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Déliberation - hob royan
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
VILLE DE ROYAN
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Début de séance : 18h00
Président de séance : MARENGO Patrick, Maire
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK- MALTERRE, adjoints.
Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Nadine DAVID représentée par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE M. Philippe CUSSAC représenté par M. Patrick MARENGO
M. Jean-Luc CHAPOULIE représenté par Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Didier SIMONNET Mme Françoise LARRIEU représentée par M. Gilbert THULEAU Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Céline DROUILLARD M. Yannick PAVON représenté par M. Philippe CAU
M. Raynald RIMBAULT représenté par Mme Marie-Pierre QUENTIN M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 22
Nombre de votants : 33
Mme Dominique BERGEROT a été élue secrétaire de séance.
Secrétaire de séance : Mme Dominique BERGEROT
Date de la convocation : 15 décembre 2023
Convocation affichée : 27 décembre 2023
MISE EN LIGNE LE 01-02-2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
1. Campagne de mécénat pour le Marché Central de Royan - Convention-cadre de
participation.
23.174
2. Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation du Marché Central -
Actualisation du coût global de l'opération.
23.175
3. Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics
Locaux (CCSPL) - Modificatif n°1.
23.176
4. Dérogation au repos dominical des établissements de vente au détail de produits à
prédominance alimentaire - Autorisation d'ouverture pour onze dimanches et un jour férié en 2024.
23.177
5. Admission de créances en non-valeur et de créances éteintes - Budget Principal. 23.178
6. Décision Modificative de crédit n°5/2023 - Budget Principal. 23.179
7. Décision Modificative de crédit n°1/2023 - Budget Annexe Production d'Energie. 23.180
8. Décision sur le principe de la Délégation de Service Public des plages de la Ville de
Royan.
23.181
9. Attribution d'une subvention sportive. 23.182
10. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l'association Royan Océan Club Golf pour l'année 2023. 23.183
11. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure
entre la Ville de Royan et l'Association "Union Roc Omnisports" pour l'année 2023. 23.184
12. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'Association "Amicale du
personnel communal de la Ville de Royan" pour l'année 2023 - Avenant n°1. 23.185
13. Avances sur subventions - Année 2024. 23.186
14. Prix de la Ville de Royan - 33ème Salon d'automne - Année 2023. 23.187
15. Rapport Social Unique (RSU) de la Ville de Royan - Année 2022. 23.188
16. Mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime, pour négocier un accord avec
les organisations syndicales représentatives, et lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance.
23.189
17. Création d'un poste d'économiste de la construction et suppression d'un poste
d'adjoint technique dessinateur projeteur.
23.190
18. Attributions de subventions "Scolaires et formation". 23.191
MISE EN LIGNE LE 01-02-2024 N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
19. Avenant n°2 à la convention de mise en place du dispositif "Petits déjeuners" au sein
des écoles maternelle et élémentaire de l'Yeuse à Royan - Année scolaire 2023-2024. 23.192
20. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets
établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'année 2022.
23.193
21. Convention de soutien à la commune de Royan pour la lutte contre les déchets
abandonnés diffus à conclure avec CITEO.
23.194
22. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement des
eaux usées établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'année 2022.
23.195
23. Aliénation de la parcelle cadastrée section BL n°477, située lieu-dit "Bernon Est",
Rue des Geais à Royan, au profit de Monsieur et Madame Florent et Lucie BÉNARD. 23.196
24. Aliénation de la parcelle cadastrée section BL n°481, située lieu-dit "Bernon Est",
Rue des Vanneaux à Royan, au profit de Monsieur Michel ETCHEVERRY et de Madame Kathy ROSSIGNOL, épouse ETCHEVERRY.
23.197
25. Aliénation de la parcelle cadastrée section BL n°482, située lieu-dit "Bernon Est",
Rue des Vanneaux à Royan, au profit de Monsieur Michel VIDOVIC et de Madame Dominique BOUVIER, épouse VIDOVIC.
23.198
26. Aliénation de la parcelle cadastrée section BL n°483, située lieu-dit "Bernon Est",
Rue des Vanneaux à Royan, au profit de Monsieur Gérard LUCAS et de Madame Henriette Nadège CAPET, épouse LUCAS.
23.199
27. Dissimulation des réseaux de basse tension de télécommunication et d'éclairage
public Avenue des Tilleuls à Royan.
23.200
28. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Adour Garonne et de la
Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP) sur l'avenue du Maréchal Leclerc et du Square des Juifs Victimes du Nazisme à Royan.
23.201
29. Attribution de subvention "animation jeunesse". 23.202
30. Convention triennale (2016 - 2018) d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur
les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville de Royan (Marne- Yeuse, Tout-Vent, Job) - Avenant de prorogation n°4.
23.203
31. Contrat de réservation de logements en flux auprès de 3F Immobilière Atlantic
Aménagement. (RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR)
23.204
32. Contrat de réservation de logements en flux auprès de la Société d'Economie Mixte
Immobilière de la Saintonge (SEMIS).
23.205
33. Convention relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement avec l'Agence
Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI). 23.206
34. Garantie de la Ville de ROYAN, pour le remboursement d’un prêt réalisé par la SA
D’HLM NOALIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Construction de 31 logements locatifs sociaux, Boulevard Georges Clemenceau, Résidence "La Grand'Voile à Royan - Correction d'une erreur matérielle.
23.207
MISE EN LIGNE LE 01-02-2024
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