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Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Sainte-Juliette-sur-Viaur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20200618)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Eau et assainissement,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 juin 2020 à 20H30
A la salle des fêtes de Sainte Juliette
Nombre de Membres : En exercice : 15 Présents : 15 ARRIETA Marie, CHALET Frédéric, COURNUT Henri FABRE Annie, FLOTTES Philippe, GAYRARD Serge, HYGONNET Jean-Paul, MALGOUYRES Christophe, PEAN-BARRE Marie, POMIE Alain, REBOIS Olivier, ROBLOT Sandrine, SIMON Nathalie, VERGNAT Christophe, WOROU Simon Absents excusés :
Absents :
Procurations données :
Secrétaire de séance : PEAN-BARRE Marie
Date de la convocation : 9 juin 2020
❖ Ordre du jour
❖ Délibérations
2020/023 Commissions au sein du conseil municipal
2020/024 Désignation des délègues auprès du SIEDA,
2020/025 Désignation des délègues auprès du SMICA
2020/026 Désignation des délègues auprès du SIVU centre de secours de Cassagnes- Bégonhès
2020/027 Désignation des délègues auprès du CNAS,
2020/028 Désignation des délègues auprès du Syndicat mixte du SEGALA 2020/029 Désignation d’un correspondant défense
❖ Questions diverses
✓ Prévision délègues des commissions communautaires,
✓ Suite du projet adressage à Sainte Juliette Sur Viaur,
✓ Prochain conseil pour le vote des budgets
✓ Programme voirie 2020
✓ Préparatifs de la rentrée scolaire 2020-2021
✓ Toitures photovoltaïques à la salle des fêtes du Piboul
✓ Autres questions diverses.
❖ Délibérations
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du compte rendu de la séance du 28 mai 2020, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de valider ce compte rendu.
Le conseil débute par les délibérations. 2
DELIBERATION N° 2020/023
Commissions au sein du conseil municipal
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de répartir les diverses tâches et responsabilités de gestion de la commune au sein du Conseil Municipal et qu’il y a lieu de procéder à la formation de commissions.
Le Conseil Municipal décide la formation des commissions suivantes :
✓ Commission : Finances
Président : VERGNAT Christophe
Membres : MALGOUYRES Christophe, POMIE Alain, WOROU Simon
✓ Commission : Voirie – Assainissement - Urbanisme
Président : CHALET Frédéric
Membres : COURNUT Henri, GAYRARD Serge, HYGONNET Jean-Paul, MALGOUYRES Christophe, PEAN- BARRE Marie, POMIE Alain, WOROU Simon
✓ Commission : Ecole Transport Cantine
Président : GAYRARD Serge
Membres : ARRIETA Marie, COURNUT Henri, ROBLOT Sandrine, WOROU Simon
✓ Commission : Animation - Associations – Jeunesse – Sports
Président : REBOIS Olivier
Membres : ARRIETA Marie, FLOTTES Philippe, HYGONNET Jean-Paul, PEAN-BARRE Marie, ROBLOT Sandrine, SIMON Nathalie, WOROU Simon
✓ Commission : Communication - Bulletin municipal- lettre d’information – Site internet Président : SIMON Nathalie
Membres : FABRE Annie, FLOTTES Philippe, GAYRARD Serge, MALGOUYRES Christophe, PEAN-BARRE Marie, REBOIS Olivier, VERGNAT Christophe, WOROU Simon
✓ Commission : Culture – Sociale- Environnement
Président : WOROU Simon
Membres : FABRE Annie, FLOTTES Philippe, GAYRARD Serge, PEAN-BARRE Marie, REBOIS Olivier, ROBLOT Sandrine, SIMON Nathalie
DELIBERATION N° 2020/024
Désignation des délègues auprès du SIEDA,
Monsieur le Maire expose au Comité Municipal qu’à la suite des élections municipales du 15 Mars 2020, il appartient au Conseil Municipal de désigner un délégué auprès du SIEDA, Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron.
Après un vote du Conseil Municipal est élu délégué communal auprès du SIEDA:
Monsieur WOROU Simon
Adresse personnelle : Gary
CP commune : 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR
Date de naissance : 28/10/1971
Email : worou.simon@orange.fr
Profession : Responsable de service (FPT) 3
DELIBERATION N° 2020/025
Désignation des délègues auprès du SMICA,
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des élections municipales du 15 mars 2020, il appartient au Conseil Municipal de désigner deux délégués auprès du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités Aveyronnaises – SMICA.
