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Déliberation - DEL 2023 174 REMISE D'un Dictionnaire AUX Eleves Passant en 6è
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 174 REMISE D'un Dictionnaire AUX Eleves Passant en 6è)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
COMMUNE DE SORGUES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-trois novembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 17 novembre 2023, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Vanessa ONIC, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Manon REIG, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Dominique DESFOUR, Alain MILON, Raphaël GUILLERMAIN, Sandrine LAGNEAU
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
DEL_2023_174
REMISE D'UN DICTIONNAIRE AUX ELEVES PASSANT EN 6EME
La commune récompense chaque année les élèves scolarisés à Sorgues qui passent en 6ème, en leur remettant un dictionnaire.
Pour ce faire, il convient chaque année, d’autoriser le Maire à procéder à l’achat et à remettre les dictionnaires lors d’une cérémonie, sur la base de la liste transmise par l’Education Nationale. La liste des récipiendaires sera transmise par la suite à la trésorerie.
Le reliquat éventuel des dictionnaires sera remis à des associations ou à la médiathèque municipale.
Le Conseil Municipal est invité à en délibérer.
Les crédits sont ouverts au budget de la commune sur le compte 020-67-6714-20 0 en 2024.
Vu l’avis favorable de la commission éducation et périscolaire,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l’article L533-1 du code de l’éducation,
Sur le rapport présenté par Maxence RAIMONT-PLA;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
AMPLIATION
Publiée le 1er décembre 2023 OFFRE un dictionnaire à chaque élève passant en sixième.
DIT que les crédits correspondent au 020-67-6714-20 0 en 2024.
AUTORISE Monsieur le Maire à établir la liste des récipiendaires en relation avec l’éducation nationale au moment des décisions de passage en sixième en juin 2024.
AUTORISE le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Monsieur Maxence RAIMONT-PLA, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.