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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 04 décembre 2024
La are AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 10 décembre 2024
a18h00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
= Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2024.
= Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordés par les articles L. 2122-22
et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Dérogation au repos dominical des établissements de vente au détail de produits à prédominance alimentaire - Autorisation d'ouverture pour douze dimanches en 2025.
2. Avenant n°3 à la convention de mise en place du dispositif "Petits déjeuners" au sein des écoles maternelle et élémentaire de l'Yeuse à Royan - Année scolaire 2024-2025.
3. Attributions de subventions scolaires et formation.
4. Attribution d’une subvention sportive.
5. Convention d'objectifs conclue entre la ville de Royan et l'association "Royan Océan Club Golf"
pour l'année 2024 - Avenant n°1.
6. Convention d'objectifs conclue entre la ville de Royan et l'association "Union Roc Omnisports"
pour l'année 2024 - Avenant n°1.
Te Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'Association « Entente Royan Saint-Georges Handball » pour l’année 2024.
8. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association "Les Régates de Royan"
pour l'année 2024 - Avenant n°1.
| Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX -— %&°: 05.46.39.56.56 —E : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Décision Modificative de crédits N°5/2024 - Budget Principal.
Fixation des durées d'amortissement suite à la mise en place de la nomenclature comptable et
budgétaire M57 - Additif n°2.
Admission de créances éteintes - Budget Principal.
Désignation des représentants de la Ville de Royan au sein du conseil d'administration de
l'Association des Fichiers Partagés de la Demande de Logement Social en POITOU-CHARENTES (AFIPADE).
Enfouissement des réseaux de basse tension, de télécommunication et d'éclairage public - Boulevard de la Marne.
Avis sur le cinquième Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage en
Charente-Maritime portant sur la période 2025-2031.
Révision des attributions de compensation libres entre la commune de Royan et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - Année 2024.
Rapport d'activités et de développement durable établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - Année 2023.
Rapport Social Unique (RSU) 2023 de la Ville de Royan.
Mise en place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) à la filière Police
municipale.
Convention réalisation n° 17-24-137 pour la réalisation d'une opération de logements aidés "Ilot Saint-Pierre" entre la commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-
Aquitaine (EPFNA) dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets
établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'année 2023.
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement des eaux usées
établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'année 2023.
Protocole transactionnel à conclure entre la Ville de Royan, la compagnie MAAF Assurances et Madame Erivanda ALVES ALEXANDRE.
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Salon "Royan Art au présent"- Dotation année 2024.
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Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel
de l'humanité UNESCO.
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commerciales des voûtes du Port, situées quai Amiral Meyer à Royan.
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Délégation de pouvoirs du conseil municipal au profit du Maire - Additif n°2 à la gestion des emprunts.
Questions diverses.
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