Le Conseil Municipal, nomme à l’unanimité, les deux délégués suivants auprès du SMICA :
Nom – Prénom : Monsieur Alain POMIE
Adresse personnelle : Impasse du Tilleul 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : sapomie@orange.fr
Numéro téléphone : 06 22 78 21 40
Nom – Prénom : Monsieur Philippe FLOTTES
Adresse personnelle : Le Piboul Allée du Moulin d'Albinet 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : p.flottes@orange.fr
Numéro téléphone : 06 40 13 71 53
DELIBERATION N° 2020/026
Désignation des délègues auprès du SIVU centre de secours de Cassagnes-Bégonhès,
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des élections municipales du 15 mars 2020, il appartient au Conseil Municipal de désigner deux délégués auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Centre de Secours de Cassagnes-Bégonhès.
Le Conseil Municipal, nomme à l’unanimité, les délégués suivants auprès du SIVU Centre de Secours de Cassagnes-Bégonhès :
✓ Délégué titulaire élu :
Nom – Prénom : Monsieur Serge GAYRARD
Adresse personnelle : Impasse des Agoustes 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : serge.gayrard@orange.fr
Numéro téléphone : 06 71 33 74 36 – 06 72 07 86 27
✓ Délégué suppléant élu :
Nom – Prénom : Monsieur Alain POMIE
Adresse personnelle : Impasse du Tilleul 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : sapomie@orange.fr
Numéro téléphone : 06 22 78 21 40
DELIBERATION N° 2020/027
Désignation des délègues auprès du CNAS
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des élections municipales du 15 mars 2020, il appartient au Conseil Municipal de désigner deux délégués auprès du Comité National d’Action Sociale – CNAS 4
Le Conseil Municipal, nomme à l’unanimité, les délégués suivants auprès du CNAS :
✓ Délégué élu :
Nom – Prénom : PEAN-BARRE Marie
Adresse personnelle : Impasse du Tilleul 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : mariepeanbarre@gmail.com
Numéro téléphone : 05 65 71 49 12 - 06 08 85 22 76
✓ Correspondant agent :
Madame Virginie LE MENTEC demeure l’agent correspondant du CNAS pour la collectivité.
DELIBERATION N° 2020/028
Désignation des délègues auprès du Syndicat mixte du SEGALA
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que notre Commune adhère au Syndicat mixte du SEGALA pour la desserte en eau potable.
En vertu du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article 6 des statuts du Syndicat, le Conseil Municipal doit désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants appelés à représenter la commune au sein du Comité Syndical pour la période 2020-2026.
Le Conseil Municipal, nomme à l’unanimité, les délégués suivants pour représenter la commune au sein du Comité Syndical mixte d’Amenée d’Eau Potable du SEGALA :
✓ Délégués titulaires :
Nom – Prénom : PEAN-BARRE Marie Née le 14/05/1955 Adresse personnelle : Impasse du Tilleul 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : mariepeanbarre@gmail.com
Numéro téléphone : 05 65 71 49 12 - 06 08 85 22 76
Nom – Prénom : MALGOUYRES Christophe Né le 08/11/1975 Adresse personnelle : Moncèze 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR
Adresse mail : christophe.malgouyres12@gmail.com
Numéro téléphone : 06 89 29 77 82 - 05 65 47 09 24
✓ Délégués suppléants :
Nom – Prénom : CHALET Frédéric Né le 17/10/1966 Adresse personnelle : Allée du Moulin d'Albinet le Piboul 12120SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : frchalet.flo@wanadoo.fr
Numéro téléphone : 06.84.96.27.16
Nom – Prénom : Monsieur WOROU Simon Né le 28/10/1971 Adresse personnelle : Gary 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR
Adresse mail : worou.simon@orange.fr
Numéro téléphone : 06.31.17.12.45 5
DELIBERATION N° 2020/029
Désignation d’un correspondant défense
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que conformément à la circulaire du secrétariat d’Etat à la défense chargé des anciens combattants du 26 octobre 2001, il doit être procédé à la mise en place d’un correspondant défense au sein de chaque commune française.
