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Procès Verbal - 8 07 2016
Document publié le Vendredi 8 juillet 2016 par la commune de Louignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 07 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de la Corrèze
COMMUNE DE LOUIGNAC
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 juillet 2016
L'an deux mille seize et le 08 juillet à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des ses séances, sous la présidence de Monsieur Régis LESCURE - Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 30 juin 2016.
Il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance : Mme Amélie PAVIE
Présents: Régis LESCURE - Amélie PAVIE- Pascal BOUDY - Rachel DURANTON - Sébastien MARTELLETTI - Marie-José POZZA - Sylvie VERDIER.
Absents excusés : Sébastien LABALLE (a donné procuration à Amélie PAVIE) — Mathieu COULOUMY (a donné procuration à Régis LESCURE) - Marie-Claude BLONDEL.
Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mai 2016.
2016/025 : Mise en place du mode de règlement par prélèvement aux usagers de la commune de Louignac
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Mme Isabelle ROUCHETTE, Trésorière municipale, a proposé de mettre en place un mode de règlement de la cantine et des loyers par prélèvement. Avantages pour l'usager :
Gain de temps et réduction des risques d'oubli
Simplification du paiement
Autorisation révocable à tout moment
Avantages pour la collectivité :
Flux assurés à une date choisie
Limitation des impayés
2016/0285 : Mise en place du mode de règlement par prélèvement aux usagers de la commune de Louignac ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
2016/026 : Tarif de la cantine scolaire - Rentrée 2016/2017
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l'augmentation du prix de la cantine scolaire, passant de 2.20 € à 2.25 € à compter du 01/09/2016.
2016/026 : Tarif de la cantine scolaire — Rentrée 2016/2017
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
2016/027 : La répartition du FPIC 2016
Le Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) a été mis en place en 2012.
Doté d'une enveloppe d'un milliard d'euros pour 2016, le FPIC est un mécanisme de péréquation horizontale qui consiste à prélever une partie des ressources de certaines intercommunalités et communes pour la reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées.
L'ensemble intercommunal composé de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (CABB) et des 48 communes membres est contributeur à hauteur de 522.753 €. Ce montant a été calculé en fonction du potentiel financier de chaque collectivité. La répartition selon la règle de droit commun est la suivante : * Agglo : 158.290 €, * 48 communes : 364.463 €.
Par délibération du 27 juin dernier, l'Agglomération a souhaité déroger à cette règle en optant pour une répartition dite « dérogatoire libre » qui se décompose comme suit :
“Agglo : 253.112 € correspondant à la participation 2016 de l'EPCI (158.290 €) à laquelle j'ajoute une partie de la part des communes (94.822 €),
* 48 communes : 269.641 €,
Pour son application, il est nécessaire que les conseils municipaux délibèrent dans un délai de deux mois à compter de la notification de la délibération de l'Agglo. À défaut de délibération prise dans ce délai, l'avis de la commune est réputé favorable,
2016/027 : La répartition du FPIC 2016
Pour : 9 — Abstention : 1
Affaires diverses :
17 Nouveau bureau de la Société de chasse :
Président : Jean-Marc DAVID
Vice-président : Romain FROIDEFOND
Trésorier : Pierre DUFOUR
Trésorier adjoint : Pascal PEYROUT
Secrétaire : Jean-Claude PELLEGRY
Une réunion a eu lieu entre les élus et la Société de chasse concernant l'emplacement du local de chasse. La Société de Chasse souhaiterait la mis en place de ce local côté bas du terrain de moto cross. Une modification du bail du moto cross sera à effectuer ainsi qu'un bail avec la Société Chasse.
2/ Voirie 2016 :
Les travaux de la voirie de la Route de La Jarse devraient être réalisés avant le mois d'août.
3/ Informations Journées du Patrimoine :
Le Samedi 17 septembre à 14h30 :
- ÇÔ que conten los noms dau pais, ce que racontent les noms du pays : balade toponymique à Louignac Une petite balade, aux alentours de Louignac, pour partir en compagnie de Jean-François Vignaud à la découverte du témoignage que nous livrent les noms de lieux de la région. Leur interprétation historique, culturelle, humaine nous donne bien des clefs de compréhension de notre territoire et nous invite à un voyage sans fin que nous aurons plaisir et agrément d'accomplir le nez au vent et le bâton à la main.
Le Dimanche 18 septembre à 14h30 :
- Visite de l'église avec l'historien David Marmonier :
Auteur d'une étude sur cette curieuse cuve baptismale M. Marmonier nous donnera quelques clés pour mieux comprendre cet ouvrage roman.
4] Compte Facebook : Voir pour la mise en place d'un compte Facebook : Avis favorable
5/ Ecosyst'm :
Demande de distribution de flyers dans les boîtes aux lettres par les élus et mise en place d'un stand à la Fête du Bourru. Avis Favorable
6/ Fête du Bourru :
Le 02 octobre 2016 avec le concours de Labour.
Vide grenier/Brocante
Traiteur Lacheze.