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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0832026Adm generalegouvApprobation PV 200426
Document publié le Lundi 20 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0832026Adm generalegouvApprobation PV 200426)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
“
onfluent Coteaux
de
Prayssas
CS
D
D
TT
PET
N
Département
de
Lof
et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
01
juin
2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 42
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
26/05/2026 26/05/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le premier
juin,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°083-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
avril 2026
après
le dépôt
en
Annexe
| : PV
séance
du
20
avril
2026
Préfecture
:
{5
JUIN
7075
Annexe
la
: ajout
intervention
Nicole
MOSCHION
Publication
:
35
1111}
2996
0 |
:
Commune
Nom
- Prénom
£
®
©
Observation
œlS
sl al
sl
A.
à
£
GIRARDI
Christian
X
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
X
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
APE
JACOE Joël
X
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
Pouvoir
à COLLADO
François
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
X
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Syivain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
X
SARTORI
Jean-Michel
X
[Pouvoir
à
DE
LONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LA CEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LA GARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
083-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260601-0832026-DE Reçu le
05/06/2026 ttOttttEtteTt
neuni
mm
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
ISEIGNOURET
Jacqueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
X
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
MARMIE
Alain
X
DUMAS
Jacques
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRATSSRS
PECOURNEAU
Christian
| X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Suppléé
par
RAFFAELLO
Thierry
RAZIMET
TEULLET
Daniel
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
X
Suppléé
par
ROCHEREAU
Maryse
SAINT-PIERRE
de
BUZET
[THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
x
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
BOUDOUX
DE
HAUTEFEUILLE
SUR
Christophe
x
Soit,
pour
cette
séance :
42
|3
|
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
DE
LONGHI
Délibération
n°083-2026
—
Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
avril
2026
après
le
dépôt
en
Annexe
|:
PV
séance
du
20
avril
2026
Préfecture
:
(5
JUIN
2026
Annexe
la
:ajout
intervention
Nicole
MOSCHION
Publication:
{5
!IJiN
20/6
Monsieur
le
Président
précise
à
l'assemblée
que
Madame
Nicole
MOSCHION
a
demandé
d'ajouter
son
intervention
au
procès-verbal
du
20
avril
2026.
ho
n
Pas
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
20
avril
2026,
Vu
le
complément
demandé
par
Madame
Nicole
MOSCHION
par
courriel
en
date
du
29
mai
2026,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
45
Voix
pour
— 0
Voix
contre
— 0 Abstention
1.
Approuve
le complément
au
procès-verbal
demandé,
2.
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
20
avril
2026
ainsi
que
son
complément,
ci-joints
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
083-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260601-0832026-DE Reçu le
05/06/2026