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Déliberation - DELIB CM 29.01.24
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 29.01.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
.COMMUNE D'ORSAY-
CONSEIL UNICIPAL
SEANCE DU 29 JANVI R 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : David Ros, Maire, Président, Didier Missenard, Frédéric Henriot, Rémi Darmon, Elisabeth Caux, David Saussol, Elisabeth Delamoye, Véronique France-Tarif, adjoints - Eliane Sauteron, Yann Ombrello, Alexis Midol-Monnet, Théo Lazuech, Pierre Bertiaux, Martine Charvin, Philippe Escande, Marie-Pierre Digard, Mireille Delafaix, Albert Da Silva, Elisabeth De Lavergne, Laurent Rémy, Patrick Villette, Louis Leroy, Caroline Danhiez- Caillot, Pierrick Courilleau, Eric Lucas.
Absents excusés représentés :
Anne-Charlotte Bénichou (arrivée à 20h41)
Ariane Wachthausen (arrivée à20h41)
Pierre Chazan
Alain Cano (arrivé à 21h08)
Michèle Viala (arrivée 20h54)
Kaouthar Benameur
Abdelhamid Mellouk
Christophe Le Forestier
Pouvoir à Philippe Escande
Pouvoir à Rémi Darmon
Pouvoir à Martine Charvin
Pouvoir à Marie-Pierre Digard
Pouvoir Frédéric Henriot
Pouvoir à Didier Missenard
Pouvoir à David Ros
Pouvoir à Patrick Villette
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 20h30 : 25
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre Ia séance du conseil municipal.
Pierrick Courilleau est désigné, à l'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
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d APPROBATION DU PROCÈS.VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 DECEMBRE 2023
Le procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 est approuvé à l'unanimité.
2024.01-AFFAIRES GENERALES - MODIFICATION DES TARIFS DE CONCESSIONS ET TAXES FUNERAIRES _ RECTIFICATION
Adoptée à l'unanimité
2024.02 - PERSONNEL COMMUNAL - MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTION NELLE
Adoptée à I'unanimité
2024.03 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION SUR LE RIFSEP
Adoptée à I'unanimité
2O24.O4 - SPORTS _ CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE CLUB
ATHELTQUE D',ORSAY (CAO)
Adoptée à l'unanimité
2024.05 - SPORTS _ CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE CLUB ATHLETIQUE D'ORSAY RUGBY (CAORC)
Adoptée à l'unanimité
2024.06 - SPORTS - CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE FOOTBALL CLUB ORSAY BURES (FCOB)
Adoptée à l'unanimité
2024.07 - FINANCES REVISION DES TARIFS DES PARCS DE STATIONNEMENT COUVERTS
Adoptée à l'unanimité
2024.08 - FAMILLE, PARCoURS EDUCATIF ET CITOYEN - DEPÔT D,UNE DEMANDE
DE SUBVENTION POUR LA SECURISATION DES ECOLES ET DES CRECHES
Adoptée à I'unanimité
2O24.Og - AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME _ DESAFFECTATION ET
DECLASSEMENT DES LOCAUX PRECEDEMMENT OCCUPES PAR LE TRESOR PUBLIC, SITUES 1 PLACE DU DOCTEUR ERNST ALBERT
Monsieur Rémi Darmon et Martine Charvin quittent la séance du conseil municipal pour ce point.
Nombre de votants : 30.
Adoptée par 7 abstentions (Patrick Vittette pour Christophe Le Forestier, Laurent Rémy, patiicX V1tette, Louis Leroy, Caroline Danhiez-Caillot, Pierrick Courilleau, Eric Lucas) et 23
pour.
2024.10 _ AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME - AUTORISATION DE DEPÔT DES AUTORISATIONS D'URBANISME PAR FREE MOBILE POUR LE DEPLACEMENT D'ANTENNES RELAIS DANS L'EGLISE SAINT-MARTIN-SAINT-LAURENT o
Itr
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c0
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o Adoptée à l'unanimité
2024.11 . AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME - VCEU RELATIF A LA REDUCTION DES NUISANCES AERIENNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ORSAY
Adoptée à l'unanimité
2024.12 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DES MARCHES AUX COMESTIBLES -AUTORISATION DE LANCEMENT
Adoptée à l'unanimité
La séance est levée à21h42
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David ROS
Sénateur-Maire d'Orsay
Conseiller départemental de l'Essonne
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Certifié exécutoire, comPte tenu
de la publication le
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