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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0472026Adm generalegouvApprobation PV 070426
Document publié le Mardi 7 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0472026Adm generalegouvApprobation PV 070426)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
onfluent Coteaux
de
Prayssas
a
ETAT
Département
de
Lot
et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du 20 avril 2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation
:
Date
d'affichage :
14/04/2026 14/04/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°047-2026
- Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
07
avril
2026
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Annexe
2 : PV
séance
du
07
avril 2026
Préfecture
:
2 3
AVR
2076
Publication
:
à
55
al :
!
Commune
Nom
- Prénom
£
®
8
Observation
8
ÿ
#3
#1<
&|2le
GIRARDI
Christian
x
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
x
NEBLE
Henri
x
BEUTON
Michèle
x
AIGUILLON
JACOB
Joël
x
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
x
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
x
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
|Pouvoir
à
TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
x
BOURRAN
MONETTA
Alain
x
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
syivain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
x
SERENA
Michel
x
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
x
SARTORI
Jean-Michel
X
[Pouvoir
à
DELONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X|
|Suppléé
par
DULIN
Pierrick
GALAPIAN
LEBON
George
x
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
x
LA GARRIGUE
JEANNEY
Patrick
x
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
x
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
047-2026 MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
Pouvoir
à
LARROY
Jacques
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
x
COUGET
Annie
X
DUMAIS
Jacques
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRANSSAS
PECOURNEAU Christian
| X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
x
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
Suppléé
par
DEMONIN
Catherine
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
[THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
x
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
on
HAUTEREUILEE
Arrivée à 17h50-Délib,
048-2026
Soit,
pour
cette
séance
:
42
|
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Vincent
TRIQUET
Délibération
n°047-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
07
avril
2026
Annexe
2
: PV
séance
du
07
avril
2026
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Publication
:
Préfecture
:
93
AR.
20
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
07
avril
2026,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
07
avril
2026,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Délibération
047-2026
2/2