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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune d'Ansouis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 pv cm Juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE MAIRIE d'ANSOUIS REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 11 juillet 2024 Procès-Verbal 84240 Tél. : 04 90 09 83 79 ke ke ke ik Fax : 04 90 09 96 12 mairie@ansouis.fr Etaient présents : Géraud de Sabran-Pontevès, Gilles Pons, Claudine Amourdedieu-Ollier, Mickaël Cavalier, Mylène Garcin, Christian Sola, Denis Verkin, Juliet Schlunke, Christian Gros, Martine Clément. Excusés : Rossoline Adrian (pouvoir à Gilles Pons), Sophie Allemand, Maria Isabel Marincola, Thierry Florès (pouvoir à Claudine Amourdedieu-Ollier). Secrétaire : Claudine Amourdedieu-Ollier Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer I Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 juin 2024 Monsieur le Maire demande à l'assemblée de se prononcer sur le procès-verbal de la précédente réunion du conseil municipal. Décision : Approuvé à l’unanimité. IL. URBANISME : Autorisations d'occupation du sol Monsieur le Maire donne lecture des autorisations d'urbanisme délivrées depuis la précédente réunion : Demandeur Adresse Type de dossier Type de travaux Décision Date - Réfection de la toiture a l'identique ü j = 2 - Agrandissement d'une fenêtre existante VIGNE François |1 Impasse des Remparts Déclaration Préaiable Fe Favorable | 27/06/2024 - Création de 3 ouvertures - Changement des couleurs des huisseries L'ART GLACIER |767 Chemin des Hautes Terres|Autorisation de Travaux |Mise en conformité d'un ERP Favorable | 27/06/2024 CHANAUD Alain |23 Place des Hôtes [Déclaration Préalable [Réfection de toiture à l'identique Favorable | 02/07/2024 III. FINANCES : Subvention exceptionnelle à l’ Association Sportive Ansouisienne (ASA) L'association Sportive Ansouisienne (ASÀ) organise des cours de gymnastique pour les séniors. Afin d'aider l'ASA à équilibrer son budget, et pour maintenir la gratuité des cours pour les séniors du village, il est proposé de leur allouer une subvention complémentaire. Sachant qu'une somme non affectée de 19 300 € est provisionnée au chapitre 65748 « subventions aux associations », il est proposé d'allouer une subvention exceptionnelle supplémentaire de 350,00 € à l'ASA. Décision : Approuvé à l’unanimité. IV. FINANCES : Restauration scolaire Modification de la tarification, mise à jour du règlement intérieur Il est proposé, au regard de l'inflation et de l'augmentation du coût des denrées alimentaires notamment d'augmenter le prix des repas. Le coût réel d'un repas pour la commune est estimé à environ 9,00 €. Restauration scolaire Tarif actuel Tarif proposé Pour les enfants de l’école et les agents de catégorie C | 2,60€ 2,90 € Pour les agents de catégorie B 3,90€ 4,35 € Pour les agents de catégorie À 3,20€ 5,80 € Ces tarifs seront appliqués pour les réservations de la rentrée 2024. Par ailleurs, le règlement intérieur, approuvé par délibération du conseil municipal en date du 14 juin 2022 nécessite une mise à jour. Le projet est présenté aux élus Décision : Approuvé à l’unanimité. V. FINANCES : Création d’une tarification communale pour brocantes au parking Coignet Le conseil municipal lors du vote de la tarification communale 2024 n'a pas été prévu de tarif pour la tenue de brocantes sur le territoire de la commune. ® d" Les Plus Beaux Villages À la suite d'une demande pour une brocante, le 15 août 2024, sur le parking Coignet, il y a lieu de voter un tarif. Il est proposé une tarification forfaitaire de 500 €. Décision : Approuvé à l'unanimité. VI MARCHES PUBLICS : Restauration de l'église : approbation de l’opération, de son montant, du plan de financement et demande de subventions Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal le projet de mise en valeur de l'Eglise Saint-Martin comprenant la restauration intérieure et la révision du clos et couvert. Afin de déterminer le programme des travaux nécessaires, la commune a mené en 2023 et 2024 des études préalables visant à déterminer les protocoles de restauration et définir le montant prévisionnel des travaux de restauration de l'intérieur de l’église ainsi que la révision du clos et couvert. Partagées et financées par la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) PACA et le Département de Vaucluse, les études préalables ont permis de définir le programme des travaux suivants pour une enveloppe prévisionnelle globale estimée