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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Viroflay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Famille,
NW 14 décembre 2023
VIROFLAY AVIS DE CONVOCATION
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE
Jeudi 21 décembre 2023 à 20h00
HOTEL DE VILLE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2023
INSTITUTIONS
1. Installation de trois nouveaux conseillers municipaux ©. LEBRUN 2. Election d’un nouvel Adjoint au Maire et modification du tableau ©. LEBRUN 3. Remplacement de trois élus dans les commissions municipales ©. LEBRUN 4. Remplacement d’élus dans la Commission d’ Appel d'Offres ©. LEBRUN 5. Remplacement d’élus à la commission consultative des marchés
à procédure adaptée (COMAPA) O.LEBRUN 6. Remplacement d’élus siégeant à la O.LEBRUN Commission de délégation des services publics (CDSP)
7. Remplacement d’un élu siégeant à la Commission consultative O.LEBRUN
des services publics locaux (CCSPL)
8. Modification de la représentation des élus au sein du conseil d'administration ©. LEBRUN
du Collège Jean Racine
9. Modification des indemnités de fonctions des élus ©. LEBRUN
FINANCES - URBANISME - TRAVAUX
Finances
10. Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024 — Budget Ville JM. ISSAKIDIS
11. Demande de subvention auprès de la Région au titre du Plan Vélo Régional JM. ISSAKIDIS
Urbanisme
12. Approbation de la modification n° 5 du Plan local d'urbanisme J. BERNICOT
13. Approbation du Contrat de mixité sociale J. BERNICOT
FAMILLE, AFFAIRES SOCIALES
Petite enfance
14. Approbation de la Convention Territoriale Générale (CTG) entre
la Caisse d’Allocations Familiales, la Ville de Viroflay et le CCAS A. BROSSET
Social
15. Adhésion au dispositif départemental de téléassistance A. BROSSET
ANIMATION DE LA VILLE
Commerce, Vie économique
16. Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche pour 2024 A. BROSSET
RP n°14 -7R991 Viroflav redex - Tél : +33 (01 30 24 98 98 / Fax : +33 (0N1 39 94 98 99 - www ville-viraflav fr INTERCOMMUNALITE
17. Rapport d’activité 2022 Versailles Grand Parc
18. Rapport d’activité 2022 SIGEIF
RESSOURCES HUMAINES
19. Tableau des effectifs
20. Modalités de l’avantage en nature repas au personnel communal
21. Actualisation des taux horaires des vacations du secteur culturel
©. LEBRUN
J.M. HERMANN
O. LEBRUN
©. LEBRUN
©. LEBRUN
BP n°14 -7R8991 Viroflav cedex - Tél : +33 (011 30 24 98 98 / Fax : +33 (011 39 24 98 99 - www ville-viraflav fr