Arrêté - Vide grenier du 9 avril annule le 28 2023

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Arrêté - Vide grenier du 9 avril annule le 28 2023 Document publié le Dimanche 9 avril 2023 par la commune de Lisle-sur-Tarn. Lien du pdf (Arrêté - Vide grenier du 9 avril annule le 28 2023)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit, Département du Tarn

TT 17 iTU Commune de LISLE-SUR-TARN RNALe É

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE

u de VS VIDE GRENIER 09 AVRIL 2023

N° 392023 annule et remplace l’arrêté 282023

Le Maire de LISLE-SUR-TARN,

VU la loi n°82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des Départements et

Régions,

VU le Code des Communes notamment ses articles L 131-2, L 131-3, L 131-4 et L131-13, VU le Code de la Route et notamment les articles R 44 et R 225,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre I, Huitième partie « signalisation temporaire » approuvée par arrêté interministériel du 15 juillet 1974 et notamment ses articles 128 et 133 de la dite instruction,

VU la demande présentée par l’ Amicale des Ecoles Publiques représentée par Mr GNECH en vue d'organiser une vente au déballage type vide grenier, le Dimanche 9 avril 2023 au niveau des

Promenades,

VU les autorisations préfectorales et compte tenu des mesures sanitaires que l’organisateur s’engage à

respecter,

Considérant qu’il y a lieu de prendre les mesures de sécurité nécessaires en matière de circulation et

de stationnement,

ARRETE

Article 1 :

Le stationnement et la circulation seront réglementés de la manière suivante :

1° Le stationnement et la circulation seront interdits aux piétons et aux véhicules motorisés du vendredi 7 avril à 12 heures au dimanche 9 avril 2023 à 20 heures :

- parking des Promenades (espace situé entre l’avenue de la Poste et l’avenue de la

Gare).

2° Le stationnement sera interdit du vendredi 7 avril à 12 heures jusqu’au dimanche 9 avril 2023 à 20

heures :

- Aux Promenades,

- Avenue de la Gare et placette située devant l’ALAE (entre la rue Jules Ferry et la rue

de la Légion Etrangère).

3° Le stationnement sera interdit du samedi 8 avril à compter de 8 heures jusqu’au dimanche 9 avril

2023 à 20 heures :

- Rue Victor Hugo,

- Rue des Promenades,

- Rue des Lilas.

- Avenue de la Poste pour la partie comprise entre la place de Larmasse et la rue Porte

Peyrole.

4° La Circulation sera interdite du samedi 8 avril de 8 heures jusqu’au dimanche 9 avril 2023 à 20

heures :

- Aux Promenades entre l’avenue de la Poste et l’avenue Jules Ferry, - Avenue de la Légion Etrangère pour la portion comprise entre la rue Bellevue et l’avenue Jules Ferry,

Page 1 sur 2- Avenue de la Gare portion comprise entre les Promenades jusqu’à l’intersection de la

rue de Larmasse.

5° Il est interdit aux piétons de circuler sur toutes les promenades exceptés pour les riverains et pour l’utilisation de l’espace canin du samedi 8 avril à partir de 8 heures jusqu’au dimanche 9 avril 2023.

6° La circulation sera autorisée exceptionnellement à double sens du samedi 8 avril à 8 heures au dimanche 9 avril 2023 à 20 heures :

- rue Victor Hugo (pour la partie comprise entre la rue des Grands Augustins et la rue Saint Louis,

- rue Bellevue,

- avenue de la Légion Etrangère (passage bus).

Article 2 :

Le Maire de LISLE-SUR-TARN, dans le cadre de son pouvoir de police demande l’ordre d’enlèvement de tout véhicule constaté en stationnement gênant à l’arrêté visé ci-dessus concernant le vide grenier selon l’article R 417-10,//10è du Code de la Route du 4 au 6 juin 2021.

Article 3 :

Les infractions du présent arrêté seront constatées par procès verbaux.

Le Maire de la Commune de Lisle-sur-Tarn, la Gendarmerie et la Police Municipale seront chargées chacune en ce qui la concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié au demandeur pour diffusion et affichage sur les lieux du vide grenier par les soins de ce dernier.

Fait à Lisle-sur-Tarn, le 13 mars 2023

Le Maire,

Maryline LHERM

Pour le Maire

l'adjoint délégué

Patrick GAILLAC

Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui a été reçu en Préfecture OS , publié le.4.3.MARS./073.......et/ou notifié à l’intéressé(e) le 4.3 .MARS.2121 lui ayant été précisé que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de cette notification.

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