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Compte-Rendu - 22 novembre 2023
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Sembadel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
Mairie de SEMBADEL
23, rue Saint-Badel
Le Bourg
43160 SEMBADEL
PROCES-VERBAL 22 novembre 2023 à 20 h 30
Président de séance : M Roland GOBET
Membres du Conseil Municipal présents ou représentés :
M. GOBET Roland, M ; RAYMOND Dominique. M. MAISONNEUVE Sébastien, Mme PIRAS Solange, M. CHAUSSAT Thierry, Mme NICAISE Marie-Claude, M TEYSSIER Thomas. M.
COUDERT Jean-Luc, M. HUGON Roland
Absente : Mme JOSSERAND Chantal donne pouvoir à M. CHAUSSAT Thierry
Mme COUDERT Manon donne pouvoir à M. COUDERT Jean-Luc
Secrétaire de séance : Mr RAYMOND Dominique
Date de la convocation : 17/11/2023
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 16/11/2023 : Vote à l’unanimité
Délibérations adoptées :
e Délibération autorisant l’ouverture des dépenses d’investissement avant le vote du budget
2024 : montant prévu : 92772€ approuvé à l’unanimité
e Délibération pour signature d’une convention avec la société LUXEL : le Conseil municipal, atteste de sa volonté d’engager la commune dans une démarche de promotion des énergies renouvelables sur la zone « Passe-Vite », afin de lancer les études complémentaires à la mise en place du champ photovoltaïque.
+ Délibération pour lancement du projet de restauration de Sembadel-Bours : approbation à l’unanimité du lancement du projet ; la traversée du bourg, les places et certaines ruelles seront aménager ; certaines parties seront renaturées et végétalisées. les demandes de subventions seront faites auprès de l’état, du département, de la région
et pour l’obtention des amendes de police.
+ Délibération pour signature d’une convention avec la CAPEV : afin de pouvoir
utiliser les services du « relais du plateau », la municipalité valide une convention pour permettre l’utilisation ponctuelle de ce service pour une durée de 3 ans. Unanimité. e Questions diverses :
-Pare-neige : eu égard au changement climatique, le choix est fait de réduire le linéaire à mettre en place en privilégiant les endroits qui posent réellement problème en cas de tourmente.
Séance levée à 22h00
Le présent procès-verbal, a été arrêté lors du Conseil Municipal
à du le .....… 16. Janier Xl... à RD. h....….
Le secrétaire de séance
Mr Dominique RAYMOND