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Compte-Rendu - 22 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Sembadel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Transports,
Mairie de SEMBADEL
23, rue Saint-Badel
Le Bourg
43160 SEMBADEL
PROCES-VERBAL
Conseil Municipal du 22 février 2024 à 20 h 00
Président de séance : M Roland GOBET
Membres du Conseil Municipal présents ou représentés :
M. GOBET Roland, M ; RAYMOND Dominique. M. MAISONNEUVE Sébastien, Mme PIRAS Solange, M. CHAUSSAT Thierry, Mme NICAISE Marie-Claude, M TEYSSIER Thomas. M. COUDERT Jean-Luc, M. HUGON Roland
Absente : Mme JOSSERAND Chantal donne pouvoir à M. CHAUSSAT Thierry Mme COUDERT Manon donne pouvoir à M. Jean-Luc COUDERT Secrétaire de séance : Mme NICAISE
Date de la convocation : 15/02/2024
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 16/01/2024 : Vote à l’unanimité
Délibérations adoptées :
e Délibération pour financement des travaux de Sembadel-bour£g (subventions LEADER, Région et CAP43) : il convient de modifier le plan de financement afin de pouvoir percevoir le maximum de subventions ; une modification des assiettes de subvention du LEADER et de la Région sur les sommes éligibles au fond LEADER et au fond de la Région ont été nécessaires
e Délibération pour validation de la procédure de négociation des assurances statutaires par le CDG 43 : le centre de gestion remettant en concurrence les sociétés d’assurance qui couvrent les risques statutaires, le conseil décide d’approuver et d’autoriser le CDG 43 à lancer la mise en concurrence.
e Questions diverses :
-Adhésion à une société pour sauvegarde des données :à l’heure où la majorité des dossiers est dématérialisée et afin de préserver l’ensemble des données informatiques stockées dans l’ordinateur principal de la mairie, il est décidé de prendre un abonnement auprès de la société KOESIO qui gèrera le stockage automatiquement sur deux « Datacenter ».
-Point sur le personnel école :
Une employée en arrêt maladie et une employée ayant quitté la structure, le choix est fait de les remplacer par trois personnes pour couvrir le même temps de travail 1CDD 24 h hebdo (1h garderie matin et remplacement ATSEM matin) 1ICDD 22 h hebdo (cantine, 2 h garderie du soir et entretien des locaux) 1CDD 9h hebdo chauffeur de car + heures complémentaires ATSEM l’après-midi (si nécessaire) -Bibliothèque : visite du personnel de la Médiathèque. Mme Le Bouder prend en charge la bibliothèque ; les commandes de livres sur le site du département ne pourront plus se faire directement par les particuliers, mais devront passer par elle qui les groupera ; une adresse mail du type « bibliotheque.sembadel@gmail.com »sera créée bientôt; les personnes intéressées enverront leurs demandes à cette adresse mail.
-Achat d’une bétonnière : devis avec deux possibilités : une bétonnière semi-pro 190 L à 606,01€ HT ou une pro 225 L à 1397,85€ HT., la plus petite est suffisante ; le projet sera soumis à Félines avec qui nous partageons le matériel.
-Véhicule de l’agent technique : passage au contrôle technique OK pour cette fois, Le véhicule nécessite un check-up pour pouvoir continuer à être en bon état.
-Ecole : un container isotherme sera acheté pour le transport des aliments devant être conservés à bonne température en remplacement d’un devenu obsolète.
Séance levée à 22h00
Le présent procès-verbal, à été arrêté lors du Conseil Municipal
du le FO. MU. Los CORRE NE
Le Maire, Le secrétaire de séance
Roland GOBET Mme NICAISE