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Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 06 26 1
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Croissy-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 06 26 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Famille,
(A T0R EX
VILLE DE CROISSY-SUR-SEINE
AVIS DE CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article
L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
-—-0---
Le Conseil municipal est convoqué pour le
Lundi 8 juin 2026 à 21h00 Hôtel de ville — 8 avenue de Verdun
ORDRE DU JOUR
+ Approbation des Procès-verbaux des Conseils Municipaux du 15/12/2025 et du 20/03/2026
e Communication : Néant
e Délibérations :
N°01- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
N°02- Désignation du référent déontologue des élus
N°03- Comité social Territorial (CST) : Fixation du nombre de représentants du personnel — paritarisme —
recueil des voix du collège employeur
N°04- Attribution d'une indemnité d'astreinte à certains emplois
N°05- Prolongation des Conventions d'Objectifs et de Financements (COF) avec la Caisse des Allocations Familiales (CAF) des Yvelines
N°06- Avis sur l'installation de l'établissement d'accueil du jeune enfant « Les Bébés Explorateurs » sur le territoire de la commune
N°07- Reversement du « Bonus territoire »
N°08- Renouvellement et pérennisation du Conseil local une seule santé (CLUSS)
N°09- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) N°10- désignation d'un représentant de la Commune au Centre de ressources, d'expertise et de
performance sportive d'Ile-de-France (CREPS IDF)
N°11- Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
N°12- Adoption du règlement budgétaire et financier
N°13- Budget principal — approbation du compte financier unique de l'année 2025 N°14 - Budget principal — affectation du résultat 2025
N°15- Budget principal — budget supplémentaire 2026
Croissy-sur-Seine, le 2 juin 2026
efi-Roger DAVIN