Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour installation conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 06 26 1
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 06 02 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 07 02 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 8 septembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 21 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2023
Ordre du Jour - conseil municipal du 27 mars 2013 ordre du jour
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Croissy-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
VILLE DE CROISSY-SUR-SEINE
(TEEN SI
SE
AVIS DE CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales) -—-0---
Le Conseil municipal est convoqué pour le
Lundi 15 DECEMBRE 2025 à 21h00 Hôtel de ville — 8 avenue de Verdun
ORDRE DU JOUR
° Communication : Néant
+ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27/11/2025
Décisions (résumé)
Commissions municipales (comptes-rendus)
Délibérations :
N° 01- Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Croissy-sur-Seine et l'Association Artistique de Croissy (AAC)
N°02- SIGEIF- Convention administrative, technique et financière de maîtrise d'ouvrage temporaire pour les travaux d'enfouissement des lignes aériennes — avenue Emile Augier entre rue des Ponts et Berges de la Prairie - et participations financières de la Commune
N°03- SIGEIF- Autorisation de signer la convention administrative, technique et financière de maîtrise
d'ouvrage temporaire pour les travaux d'enfouissement des lignes aériennes — rue des Pâquerettes (entre la rue de Seine et l'Avenue Emile Augier) - et participations financières de la Commune
N°04- Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la concertation préalable N°05- Créations et suppressions de postes
N°06- Budget principal Ville 2025 — Admissions en non-valeur et créances éteintes N°07- Budget principal — budget primitif 2026
N°08- Vote des taux communaux d'imposition 2026
N°09- Budget principal Ville - autorisation du comptable à comptabiliser des écritures dans la balance générale des comptes
Croissy-sur-Seine, le 09 décembre 2025
Jean-Roger DAVIN