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Arrêté - Préfecture - Oise - 20260507 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 7 mai 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20260507 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement, Environnement,
Ex PREFET
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 7 mai 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 7 mai 2026 N° de page
1
7
11
20
24
29
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 30 AVRIL 2026 SOCIÉTÉ VIRTUO SILLY SARL COMMUNE DE SILLY-LE-LONG (60330)
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 MAI 2026 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 JANVIER 2026 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA CRÉATION ET L'EXPLOITATION DE FORAGES D'IRRIGATION AGRICOLE SUR LA COMMUNE DE SERANS DOSSIER N° 0 100 044 986
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 MAI 2026 PORTANT DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L'ARTICLE L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET SUIVANTS CONCERNANT LE PROGRAMME DE LUTTE CONTRE L'ÉROSION DES SOLS PAR RUISSELLEMENT SUR LES BASSINS VERSANTS DE L'AVELON, DU PETIT- THÉRAIN ET DU THÉRAIN AMONT COMMUNES DE BLACOURT, ESCAMES, SAINT-OMER-EN-CHAUSSÉE ET SONGEONS DOSSIER N° 60-2026-00001
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 MAI 2026 PORTANT AGRÉMENT DE MONSIEUR DAVID KOLAR À LACHAPELLE SAINT PIERRE POUR LA RÉALISATION DES VIDANGES ET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 MAI 2026 PORTANT AGRÉMENT DE LA SARL SATP À AVRECHY POUR LA RÉALISATION DES VIDANGES ET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL COMPIÈGNE NOYON
DÉCISION 115-2026 DU 5 MAI 2026 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DURANT LES CONGÉS DE M. PATRICK DÉNIEL