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Déliberation - DEL 2022 207 REMISE D'un Dictionnaire AUX Eleves Passant en 6è
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2022 207 REMISE D'un Dictionnaire AUX Eleves Passant en 6è)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
| 084-218401297-20221124-DEL 2022_207-DE |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/11/2022]
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre novembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 18 novembre 2022, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Dominique DESFOUR, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Christian RIOU, Alain MILON, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Sylvie CORDIER, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Maxence RAIMONT-PLA, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Vanessa ONIC, Manon REIG, Sandrine LAGNEAU
A été nommé secrétaire de séance : M. RAIMONT-PLA
SImml*
DEL 2022_207
REMISE D'UN DICTIONNAIRE AUX _ELEVES PASSANT EN 6EME
La commune récompense chaque année les élèves scolarisés à Sorgues qui passent en 6°, en leur remettant un dictionnaire.
Pour ce faire, il convient chaque année, d’autoriser le Maire à remettre les dictionnaires lors d’une
cérémonie, sur la base de la liste transmise par l’Education Nationale. La liste des récipiendaires sera transmise par la suite à la trésorerie.
Le reliquat éventuel des dictionnaires sera remis à des associations ou à la médiathèque municipale.
Le Conseil Municipal est invité à en délibérer.
Les crédits sont ouverts au budget de la commune sur le compte 020-67-6714-20 0 en 2023.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29,
Vu le code de l’éducation et notamment son article L533-1,
Vu l’avis favorable de la commission éducation et périscolaire,
Sur le rapport présenté par Virginie BARRA;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, OFFRE un dictionnaire à chaque élève passant en sixième.
AUTORISE Monsieur le Maire à établir la liste des récipiendaires en relation avec l’éducation nationale au moment des décisions de passage en sixième en juin 2023.
AUTORISE le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
DIT que les crédits correspondent au 020-67-6714-20 0 en 2023.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu de la réception
Le Directeur Général dek v €
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Publié le 02 décembre 2022