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Déliberation - D16 C 14
Déliberation - D16 C 00
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Déliberation - D16 C 00)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
SÉANCE DU
17 MARS 2016
Le nombre de Conseillers
en exercice est de 43
OBJET
Nomination d’un
secrétaire de séance
En vertu de l’article L.2131-1
du CG.CT,
Le Maire de Saint-Germain-en-Laye
atteste que je présent document
a été publié le 21 mars 2016
par voie d'affichages
notifiée
transmis en sous-préfecture
le 18 mars 2016
et qu'il est donc exécutoire.
Le 21 mars 2016
Pour le Maire,
Par délégation,
La Directrice Générale Adjointe
des Services
GA ? Aline RIDET
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
L'an deux mille seize, le 17 mars à 21 heures, le Conseil
Municipal de Saïint-Germain-en-Laye, dûment convoqué par
Monsieur le Maire le 10 mars deux mille seize, s’est réuni à
l'Hôtel de Ville, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Emmanuel LAMY, Maire.
Etaient présents :
Madame de CIDRAC, Monsieur SOLIGNAC, Madame
BOUTIN, Monsieur PIVERT, Madame RICHARD, Monsieur
AUDURIER, Madame HABERT-DUPUIS, Monsieur
PERICARD, Madame PEUGNET, Monsieur ROUSSEAU,
Monsieur PRIOUX, Monsieur BATTISTELLI, Monsieur
JOLY, Madame ADAM, Monsieur COMBALAT, Monsieur
MIRABELLI, Monsieur MIGEON, Madame PEYRESAURBES,
Monsieur JOUSSE, Madame TEA, Madame LIBESKIND,
Madame NASRI, Madame CLECH, Monsieur LEGUAY,
Madame LANGE, Madame VANTHOURNOUT, Monsieur
VILLEFAILLEAU, Madame ANDRÉ, Madame DUMONT,
Madame GOMMIER, Monsieur DEGEORGE, Monsieur
CAMASSES, Madame SILLY, Monsieur ROUXEL
Avaient donné procuration :
Monsieur LEBRAY à Monsieur LAMY
Monsieur PETROVIC à Monsieur ROUSSEAU
Madame MACE à Madame BOUTIN
Madame AGUINET à Madame PEUGNET
Monsieur LAZARD à Madame GOMMIER
Monsieur LÉVÊQUE à Monsieur CAMASSES
Madame ROULY à Monsieur AUDURIER
Etait absente :
Madame CERIGHELLI
Secrétaire de séance :
Monsieur VILLEFAILLEAU N° DE DOSSIER : 16 C 00
OBJET : NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Mesdames, Messieurs,
En application de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le Conseil Municipal nomme un où plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de
secrétaire.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu les explications qui précèdent et en avoir délibéré,
Vu le code général des collectivités territoriales,
NOMME Monsieur Yanis-Clément VILLEFAILLEAU pour remplir les fonctions de secrétaire de
séance.
POUR EXTRAIT CONFORME,
AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS,
Emmanuel LAMV
Maire de Saint-Germain-en-Laye