L’élu désigné par le conseil municipal devient l’interlocuteur privilégié des administrés et des autorités civiles et militaires du département sur les questions de défense. A ce titre il entretient des relations étroites avec la délégation militaire départementale laquelle en retour l’informe autant que de besoin de l’actualité défense nationale et départementale.
Le Conseil Municipal, nomme à l’unanimité, le délégué suivant comme correspondant défense
Nom – Prénom : REBOIS Olivier
Adresse personnelle : rue du Pradel 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAUR Adresse mail : reboisolivier@gmail.com
Numéro téléphone : 06 29 35 20 07
❖ Questions diverses
✓ Prévision des délègues des commissions communautaires :
Monsieur le maire indique que la liste des commissions communautaires sera connue après le vote du bureau des vice-présidences. Les délégués seront nommés ultérieurement.
✓ Suite du projet adressage à Sainte Juliette Sur Viaur :
A la rentrée, le travail continuera pour établir l’adressage sur la commune. Une programmation des réunions publiques sera établie, afin de rencontrer les habitants pour renommer toutes les rues. L’adressage est indispensable pour l’arrivée de la fibre.
✓ Prochain conseil :
Au prochain conseil, le vote des budgets est prévu, il aura lieu le vendredi 24 juillet à 18h.
✓ Programme voirie 2020, Monsieur le Maire laisse le soin à Monsieur Chalet d’expliquer le programme de voirie qui est prévue.
Monsieur Chalet explique qu’il doit faire le suivi de travaux de voirie qu’il n’a pas choisi. En effet, c’est l’ancien conseil qui avait pris les dispositions.
Monsieur le Maire lui indique que la première année c’est toujours le cas.
Monsieur Chalet précise qu’il n’est pas contre pour refaire cette portion de route de Druilhe, appelé boucle de Druilhe mais trouve le cout de la réfection trop élevé, car peu de monde y circule. Monsieur Pomié indique que l’état de la route nécessitait un traitement d’urgence. Pour refaire une route, il faut regarder l’amortissement de celle-ci, l’état ainsi que la sécurité des automobilistes.
Si une route est touchée dans sa structure, elle coûte 5 fois plus cher à remettre en état. 6
✓ Préparatif rentrée scolaire 2020-2021 :
La commission scolaire va se réunir à cet effet. Le temps de la garderie du soir va être rallongé de 30 minutes ce qui portera la fin de la garderie à 19h. Afin de dégager du temps aux ATSEM, les agents techniques s’occuperont des salles des fêtes. Une nouvelle organisation du temps de travail est à mettre en place.
Pour la rentrée 2020-2021 l’effectif reste sensiblement identique (61-62 enfants). A l’initiative des parents d’élèves, une proposition de changement de prestataire pour la cantine scolaire est à l’étude. Le gérant du multiservices demande un agrément pour préparer le repas de la cantine scolaire.
Monsieur le maire indique que ce sont les parents qui décident s’ils veulent conventionner ou pas. Si cette démarche aboutissait, la proposition sera soumise au conseil municipal.
✓ Toitures photovoltaïques à la salle des fêtes du Piboul :
Un projet avait été initié sous le précédent mandat, en partenariat avec le PETR pour éventuellement installer des panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle des fêtes du Piboul
✓ Autres questions diverses :
▪ Monsieur Chalet souhaiterait avoir plus d’informations avant de voter le budget. En effet, 5000 Euros sont inscrits au budget pour amener, l’eau chemin du Claous.
▪ Monsieur le Maire indique que le PLU a changé et par conséquent la commune doit amener l’eau en bordure de la parcelle, car elle est en zone U, donc constructible. Le choix de passer par le chemin du Puech est fait et délibéré à l’unanimité par le précédent conseil afin d’éviter que le futur acquéreur de la parcelle aille chercher l’eau à la place du Monument aux morts. Cela permet de préserver les travaux du cœur du village qui sont achevés depuis peu.
▪ Monsieur Hygonnet indique que les cloches des églises ont été révisées. Pour Sainte Juliette il faut revoir le paratonnerre et pour le Piboul une cloche ne fonctionne plus, il faut ressouder le tympan.
▪ Pour finir, Monsieur le Maire avait imprimé la carte de la commune et propose à tous les conseillers d’aller se promener aux limites de la commune afin de connaître le territoire qui est le nôtre !
Levé de séance : 23 h 10