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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Sembadel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Mairie de SEMBADEL
23, rue Saint-Badel
Le Bourg
43160 SEMBADEL
PROCES-VERBAL
Conseil Municipal du 16 janvier 2024 à 20 h 00
Président de séance : M Roland GOBET
Membres du Conseil Municipal présents ou représentés :
M. GOBET Roland, M ; RAYMOND Dominique. M. MAISONNEUVE Sébastien, Mme PIRAS Solange, M. CHAUSSAT Thierry, Mme NICAISE Marie-Claude, M TEYSSIER Thomas. M.
COUDERT Jean-Luc, M. HUGON Roland
Absente : Mme JOSSERAND Chantal donne pouvoir à M. CHAUSSAT Thierry
Mme COUDERT Manon
Secrétaire de séance : Mme PIRAS
Date de la convocation : 09/01/2024
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 22/11/2023 : Vote à l’unanimité
Délibérations adoptées :
e Délibération pour validation de la restitution de la compétence coordination des animations
entre les bibliothèques aux communes membres de la CAPEV : n’ayant pas de lien avec la
bibliothèque communautaire, il n’est fait aucune remarque ni objection : validation à
l’unanimité.
e Délibération pour validation du choix du référent déontologue : le choix s’est porté sur le déontologue proposé par le centre de gestion ; vote à l’unanimité
° Délibération pour création de 4 postes d’adjoint technique territorial : eu égard aux difficultés rencontrés à l’école suite à des congés de maladie et un départ, il est nécessaire d’avoir recours
à des contrats non permanents d’accroissement d'activités.
e Questions diverses :
- Demande d’achat d’une parcelle : une entreprise de mécanique souhaite faire l’achat d’une parcelle à Sembadel-gare ; les devis de raccordement sont demandés afin de déterminer le prix de vente du terrain.
- Participation à la banque alimentaire La Chaise-Dieu : le conseil ne donne pas suite
- Bon à tirer pour les panneaux : les panneaux touristiques présentés et vérifiés sont validés : le
bon à tirer peut être lancé.
- Gestion du personnel : Rupture conventionnelle demandée par une employée communale.
- Accord de principe. Le Maire est chargé de lancer la procédure.
Séance levée à 22h00
Le présent procès-verbal, a été arrêté lors du Conseil Municipal
due … 4.2 2e nee à DO he
Le secrétaire de séance
Mme PIRAS
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