Conseil Municipal - conseil municipal du 18 octobre

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Conseil Municipal - conseil municipal du 18 octobre Document publié le Vendredi 18 octobre 2019 par la commune de Matougues. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 18 octobre)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2019

L’an deux mil dix-neuf le dix-huit octobre à 20h30.

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur GILLE Pierre-Marie, Maire.

Étaient présents : Mr ADNET Bruno, Mr APPERT Guy, Mr CAPT Bruno, Mr GAUTHIER-GENSOUL Thierry, Mr JACQUINET Benoît, Mr LAUNOIS Lionel, Mr PERNET Gilbert, Mme RAOBELINAHARIZOA Josiane, Mme SONGY Catherine.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales.

Absent : Mr Jean-Paul LEPREVOST.

Absents excusés : Mr PRINCE Christophe, Mme RAUX Marie-Pierre, Mr ROBIN Eric, Mme ROUGEAUX-PERARDEL Ophélie.

Mr Christophe PRINCE a donné pouvoir à Mr Bruno ADNET.

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.

Mr Catherine SONGY est désignée pour remplir cette fonction.

PERSONNEL : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT A DUREE DETERMINEE DE MME CHAGAAR :

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que le contrat CDD mis en place à compter du 1er novembre 2018 arrive à échéance le 31 octobre 2019 et qu’il y a lieu de prévoir son renouvellement. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

 De charger Monsieur le Maire du recrutement d’un agent et à ce titre de conclure le contrat d’engagement.

DEVIS CEGELEC :

Monsieur le Maire indique au conseil municipal qu’il y a lieu de remplacer les 4 projecteurs extérieurs de l’église, à cet effet, il présente le devis de la Société CEGELEC.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

 D’approuver le remplacement des 4 projecteurs de l’église par des projecteurs source leds,  D’accepter le devis établi par la Société CEGELEC dont le montant s’élève à 2491.20 € TTC,  de donner tous pouvoirs à Mr le Maire pour signer les pièces administratives et comptables,  D’inscrire cette dépense au budget principal 2019.

LAVERIE UNITECH :

Le conseil municipal à l’unanimité ne souhaite pas délibérer sur ce sujet.

POINT SUR LES TRAVAUX GRANDE RUE 3ème PHASE :

Mr Gilbert PERNET fait le compte-rendu de l’avancement des travaux Grande Rue 3ème phase :

 Création d’un avaloir au numéro 52,

 Pose des candélabres mi-novembre,

 Déplacement du panneau STOP rue du Pont de Marne,

 La société Orange est intervenue tous les fils télécom ont été démontés,

Il précise également que la société Cegelec est intervenue sur les éclairages publics dans tout le village pour remplacer les lampes défectueuses et a procédé au changement de l’horloge du poste « Champs Chevaliers ».

SDIS : REFONTE DU REGLEMENT OPERATIONNEL :

Mr le Maire informe le conseil municipal sur la refonte du règlement opérationnel établit par le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Marne, ce règlement a pour but de clarifier les rôles et missions de chaque corps de sapeurs-pompiers.

DEPARTEMENT DE LA MARNE

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MAIRIE DE

MATOUGUES

51 510 MATOUGUES

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 : 03 26 70 99 26

mairie.matougues@wanadoo.frLe corps de sapeurs-pompiers de Matougues est classé en UOSD (unité opérationnelle de secours à personne et opérations diverses) c’est-à-dire que nos pompiers peuvent intervenir en cas secours d’urgence aux personnes et se rendre sur un départ de feu en prenant uniquement les mesures préparatoires à l’arrivée du corps départemental.

VIVESCIA :

L’implantation d’une station de semences Vivescia dans les parcelles face à Mc Cain est bien avancée. Lors de la réunion du 16 octobre Mr Jaillant, Directeur Semences de Vivescia a présenté le projet devant les participants.

Une nouvelle réunion est d’ores et déjà prévue le 27 novembre 2019 avec la CAC, Vivescia, les Agriculteurs et les élus de Matougues.

Le démarrage des travaux est prévu au plus tard en décembre 2020, pour une durée de 24 mois.

DIAGNOSTIC A L’EGLISE :

Mr le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu avec ses adjoints Mme Mosdier-Pierre, Ingénieure à la conservation régionale des monuments historiques et Mr Goudeseune, Conservateur des monuments historiques pour une visite de l’Eglise suite au bilan sanitaire qui avait été établi le 17 septembre 2018.

Notre église étant classée monument historique, les intervenants ont insisté sur le fait que les travaux ne peuvent être réalisé sans l’avis de la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Mme Mosdier-Pierre indique que la première étape est de réaliser un diagnostic global du monument avec un architecte agréé.

Puis, il a été question des tableaux, une expertise est prévue, deux tableaux sont inscrits au registre des monuments historiques.

QUESTIONS DIVERSES :

Club de Football « Matougues FC » :

Monsieur le Maire indique avoir rencontré le président du club de football « Matougues FC », créé en 2015 au sein de l’usine Mc Cain. Ce club recherche des sponsors afin de soutenir ces équipes. Mr le Maire propose le versement d’une subvention à titre exceptionnelle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

 D’accorder au club « Matougues FC » une subvention exceptionnelle de 400 euros pour l’achat d’un jeu de coupe-vent,

 D’inscrire cette dépense au budget principal 2019.

Ecole :

Mr le Maire signale que le conseil d’école a eu lieu le 15 octobre ; ont été évoqué les problèmes de disciplines lors de la sortie piscine et au périscolaire. Puis, il signale que, durant l’été, toutes les classes ont été mises en réseau, les enseignants ont remercié la communauté d’agglo à ce sujet.

Syndicat de la Marne Moyenne S3M :

Mr Gilbert Pernet attire l’attention du conseil municipal au sujet du syndicat de la Marne Moyenne S3M créé récemment, il est nécessaire de nommer 2 délégués pour représenter Matougues. Mr Gilbert PERNET et Mme Catherine SONGY sont désignés par le conseil municipal.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 22H30.

Le Maire,

Pierre-Marie GILLE