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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0462026Adm generalegouvApprobation PV 230226
Document publié le Lundi 23 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0462026Adm generalegouvApprobation PV 230226)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Département
de
Lot et Garonne
s
onfluent Coteaux
de
Prayssas
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
20
avril
2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
14/04/2026
Date
d'affichage :
14/04/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°046-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23
février
2026
après
le
dépôt
en
Annexe
| : PV séance
du
23 février 2026
Préfecture:
2 3
AVR.
2026
Publication
:
2 3
AVR
2071
à
5
|
-
Commune
Nom
- Prénom
£
®
3
Observation
g
G
||
>
O|
Q
&|
218
ü|<
A |
à.
GIRARDI
Christian
X
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
X
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
AISNILLON
JACOB Joël
x
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à
TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
X
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Sylvain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
X
SARTORI
Jean-Michel
X
[Pouvoir
à
DELONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
Suppléé
par
DULIN
Pierrick
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LA CEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
046-2026
1/2
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0462026-DE Reçu le
23/04/2026 MONEPEZA
ERA
GENAIS
SEE
NOUREr
Jpcaueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
Pouvoir
à
LARROY
Jacques
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
*
COUGET
Annie
X
DUMAIS
Jacques
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRRTISSAS
PECOURNEAU
Christian
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
x
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
Suppléé
par
DEMONIN
Catherine
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
[THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
X
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
ee
HAUTEFEUILLE,
,
Arrivée à 17h50-Délib, 048-2026
Soit,
pour
cette
séance :
42
|3
|
À
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Vincent
TRIQUET
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture: _?
3
AVR
2076
Publication:
an
re
Délibération
n°046-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23
février
2026
Annexe
| : PV
séance
du
23
février
2026
ÏR
[l
\'1f
dd {
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
23
février
2026,
Madame
Nicole
Moschion
ne
prend
pas
part
au
vote
car
elle
n'était
pas
élue
au
moment
de
ce
conseil
communautaire.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
42
Voix
pour
— 0
Voix
contre
—
1 Abstention
(Vincent
Trique)
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
23
février
2026,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
Délibérauon
046-2026
2/2
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0462026-DE Reçu le
23/04/2026