Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Conseil Municipal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Conseil Municipal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 25 janvier 2023
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
HT/EL
AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 31 janvier 2023
à 18 h 00
(Salle du Conseil Municipal)
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible proximité
dans la salle.
Ordre du jour
* Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2023.
Convention de partenariat entre la Ville de Royan et la Mutualité Française Centre
Atlantique dans le cadre de la création d'un centre de santé médical.
Convention réalisation n° 17-23-017 pour la production de logements aidés entre la
commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre
du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
Convention réalisation n° 17-23-018 pour la réalisation de l'opération de logements aidés
quartier "La Robinière"” entre la commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de
Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
Convention réalisation n° 17-23-019 pour la réalisation de logements sur les sites objet de
la Déclaration d'Utilité Publique multisites entre la commune de Royan et l'Etablissement
Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du programme pluriannuel
d'intervention 2023 - 2027.
Convention réalisation n° 17-23-020 pour la réalisation d'une opération de logements aidés
"Allée des mignardises" entre la commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de
Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — &: 05.46.39.56.56 —- Ë : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
MISE EN LIGNE LE 25-01-2023 Convention réalisation n° 17-23-021 pour la réalisation de l'opération de logements aidés
"Chemin de la Glacière" entre la commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de
Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
Convention réalisation n° 17-23-022 pour la réalisation d'une opération de logements aidés
"lot Saint-Pierre" entre la commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de
Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - Communication des observations
définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle-Aquitaine.
. Questions diverses.
Le Maire,
NOTA BENE : Vous trouverez ci-joint une note d'information aux membres du conseil municipal sur
l'état annuel des indemnités perçues par les élus en 2022.
MISE EN LIGNE LE 25-01-2023
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)