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Convocation - 02 CM 8 fvrier 2023 Version presse
Document publié le Dimanche 8 janvier 2023 par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 02 CM 8 fvrier 2023 Version presse)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
NT
DELLEILE
EN MER
SAUZO
Destinataires
:
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LUCAS
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
VVNVYVYNYNNNNNNNNNYV SAUZON,
le
30
janvier
2023
N/RÉF.
: RJ/VP/TLR/AR 23
01
19
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
Bernhardt,
en
séance
ordinaire
le :
Mercredi
8
février
2023
a
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs:
à
29
\
RE,
Le
Maire,
ei)
Ronan
Juhel
ORDRE
DU JOUR
: ci-dessous
ET
<
FI
POUVOIR
Je
soussigné(e),
assises
, empêché(e)
d’assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
AU
se , donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et signer
tout
document
à
Masse (ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à
SAUZON,
le
Signature,
56360
SAUZON
Tél.
: 02
97
31
62
79
- Mail
: mairie@sauzon.fr Ne
—
BELLE-ILE-EN JE
SAUZO
SAUZON,
le
25
janvier
2023
Réunion
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
du
mercredi
8 février 2023
Salle
Sarah
Bernhardt
à 20
h 30.
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
monsieur
Régis
ROBERT,
désigné
secrétaire
de
la
séance
précédente
: 10 janvier
2022.
9. 10.
QUESTIONS
DIVERSES,
ECRITES
ET
ORALES
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de
séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
URBANISME 1.1.
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
:
1.1.1.
Arrêt
dii
nraiat
de
Plan
[Local
d'Urbanisme
et
du
bilan
de
concertation
: lien
_ (le
dossier
numérique
est
consultable
en
mairie
aux
heures
d'ouverture)
1.2.
SCI
la Touline
: Demande
d’achat
d’une
parcelle
communale
PORT 2.1.
Tarifs
portuaires
2023
TRAVAUX
: PROJETS
3.1.
Logements
Rue
Amiral
Willaumez
: actualisation
3.1.1.
Etiquette
énergétique
3.1.2.
Plan
de
financement
SUBVENTIONS 4.1.
Demande
de
soutien
de
la
commune
programme
2023 :
—
Fonds
«
DETR/DSIL
»
—
Fonds
départementaux
4.2.
« Subventions
aux
associations
2023
»
: date
limite
de
réception
des
dossiers.
CONVENTION 5.1.
Aménagement
du
carrefour
Route
de
l’Apothicairerie
5.1.1.
Contrat
de
maîtrise
d'œuvre
5.2.
Voirie
Conseil
: classement
de
voirie
5.2.1.
Acte
d'engagement,
contrat
d'élaboration
du
classement
INTERCOMMUNALITÉ 6.1.
Service
mutualisé
«
Mission
foncière
agricole
» :
Convention
de
mise
à disposition
de
service
: AVENANT
N°1
FINANCES 7.1.
Association
RESTOS
DU
CŒUR
: demande
de
lot
: gratuité
séjour
en
location
7.2.
Communication
sur
les virements
de
crédits
sur
2022
depuis
la dernière
séance
SERVICES 8.1.
Desserte
liaisons
maritimes
: Courrier
de
CYCLO-LOISIRS
—
Les
Semis
56360
SAUZON
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
56360
SAUZON
Tél.
: 02
97
31
62
79
- Mail
: mairie@sauzon.fr