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Déliberation - 6q240idl0stnqa1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villabon.
Lien du pdf (Déliberation - 6q240idl0stnqa1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DIMANCHE
13
MARS
2011
CONVOCATION
DU
07
MARS
2011
L'an
deux
mil
onze,
le
treize
du
mois
de
mars,
à
9
h
00,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
Villabon,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
FRÉRARD,
maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
Mesdames
et
Messieurs:
Philippe
FRÉRARD,
Dominique
ROUX,
Emile
LECLERC,
Christelle
BOYER,
Karine
LUQUIAU,
Catherine
BERNON,
Arsène
ALEXANDRE,
Karine
PIOTROWSKI,
Jean-Louis
BAYLE,
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: Karine
PIOTROWSKI
ETAIENT
EXCUSÉS:
Fabrice
DE
OLIVEIRA
(pouvoir
à
C.Bernon),
Didier
DELTREIL
{pouvoir
à
ELeclerc)
,
Patrick
GAUDIN
(pouvoir
à
A.Alexandre)
Jean-Marie
DESCLAUX
{pouvoir
à
P.
Frérard)
ABSENT
:
Jean-Claude
Guérinet
Le
compte-rendu
de
la
dernière
réunion
est
approuvé
sans
observation
- PERCEPTION
DES
DONS
ANONYMES
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
autorise
le
maire,
à
l'unanimité,
à
accepter
les
dons
anonymes
pour
la commune
et ceci
pour
toute
la durée
de
son
mandat.
-CONTRAT
AVEC
SEGILOG
: RENOUVELLEMENT :
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
reconduire
le
contrat
de
fourniture
de
logiciels
et
de
prestations
de
services
avec
la
société
SEGILOG
pour
une
durée
de
trois
années.
M.
le maire
est
autorisé
à signer
le contrat
au
nom
de
la commune.
-INDEMNITE
RECENSEMENT
ANNE-LAURE
LAUER
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'octroyer
à
Mme.
Anne-Laure
LAUER,
agent
recenseur,
une
indemnité
brute
de
850
euros
(soit
784
€
nets)
pour
avoir
effectué
le
recensement
de
la
population
à
Villabon
en
février-mars
2011.
Cette
somme
sera
prévue
au
budget
2011.
-PRIX
DES
TETES
DE
CHENES
Des
têtes
de
chênes
sont
à
exploiter
en
foret
communale
avant
le
1%
mai
prochain,
En
application
de
la
délibération
du
CM
du
7
mars
2009,
le
CM
fixe
le
prix
de
vente
pour
ces
fêtes
de
chênes
à
2
euros
le
stère.
Le
bois
devra
être
enstéré
sur
place
avant
le
1%
mai.
Le
cubage
sera
alors
réalisé
afin
que
les
affouagistes
puissent
s'acquitter
de
leur
du.
I!
devra
ensuite
n'être
débardé
qu'à
compter
de
septembre.
TOUR
DE
TABLE :
-Karine
Luquiau:
revient
sur
le
besoin
de
reprendre
l'ensemble
des
trottoirs
de
la
rue
des
vignes.
La
séance
est
levée
à
9
h
45
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Philippe
FRERARD
Ô aa