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Conseil Municipal - 4 CM 23 04 2024 liste
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 CM 23 04 2024 liste)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Jeunesse,
Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 26/04/2024
Date limite de publication : 26/06/2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 23 Avril 2024
Salle du Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
En application de l’Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
N° Approuvée
1
Participation des communes extérieures n’ayant pas d’école
publique et / ou ayant une convention avec la Commune d’Aizenay
et des enfants fréquentant les écoles publiques de la Commune
d’Aizenay
OUI
2
Convention de forfait communal entre la Commune et l’Organisme
de Gestion de l’Ecole Catholique (OGEC) d’Aizenay pour le
financement des classes sous contrat d’association - Approbation et autorisation de signature
OUI
3 Contrat d’association OGEC (Organisme de gestion de l'Enseignement catholique) – Montant du forfait communal 2024 OUI
4 Versement d’une subvention pour le service de restauration à l'Organisme de Gestion de l’École Catholique (OGEC) OUI
5 Définition des critères d’attribution des subventions pour les classes transplantées OUI
6 Année scolaire 2023-2024 – Subventions pour classes transplantées OUI
7 Fixation des tarifs : Camps de l’été 2024 OUI
8.1 Budget 2024 – Attribution de subventions aux associations Petite Enfance OUI
8.2 Budget 2024 – Attribution de subventions aux associations Sociales OUI
8.3 Budget 2024 – Attribution de subventions aux associations Affaires scolaires OUI
8.4 Budget 2024 – Attribution de subventions aux associations Economie OUI
8.5 Budget 2024 – Attribution de subventions aux associations Tourisme et Patrimoine OUI Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 26/04/2024
Date limite de publication : 26/06/2024
8.6 Budget 2024 – Attribution de subventions aux associations Culture OUI
8.7 Budget 2024 – Attribution de subventions aux associations Sport OUI
8.8 Budget 2024 – Attribution de subventions aux autres associations OUI
9 Budget 2024 – Enveloppe pour subventions dans le cadre de l’opération « OPAH-RU » OUI
10 Majoration de la redevance assainissement en cas de non-respect des délais de raccordement ou de mise en conformité OUI
11 Modification n°3 du règlement d’assainissement collectif OUI
12 Jury de la Cour d'Assises du département de la Vendée – Liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour l'année 2025 OUI
13 Mise à disposition de salles municipales lors des élections – Demande émanant de partis politiques ou candidats OUI
14
Convention SyDEV 2024.ECL.0204 – Travaux de rénovation de
l’éclairage public – Opération de remplacement des boules de 1ère
génération par des systèmes à LED – Approbation et autorisation
de signature
OUI
15
Convention tripartite SyDEV n°2024.ECL.0232 – Affaire
L.P4.003.21.002 - Travaux neufs d’éclairage lotissement Le Chêne
Clair, sis impasse du Chêne Clair - Approbation et autorisation de
signature
OUI
16 Mise en place de la prime pouvoir achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents publics OUI
17 Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade 2024 OUI
18 Modification du tableau des effectifs – Filière police OUI
19 Modification du tableau des effectifs – Nombre d’animateur sous contrat engagement éducatif (CEE) OUI