à 1 548 429.50 € HT : - Restauration intérieure : mobilier et objets en bois, toiles peintes, décors peints. - Révision du clos et couvert - Menuiseries, - Vitraux, - Eclairage-sonorisation-chaufjage. Le montant des travaux par lot est estimé à : Lot I : installations de chantier ; bungalows de chantier / maçonnerie — pierre de taille/, assainissement de l'édifice - travaux extérieurs (réfection de mortier, mise en œuvre d'un drain, création d'une gargouille, ...), travaux intérieurs : traitement des sols, des parements, mise en sécurité des éléments de mobilier, restauration des éléments remarquables : 447 406.50 € Lot 2 : Charpente couverture ; après une première restauration des couvertures en 1997, la restauration du clos et du couvert s'est poursuivie jusqu'en 2004 — aujourd'hui il s'agit d'assurer la révision et l'entretien de la toiture : 16 718.00 € Lot 3 : Restauration du mobilier ; autels et retables : 668 242.91 € Lot 4 : Restauration des toiles peintes ; prédelle (5 œuvres), Saint Sébastien, Saint Pierre ... : 86 611.59 € Lot 5 : Restauration des décors peints sur les parois intérieures de l’église : 184 000.00 € Lot 6 : Menuiserie ; restauration et remise en teinte des portes — nouvelle estrade - : 83 199.50€ Lot 7 : Vitraux — serrurerie ; ressuivi des vitraux, scellements, calfeutrements, nettoyage des verres : 11 501.00 € Lot 8 : Eclairage — Sonorisation — Chauffage ; installation d'un éclairage supplémentaire pour le sanctuaire, éclairage de mise en valeur — révision des 4 lustres à pampilles : 50 750.00€ Soit un total de 1 548 429.50 € H.T auquel il faut ajouter : -Maîtrise d'œuvre RL&A Architectes : 187 662.19€ -Honoraires divers, taxes, assurances, contrôle technique, coordonnateur SPS, imprévus : 163 908.31€. Le montant de l'opération est provisoirement estimé à 1 900 000.00 € HT, hors rémunération du mandataire, la Société Publique Locale - SPL Territoire 84 - dont le montant est estimé à 60 675.00 € HT. Le montant définitif des travaux sera déterminé après validation des phases Avant-projet et Projet. Cette dépense fera l'objet d'une opération pluriannuelle de 2024 à 2027. Les crédits nécessaires seront inscrits au budget de chaque année. B jh ” Villages Pour financer cette opération, il est nécessaire de solliciter des subventions auprès de divers financeurs publics, selon le plan de financement suivant : Préfecture de Région DRAC PACA | 50 % du montant HT | 950 000,00 € Région 10% du montant HT | 190 000,00 € Département 20% du montant HT | 380 000,00 € Autofinancement 20% du montant HT | 380 000,00 € TVA 380 000,00 € ainsi que des aides financières auprès de divers partenaires privés. Il est proposé aux élus d'approuver le projet de mise en valeur de l'Eglise Saint-Martin comprenant la restauration intérieure et la révision du clos et couvert son montant ainsi que le plan de financement et les demandes de subventions et autres aides financières. Décision : Approuvé à l'unanimité. Monsieur le Maire remercie chaleureusement les élus pour leur confiance sur ce grand et beau projet qui lui tient tant à cœur. VII. MARCHES PUBLICS : Restauration de l'église Approbation du contrat de mandat de la Société Publique Locale « Territoire 84 » Pour concrétiser ce projet de mise en valeur de l'Eglise Saint-Martin, il est proposé de confier à la Société Publique Locale (SPL) Territoire Vaucluse, un mandat de représentation au nom et pour le compte la commune. Faisant suite aux études préalables réalisées par les experts des Monuments Historiques, ce contrat de mandat intervient à la suite d'une première mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) confiée à la SPL Territoire Vaucluse par la mairie d'Ansouis lors du conseil municipal du 25 octobre 2018 pour l'accompagner dans le choix et l'attribution du marché de maitrise d'œuvre pour ce projet. Le montant des dépenses à engager par le mandataire pour le compte de la commune est provisoirement évalué à 1 900.000€ AT soit 2 280 000€ TTC (valeur Mars 2024) L'objectif est d'atteindre 80 % de subventions sur une durée de 4 ans auprès de financeurs tels que : -La DRAC à hauteur de 50% de la dépense AT ; -Le Département à hauteur de 20% de la dépense AT ; -La Région à hauteur de 10% de la dépense HT ; auxquels pourront s'ajouter des financements privés avec de grands groupes nationaux avec lesquels des négociations sont déjà engagées. Le montant définitif sera déterminé après validation des phases Avant-Projet et Projet. Ces dépenses comprennent notamment : 1.Les