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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuville-aux-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT DU LOIRET
ARRONDISSEMENT D’ORLÉANS
Ville de Neuville-aux-Bois
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 Février 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Nombre de conseillers en exercice : 27 – Présents : 27 - Procurations : 0 – Absent : 0 Votants : 27
Délibération
Associée
Objet de la délibération Vote
FINANCES
2026-01 Rénovation énergétique des bâtiments de l’école élémentaire et du restaurant scolaire – plan de financement pour la demande de
subvention au titre de la DETR/DSIL 2026
A l’unanimité
2026-02 Rénovation énergétique des bâtiments de l’école maternelle – plan de financement pour la demande de subvention au titre de la
DETR/DSIL 2026
A l’unanimité
2026-03 Rénovation et extension de la maison médicale – Souscription à une assurance dommage-ouvrage
A l’unanimité
URBANISME
2026-04 Acquisition de la parcelle n° P1605 – Rue de la Pichardière A l’unanimité
2026-05 Acquisition à l’amiable des parcelles n° P1951 et P1949 – Rue de la Guinguette
A l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2026-06 Mandat au CDG45 pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance
statutaire
A l’unanimité
2026-07 Renouvellement de la convention au service médecine préventive du CDG45
A l’unanimité
SOCIAL
2026-08 Affiliation à l’UFOLEP 45 A l’unanimité
2026-09 Convention de partenariat Maison Sport Santé avec l’UFOLEP45 A l’unanimité
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° Objet de la décision Date de la décision
2026-01 Décision relative à l’attribution d’une cavurne dans le cimetière communal 05.01.2026
2026-02 Décision relative à la convention de mise à disposition de bureaux du Centre Social pour le CDG45 09.01.2026
2026-03 Décision relative à l’avenant de la convention de participation prévoyance maintien de salaire MNT 12.01.2026
2026-04 Contrat de maintenance des équipements de la vidéoprotection 13.01.2026
2026-05 Renouvellement d’une concession dans le cimetière communal 26.01.2026