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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 11 octobre 2022
seCRÉTARE CENÉRAL AF F C HAG E
HT/EL
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 17 octobre 2022
à 18 h 00
(Salle du Conseil Municipal)
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible proximité
dans la salle.
Ordre du jour
* Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2022.
« Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les articles
L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Désignation de Madame Céline DROUILLARD au sein des commissions communales en
remplacement de Madame Sandrine BEUVELET-HUBERT.
2. Désignation de Madame Céline DROUILLARD en tant que membre au sein des commissions
de travail et de réflexion à la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA).
3. Régates de Royan - Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Conseil
d'Administration.
4, Mise en place d'un Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI).
5. Acceptation d'achats et de dons pour inscription à l'inventaire des collections du Musée de
Royan sur la période du 1er octobre 2021 au 30 septembre 2022.
6. Politique de gratuité dans le cadre de la mise à disposition de la salle Jean Gabin.
7. Décision Modificative de crédits n°4 / 2022 - Budget Principal.
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — &: 05.46.39.56.56 — À : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Attribution d'une subvention commission "social et familles".
Convention d'objectifs conclue entre la ville de Royan et l'Association "Centre socioculturel
de Royan” pour l'année 2022 - Avenant n°2.
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'association Royan Océan Club Golf pour l'année 2022.
Organisation de la neuvième édition du Festival des Sports Urbains à Royan - Demande de
subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime.
Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux de la voie
dénommée "Rue des Passeroses”.
Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par la SA d'HLM
NOALIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 28 logements
locatifs sociaux - Avenue de la Grande Conche à Royan.
Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement de deux prêts PLS réalisés par la SA
d'HLM NOALIS auprès de la Banque Postale - Construction de trois logements locatifs
sociaux - Avenue de la Grande Conche à Royan.
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable - Exercice 2021.
Enquête publique portant sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle de
prélèvement d'eau sur les bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de la Gironde portée
par l'Organisme Unique de Gestion Collective de la Saintonge (OUGC).
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section BR n° 468 située
lotissement "Le Hameau des Civettes - Le Hameau de Louise", Rue des Mattes et Rue de la
Jonchée à Royan, appartenant à la Société par Actions Simplifiée Environnement
Promotion et incorporation dans le domaine public communal.
Désaffectation d'une partie du chemin rural situé Rue de la Glacière à Royan.
Déclassement d'une partie du chemin rural situé Rue de la Glacière à Royan.
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