études techniques nécessaires, 2.Le coût des travaux de construction de l'ouvrage incluant toutes les sommes dues aux maîtres d'œuvre et aux entreprises à quelque titre que ce soit ; 3. les taxes et droits divers susceptibles d'être dus au titre de la présente opération ; 4. Le coût des assurances-construction, du contrôle technique et de toutes les polices dont le coût est lié à la réalisation de l'ouvrage, à l'exception des assurances de responsabilité du mandataire ; 5. Les charges financières que le mandataire aura éventuellement supportées pour préfinancer les dépenses. Celles-ci seront calculées comme prévu à l'article 15 ci-après ; 6. Et, en général, les dépenses de toute nature se rattachant à la passation des marchés, à l'exécution des travaux et aux opérations annexes nécessaires à la réalisation de l'ouvrage, notamment sondages, plans topographiques, arpentage, bornage, éventuels frais d'instance, d'avocat, d'expertise et indemnités ou charges de toute nature que le Mandataire aurait supportées et qui ne résulteraient pas de sa faute lourde. L'échéancier prévisionnel des dépenses qui est annexé au mandat de maîtrise d'ouvrage respecte les prescriptions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) en termes de phasage de réalisation : Feau Villages À / -Année 2024 : travaux de clos et de couvert et études de maîtrise d'œuvre pour le dépôt de l’Autorisation Préalable de Travaux sur Monuments Historiques (ATMAH), -Année 2025 : Démarrage des travaux de restauration de la travée Est de la Nef, du transept et du chœur, -Année 2026 : Restauration des deux travées Ouest de la Nef, -Année 2027 : Mobilier et toiles peintes de la travée Est de la Nef, du transept et du chœur. Pour l’ensemble de ses missions, la rémunération forfaitaire de la SPL est fixée à 3,2 % du coût de l'ouvrage HT tel qu'il ressortira des dépenses HT énumérées ci-avant, déduction faite de la rémunération du mandataire. La rémunération forfaitaire de la SPL s'élève à 60 675,00 € AT soit 72 810,00 € TTC. Il est demandé aux élus de se prononcer sur l'approbation de la convention de mandat à passer avec la SPL, et d'autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de mandat pour un montant de 60 675,00 € AT soit 72 810,00 € TTC ainsi que tous les actes à intervenir à cet effet. Décision : Approuvé à l'unanimité. VII. MARCHES PUBLICS : Revalorisation des sources et alimentation des fontaines Approbation de l'opération, de son montant, demande de subvention La commune s'est engagée dans un projet de revalorisation des sources et d'alimentation des fontaines. Le montant des travaux est estimé à 27 345.57 € HT, soit 32 814,68 € TTC. Pour financer cette opération, il est nécessaire de solliciter des subventions auprès de l'Etat au titre du fonds Vert (axe renaturation des villes et villages) selon le plan de financement suivant : Etat Fonds Vert 80 % du montant HT 21 877.00€ Autofinancement 20% du montant HT 5 469.00€ TVA 5 469.00€ Monsieur le Maire demande à l'assemblée d'approuver l'opération, son montant, le plan de financement ainsi que la demande de subvention auprès de l'Etat. Il précise qu'il s'agit des sources qui alimentent les fontaines du village et que c'est le cabinet Tramoy qui a élaboré l'estimation de l'opération. Monsieur Mickael Cavalier propose de solliciter d’autres financements notamment auprès du Département pour obtenir des arbres pour le parc paysager du Coignet et aider au financement pour la rénovation des fontaines. Décision : Approuvé à l’unanimité. DECISION DU MAIRE 24.09 Rénovation de l'éclairage de l'école et de la bibliothèque : Adoption de l'opération, de son montant, modalités de financement et demande de subvention 24.10 Demande de subvention au titre des amendes de police pour la sécurité routière TOUR DE TABLE Suite à la conférence territoriale du 10 juillet 2024, Monsieur le Maire annonce une prochaine réunion de la commission urbanisme sur la révision du Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) dont le projet a été élaboré par l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) qui viendra présenter le dossier aux élus. Madame Juliet Schlunke fait part de sa grande satisfaction concernant la fréquentation touristique du village. Les visiteurs sont plus nombreux que l’an dernier, certains viennent du Japon, de Corée, ... Puis, elle évoque les prochains « Grands concerts miniatures » qui se tiendront à l'église et au petit jardin le 03 et 04 août. Monsieur Gilles Pons fait état de l'avancement des