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Déliberation - Liste DES Deliberations decembre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuville-aux-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations decembre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT DU LOIRET
ARRONDISSEMENT D’ORLÉANS
Ville de Neuville-aux-Bois
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 Décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Nombre de conseillers en exercice : 27 – Présents : 24 - Procurations : 2 – Absent : 1 Votants : 26
Délibération
Associée
Objet de la délibération Vote
FINANCES
2025-73 Autorisation sur les dépenses d’investissement 2026 avant le vote du budget
A l’unanimité
2025-74 Demande de subvention DETR/DSIL 2026 A l’unanimité 2025-75 Convention constitutive d’un groupement de commande pour la requalification de la rue des Mitouflets
A l’unanimité
URBANISME
2025-76 Convention de service commun « urbanisme » entre la commune et la CCF – Avenant n°3
A l’unanimité
2025-77 Acquisition d’une habitation au 7 Avenue Maréchal Foch A l’unanimité
2025-78 Dénomination nom de voirie A l’unanimité RESSOURCES HUMAINES
2025-79 Indemnisation des agents en congés maladie ordinaire A la majorité 2025-80 Mandat au CDG45 pour la nouvelle convention de protection sociale complémentaire – Risques prévoyance et santé
A l’unanimité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2025-81 Convention ORT/PVD - Avenant A l’unanimité
2025-82 Rapport d’activités 2024 de la CCF A l’unanimité
2025-83 Approbation du rapport de la CLECT de la CCF – compétence voirie d’intérêt communautaire
A l’unanimité
2025-84 Ouvertures dominicales A l’unanimité
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° Objet de la décision Date de la décision
2025-55 Travaux de mise en accessibilité ERP de la salle de tennis de table et de la médiathèque - Avenant 22.10.2025
2025-56 Renouvellement d’une concession dans le cimetière communal 18.11.2025
2025-57 Renouvellement d’une concession dans le cimetière communal 20.11.2025
2025-58 Acquisition d’un véhicule de service pour le DGS 20.11.2025
2025-59 Attribution d’une concession dans le cimetière communal 24.11.2025