Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160803 RAA Spécial Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20150907 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170622 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20161205 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190729 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230922 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260212 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190909 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260507 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220818 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110505 RAA special sommaire
Document publié le Samedi 28 septembre 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110505 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Transports, Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement,
Recueil
es actes administratifs n‘spécial du 5
mai 201}
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAITRES
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET DU PREFET
BUREAU DU CABINET
ARRETE
DU
12
AVRIL
2011
ABROGEANT
L'AUTORISATION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ENTREPRISE
PRIVEE
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
:"SARL
SECULAND"
à
MONTATAIRE ARRETE
DU
12
AVRIL
2011
ABROGEANT
L'AUTORISATION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ENTREPRISE
PRIVEE DE SURVEILLANCE
ET
DE GARDIENNAGE
:"D
&
D
SECURITE
PRIVEE" à
BREUIL-LE-VERT ARRETE
DU
12
AVRIL
2011
ABROGEANT
L'AUTORISATION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ENTREPRISE
PRIVEE
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
:"SARL
HENRTZ
SECURITE
PRIVEE" à CREIL, ARRETE
DU
12
AVRIL
2011
ABROGEANT
L'AUTORISATION
L'ENTREPRISE
PRIVEE
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
GARDIENNAGE" à LA CHAPELLE EN SERVAL
SECRETARIAT GENERAL
ZE
FONCTIONNEMENT
DE
"SARL
MUST.
PROTECTION
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU DE LA REGLEMENTATION ET DES ELECTIONS
ARRETE
DU
21
AVRIL
2011
ABROGEANT
L'AGREMENT
D'UNE
ENTREPRISE
FOURNISSANT
UNE
DOMICILIATION
JURIDIQUE
À
DES
PERSONNES
PHYSIQUES OÙ
MORALES
IMMATRICULEES
AU
REGISTRE
DU
COMMERCE
ET
DES
SOCIETES
:
L'ENTREPRISE
SARL
“TECHNOPOLIS"
à
COMPIEGNE ARRETE
DU
21
AVRIL
2011
ABROGEANT
L'AGREMENT
D'UNE
ENTREPRISE
FOURNISSANT UNE
DOMICILIATION JURIDIQUE À
DES PERSONNES
PHYSIQUES OÙ
MORALES
IMMATRICULEES
AU
REGISTRE DU COMMERCE ET
DES SOCIETES
: L'ENTREPRISE SARL *CSF (CORPORATE SUPPORT
France)
*
à
COMPIEGNE II DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE REGIONALE DE SANTE
ARRETE 201-015 DPRS
DU 21 AVRIL 2011
MODIFIANT LA COMPOSITION NOMINATIVE
DE
LA
CONFERENCE REGIONALE DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE DE PICARDIE ARRETE 2011-019 DPRS DU
21 AVRIL 2011
MODIFIANT LA COMPOSITION DE LA CONFERENCE
DE TERRITOIRE OISE EST ARRETE 2011-020 DPRS DU 21 AVRIL 2011
MODIFIANT LA COMPOSITION DE LA CONFERENCE
DE TERRITOIRE OISE OUEST
N° de page 14 18
Recueil des actes administratifs n°spécial du 5
mai 2011
DIRECTION REGIONALE,
DES ENTREPRISES, DE LA
CONCURRENCE,
DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE
L'EMPLOI
>
ARRETE
DU
4
FEVRIER
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
A2007-202
DU
3
DECEMBRE
2007
PORTANT
AGREMENT
SIMPLE
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
:
"L'ASSOCIATION
BEAUCHAMPOISE
DE
SERVICES À
DOMICILE
(ABSD)" à VILLOTRAN
>
ARRETE
DU
19 AVRIL
2011
PORTANT
RETRAIT
DE
L'AGREMENT
D'UN
ORGANISHE
DE
SERVICES
À
LA PERSONNE : "LA SARL LUKA SERVICES" à FRESNEAUX MONTCHEVREUIL
>
ARRETE
DU
20
AVRIL
2011
PORTANT
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION.
TRIPARTITE
DEPARTEMENTALE
CHARGEE
DE
DONNER
UN
AVIS
SUR
LES
PROJETS
DE
DECISIONS
DE
SUPPRESSION DU REVENU DE REMPLACEMENT DES DEMANDEURS D'EMPOI
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES
NORD-OUEST
>
ARRETE
DU
5
AVRIL
2011
PORTANT SIGNALISATION
PAR
FEUX
TRICOLORES AU CARREFOUR
DE
LA
RN
31
(PR
12+120)
ET
DES VC
Ne
7et ZA DU
VIVIER
DANGER,
SUR
LA
COMMUNE
D'ONS-EN-
BRAY,
EN
AGGLOMERATION
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES SERVICE DE L'EAU,
DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FORET
>
ARRETE
INTERPREFECTORAL
DU
5
AVRIL
2011
RELATIF
A
LA
DEMANDE
D'AUTORISATION
PRESENTEE PAR
LA SOCIETE VEOLIA
EAU ILE DE
France EN
VUE
DE L'EPANDAGE
DES TERRES
DE DECANTATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE MERY-SUR-OISE
>
ARRETE
DU
27
AVRIL
2011
PORTANT
DEROGATION
AUX
INTERDICTIONS
DE
CAPTURE,
TRANSPORT,
DETENTION,
DESTRUCTION,
MUTILATION,
PERTUBATION | INTENTIONNELLE
D'ESPECES ANIMALES PROTEGEES
>
ARRETE
DU
29
AVRIL 2011
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'USAGE DE
L'EAU COMPTE-TENU
DE LA SECHERESSE
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
SERVICE NAVIGATION DE LA SEINE
>
DECSION
DU
28
SEPTEMBRE
2010
PORTANT
DELIMITATION
D'UNE
ZONE
DE
STATIONNEMENT
DES
BATEAUX,
NAVIRES
ET ENGINS
FLOTTANTS -
COMMUNE
DE CHOISY-AU-BAC
>
DECSION
DU9
mars
2011
PORTANT
DELIMITATION
D'UNE
ZONE
DE
STATIONNEMENT
DES
BATEAUX,
NAVIRES
ET
ENGINS
FLOTTANTS
-
COMMUNE
DE VERBERIE
CENTRE HOSPITALIER LAENNEC (CREIL)
>
DÉCISION
N°
17-2011
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à Mme Jocelyne
PELATO
CENTRE HOSPITALIER DE COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
21
AVRIL
2011
PORTANT
OUVERTURE
D'UN
CONCOURS
SUR
TITRES
POUR
LE
RECRUTEMENT D'UN DIFTETICIEN
2 24 26 28 si 30 42 52 54 55