travaux suite à la fragilisation la paroi rocheuse Grande rue. Il rappelle que la commune n'avait pas fait d'inspection depuis plusieurs années. Or, début 2024, une déstabilisation des pierres a été constatée. Une consultation géotechnique a donc été commandée qui a mis en avant le fait que ce sont, en partie, les eaux de ruissellement qui déstabilisent les blocs. fa 1 fee Villages 7 A ce jour, une première opération d'enlèvement des végétaux et des blocs en suspens a été réalisée. Tout est sécurisé pour les usagers, il n'y a plus de danger imminent. Une autre mission devrait à l'automne permettre de maçonner les failles. Madame Mylène Garcin fait le compte rendu du conseil d'école auquel elle a participé avec Madame Rossoline Adrian. À la rentrée 2024, ce sont 101 enfants qui fréquenteront l’école, mais il n’y aura plus qu'une classe de maternelle. Compte tenu du nombre d'élèves en CM2, 21 enfants quitteront l'école à la fin de l'année en juillet 2025. Elle évoque ensuite l'évaluation du fonctionnement de l'école conduite par l'académie dont les résultats n'ont rien fait ressortir de particulier. Puis, elle détaille les sorties organisées au cours de l'année qui vient de s'achever : Visite au Château Lacoste, journée en forêt avec l'ONF, atelier autour du labour avec le Parc du Luberon et l'ONF, intervention d'une infirmière scolaire, atelier avec le CCFF aux Patis. L'évaluation nationale des élèves aura lieu en septembre 2024 pour tous les niveaux La kermesse s’est très bien passée Le 04 juillet, elle a participé au conseil communautaire de COTELUB à Cabrières d'Aigues. Il a êté question notamment de l'acquisition d'un terrain pour la construction d'une nouvelle crèche à Mirabeau (la crèche actuelle n'est plus aux normes), le projet de crèche de Cucuron étant bloqué. Actuellement, 2 projets de crèche sont en cours : à La Bastide des Jourdans qui pourrait accueillir jusqu'à 30 enfants et Mirabeau qui pourrait augmenter sa capacité jusqu'à 42 enfants. Monsieur le Maire évoque la possibilité de faire évoluer le plan local d'urbanisme pour accueillir une crèche à Ansouis. Monsieur Christian Gros explique qu'il a été invité à assister à Lourmarin à la pièce « Les Dieux du stade » par la Compagnie théâtrale La Naïve. Il propose que la commune d'Ansouis accueille aussi cette pièce. Monsieur Christian Sola revient sur l'atelier du CCFF avec les élèves de CM1 et CM2 et fait part de sa satisfaction quant à l'intérêt marqué par les jeunes élèves. Il remercie les bénévoles pour leur participation à cet évènement. Puis il annonce que la saison a commencé, les tournées de surveillance des forêts ont lieu tous les week-ends. Monsieur Mickaël Cavalier évoque le Parc du Luberon. Le programme d'éducation à l'environnement pour l'an prochain a été présenté. Une enquête va être lancée pour la surveillance, le comptage et l'observation du loup dans le Parc à l'aide d'agents équipés lunettes à infrarouge notamment. Le Parc est l'élément moteur sur ce projet avec des financements européens Puis, il évoque la révision de la charte du Parc dont le déroulé se poursuit, le texte est maintenant entre les mains du Préfet de Région. En tant que représentant du Parc à l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV), il a participé à l'assemblée générale le 20 juin 2024. Il a aussi assisté à la Cérémonie des martyrs du Marderic à Cucuron le 09 juillet 2024. Madame Claudine Amourdedieu-Ollier organise la fête du 14 juillet avec Madame Martine Clément et le personnel communal. Elle rappelle que cette manifestation est offerte aux Ansouisiens (qui y résident ou y paient des impôts) et que ces derniers ne peuvent pas y emmener des amis, des invités ou des clients (pour les logeurs). Le manque de respect de cette règle pose tous les ans de grandes difficultés à l'agent d'accueil chargée de distribuer les bracelets. Il est demandé aux Ansouisiens de faire preuve de compréhension et de responsabilité dans les demandes de bracelets. Monsieur le Maire ajoute que la commune va très bientôt percevoir les subventions européennes pour l'aménagement du parc du Coignet. La procédure est longue et compliquée à cause de nombreuses vérifications des services de l'Europe. Puis, il souhaïte de bons congés à tous les élus et leur donne rendez-vous en septembre (pas de conseil municipal en août). La séance est levée à 19h50 Géraud de Sabran-Pontevès Claudine Amourdedieu-Ollier 3°" adjointe au Maire Secrétaire de séanc: Maire d'Ansouis 5/5 » Les Plus Beaux Villages de France