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Déliberation - Liste DES Deliberations octobre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuville-aux-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations octobre)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
DÉPARTEMENT DU LOIRET
ARRONDISSEMENT D’ORLÉANS
Ville de Neuville-aux-Bois
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Octobre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Nombre de conseillers en exercice : 27 – Présents : 23 - Procurations : 3 – Absent : 1 Votants : 26
Délibération
Associée
Objet de la délibération Vote
FINANCES
2025-60 Créances irrécouvrables A l’unanimité 2025-61 Décision modificative n°3/2025 A l’unanimité
2025-62 Autorisation de recruter du personnel intermittent du spectacle par le dispositif GUSO
A l’unanimité
2025-63 Classe de neige 2026 Ecole élémentaire A l’unanimité
2025-64 Clause d’insertion sociale professionnelle – Rénovation et extension de la maison médicale - Avenants
A l’unanimité
2025-65 Approbation du règlement du dispositif « bourse au permis de conduire » en faveur des jeunes de 15 à 25 ans
A l’unanimité
2025-66 Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Neuville-
aux-Bois entre la commune et GRDF
A l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2025-67 Modification du temps de travail des professeurs de musique A l’unanimité
2025-68 Création de poste au 01.11.2025 – d’un poste du cadre d’emploi des rédacteurs
A l’unanimité
2025-69 Modification du tableau des effectifs au 01.11.2025 A l’unanimité ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2025-70 Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Forêt
A l’unanimité
2025-71 Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
A l’unanimité
2025-72 Motion de soutien aux pharmaciens d’officine suite à l’arrêté du 04 août 2025 concernant les plafonds de rémunération sur les
médicaments génériques et biosimilaires
A l’unanimité
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° Objet de la décision Date de la décision
2025-49 Acquisition d’un véhicule Renault Kangoo Van pour les services techniques 18.09.2025
2025-50 Contrat d’entretien du matériel du restaurant scolaire et de l’office de l’école maternelle 18.09.2025
2025-51 Travaux de mise en accessibilité ERP de la salle de tennis de table et de la médiathèque – Avenant n°1 22.09.2025 2025-52 Contrat pour des représentations de spectacles 07.10.2025
2025-53 Travaux de rénovation de la piste d’athlétisme – Avenant n°3 09.10.2025
2025-54 Renouvellement du contrat de services des photocopieurs 09.10.2025