution,
mais
l'inflation
nous
rattrape
et le chiffrage
est finalement
très
réaliste.
Le prix définitif sera
connu
au
début
de
l'été
lors
de
l'attribution
des
marchés
publics
de
travaux.
Les
prévisions
d'effectifs
sont
les suivants
à ce jour
:
-
Année
scolaire
2023-2024:
74
enfants
dont
60
de
Teulat
et
14
de
Belcastel.
-
Année
scolaire
2024-2025:
75
enfants
dont
63
de
Teulat
et
12
de
Belcastel.
-
Année
scolaire
2025-2026
: 73
enfants
dont
61
de
Teulat
et
12
de
Belcastel.
L'extension
de
l'école
n'est plus
une
option
!
Adopté
à l'unanimité. 3)
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
CONCORDIA
- VOLONTARIAT
EN
SERVICE
CIVIQUE
Concordia
est
une
association
d'Education
Populaire
qui
a
pour
buts
déclarés
:
-__
de
contribuer
à l'animation
de
la vie
sociale
par
la participation
de
volontaires
français
et étran-
gers
à
la
réalisation
de
travaux
civils
d'intérêt
collectif,
-
de
favoriser
la
circulation
des
personnes
et
des
idées
par
les
échanges
internationaux
dans
un
but
de
connaissance,
de
compréhension
mutuelle
et
de
paix,
-
de
promouvoir
un
projet
éducatif,
encourageant
une
citoyenneté
active
des
personnes
pour
une
société
démocratique,
solidaire
et
participative.
Ces
buts
correspondent
également
aux
valeurs
de
la
municipalité
de
Teulat
qui
a
déjà
collaboré
plusieurs
fois
avec
l'association
pour
accueillir
des
chantiers
de
jeunes.
Aujourd’hui,
le
partenariat
entre
Teulat
et
Concordia
pourrait
prendre
une
autre
dimension
grâce
à
la
grande
Maison
du
Parc
acquise
par
la municipalité
en
2021.
Les
locaux
étant
pour
l'instant
désaffectés
en
attendant
les
études
permettant
de
décider
de
leur
affectation,
le
projet
serait
d'y
créer
temporairement
un
lieu
de
vie
qui
maintienne
la bâtisse
en
activité
tout
en
participant
à la dynamique
associative
et
écocitoyenne
de
Teulat.
L'idée
serait
d'accueillir
des
binômes
de
volontaires
en
Service
Civique
et Corps
Européen
de
Solidarité
réalisant
des
missions
d'accompagnement
de
la vie
associative
locale. Objectifs
généraux
:
e Accompagner
la dynamique
émergeante
autour
de
l'éco-citoyenneté
au
sein
de
la commune
e Participer
au
développement
d'initiatives
telles
que
la création
d’un
bar
associatif
à Teulat
+ Promouvoir
l’interculturalité
et
la
ruralité
dans
un
territoire
menacé.
Missions
envisagées
:
Les
volontaires
sont
mis
à
disposition
de
la,
mairie
en
vue
d'exercer
les
missions
suivantes
:
-__
Accompagnement
aux
associations
et collectifs
d'habitants
de
Teulat
sur
les actions
menées
et
initiatives
(comme
la
création
en
cours
d’une
épicerie
et
d’un
bar
associatifs,
l’organisation
d'événements
festifs
(« Teuf Teuf
Teulat
»,
la fête
du
printemps
dans
la forêt-jardin..),
-
Participation
à l'animation
de
la forêt-jardin
de
la commune
et de
son
compost,
-
Animation
d'ateliers
de
sensibilisation
à l’environnement
à destination
des
habitants
du
village
(ciné-débats,
jeux
de
piste,
réunions
publiques...),
notamment
lors
du
marché
hebdomadaire
les jeudis
après-midi.
Pour
ces
missions,
les
volontaires
seraient
mis
à
disposition
pour
une
période
de
8
mois
et
pour
une
durée
hebdomadaire
de
30
heures.
Ils seraient
hébergés
gratuitement
dans
la
maison
du
parc,
ce
qui
compenserait
la
contribution
normalement
versée
par
la
collectivité
aux
volontaires
(participation
unique
de
220€
pour
des
frais
de
formation
et d'adhésion
à l'association).
La
présente
convention
de
partenariat
détaille
les
objectifs
et
les
engagements
de
chaque
partie.
Au
vu
de
cet
exposé,
les
membres
du
conseil
municipal,
-
Approuvent
le
présent
projet
de
convention
de
partenariat
avec
l'association
Concordia
visant
à
accueillir
des
jeunes
dans
la
Maison
du
Parc
des
jeunes
Service
Civique
et
Corps
Européen
de
Solidarité
qui
effectueraient
des
missions
d’intérêt
général
pour
la
mairie,
-__
Autorisent
Mme
le Maire
à signer
la présente
convention
et tout
document
y afférent,
- _
Inscrivent
les
220€
de
participation
financière
au
budget
primitif 2023
ainsi
que
les dépenses
liées
à l’accueil
des
jeunes
dans
la
maison
(eau,
électricité,
aménagement
sommaire). DEBAT:
Sabine
MOUSSON
rappelle
le partenariat
passé
de
la commune
avec
Condordia
et en
quoi nous
nous
retrouvons
sur
les
valeurs.
Les
avantages
à
ce
conventionnement
sont
nombreux
et
l'aménagement
temporaire
de
la maison
devrait se faire
à bas
coût,
l'essentiel
étant
déjà
en
place
(mais
nécessitant
un
grand
coup
de
propre
1).
L'arrivée
des
volontaires
pourrait
être
légèrement
décalée
car
notre
interlocuteur
« historique
»
à
Condordia,
Fransisco,
est parti,
et son
remplacement
a pris
du
retard.
Nous
attendons
des
nouvelles
du
siège
dans
les
prochains
jours.
Il est
possible
de
ne
pas
signer
la
convention
si les
conditions
ne
sont
finalement
pas
réunies
au
dernier
moment,
notamment
au
niveau
du
remplacement
de
Fransisco.
Approuvé
à
l’unanimité.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la séance
est
levée
à 21h10.
Le
Maire,
Sabine
MOUSSON
Le
secrétaire
de
séance,
Florian
MAILLY