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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 06 02 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Marly-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 06 02 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2023
À 20H30 - SALLE DES FÊTES
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022
I – COMMERCE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, FINANCES, CONTRÔLE DE GESTION, MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE LOCALE
1. Débat d’orientation budgétaire – budget principal ville
2. Débat d’orientation budgétaire – budget annexe assainissement
3. Avis sur la demande de remise gracieuse de Madame CACALY, comptable public 4. Fixation des tarifs de la régie publicitaire
II – URBANISME, CADRE DE VIE, TRANSPORTS, DÉVELOPPEMENT DURABLE,
SÉCURITÉ ET TRAVAUX
5. Approbation du dossier de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme 6. Modalités de cession de la propriété située 23 rue Thibault
III – RAPPORTS D’ACTIVITÉ
7. Rapport annuel d’activité 2021 du Service Public de l’assainissement francilien (SIAAP)
8. Rapport annuel d’activité 2021 du Syndicat Intercommunal pour la gestion du Musée Louveciennes Marly-le-Roi
9. Rapport annuel d’activité 2021 du Syndicat Intercommunal pour la construction et la gestion d’une piscine (SICGP)
10. Rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement (ARS)
IV – POINT D’INFORMATION
11. Point d’information sur la revitalisation du site privé des Vauillons
V - LISTE DES DÉCISIONS