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Déliberation - actes administratifs deliberations ccas?download=8
Déliberation - delib CM 22.05.23
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - delib CM 22.05.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
c d.ORSAY
-coM MUNE D'O SAY.
CONSEIL UNICIPAL
SEANCE DU 22MA,2023
LISTE DES DE LIBERATIONS
Etaient présents : David Ros, Maire, Président, Didier Missenard, Anne-Charlotte Bénichou, Frédéric Henriot, Ariane Wachthausen, Elisabeth Caux, Elisabeth Delamoye, Véronique France-Tarif, adjoints - Eliane Sauteron, Yann Ombrello, Pierre Chazan, Augustin Bousbain, Théo Lazuech, Martine Charvin, Philippe Escande, Marie-Pierre Digard, Mireille Delafaix, Alain Cano, Michèle Viala, Kaouthar Benameur, Laurent Remy, Patrick Villette, Caroline Danhiez-Caillot, Pierrick Courilleau, Eric Lucas.
Absents excusés rePrésentés :
Pierre Bertiaux
David Saussol
Alexis Midol-Monnet (arrivée à20 h37)
Hervé Dole
Albert Da Silva
Elisabeth De Lavergne
Christophe Le Forestier
Louis Leroy
Pouvoir à Mireille Delafaix
Pouvoir à David Ros
Pouvoir à Eliane Sauteron
Pouvoir à Anne-Charlotte Benichou
Pouvoir à Frédéric Henriot
Pouvoir à Martine Charvin
Pouvoir à Philippe Villette
Pouvoir à Caroline Danhiez-Caillot
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à20h30 :25
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal
Laurent Remy est désigné, à l'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
AppROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2023
Le procès-verbal de la séance du 11 avril 2023 est approuvé à l'unanimité.
I 2023.34- COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION D'UN REPRESENTANT POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE LA VIE ET DE L'ANIMATION DE LA CITE
Monsieur Pierrick COURILLEAU est élu à I'unanimité
2023.35 - COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DES FINANCES, DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DES AFFAIRES GENERALES
Monsieur Pierrick COURILLEAU est élu à l'unanimité
2023.36 - COMMISSIONS MUNIGIPALES - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE L'URBANISME, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES TRANSPORTS
Monsieur Pierrick COURILLEAU est élu à I'unanimité
2023.37 _ AFFAIRES GENERALES - MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Adoptée à l'unanimité
2023.38 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
Adoptée à l'unanimité
2023.39 - PERSONNEL COMMUNAL _ CREATION DE SEPT POSTES D'APPRENTIS
Adoptée à l'unanimité
2023.40 _ PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION D'ADHESION A LA MAISON DE MEDIATION PROPOSEE PAR LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE
Adoptée à l'unanimité
2029.41- PERSONNEL COMMUNAL - VEHICULES DE SERVICE ET REMISAGE A DOMICILE
- MISE A JOUR DES AUTORISATIONS
Adoptée à I'unanimité
2023.42- FTNANCES - APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UNE FOURIERE DE VEHICULES
Adoptée à l'unanimité
2023.43 - FAMILLE, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
2
Adoptée à l'unanimité 2023.44. FAMILLE, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN _ MISE A JOUR DU PROJET D'ETABLISSEMENT DES STRUCTURES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
Adoptée à l'unanimité
2023.45- FAMILLE, PARCOURS EDUCATIF ET GITOYEN -ADHESION AU GROUPEMENT DF COMMANDES ENT - ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL
Adoptée à l'unanimité
2023.46 - JEUNESSE - PARTICIPATION COMMUNALE A L'ABONNEMENT DE LA CARTE IMAGINE'R
Adoptée à l'unanimité
2023.47 - JEUNESSE - PARTICIPATION COMMUNALE POUR LES MINI-SEJOURS D'ETE2023
Adoptée à I'unanimité
2023.48- SPORTS - CONVENTION DE MISE EN RELATION AVEC DES MEMBRES QUALIFIES DE L'ASSOCIATION SOS MNS POUR DES EMPLOIS DE MAITRES-NAGEURS-SAUVETEURS AU STADE NAUTIQUE D'ORSAY
Adoptée à I'unanimité
2023.49 - AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME - REVISION ANNUELLE DE LA TAXE
LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE)
Adoptée à I'unanimité
La séance est levée à 21 heures 21 minutes.
orsay, re 2 6 JllIII 2023
David ROS
Maire d'Orsay
Conseiller départemental de l'Essonne
Certifié exécutoire, compte tenu
de la publication le 2 o lullt )n?3
3