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Ordre du Jour - Ordre du jour 05 avril 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 05 avril 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Banque,
Mairie de Cotignac, Place de la Mairie 83570 COTIGNAC.
Mail : contact@mairiedecotignac.fr- Tel : 04 94 72 60 20
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
VENDREDI 5 AVRIL à 18h00 - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
➢ Compte rendu du Maire
➢ Information au Conseil Municipal des décisions prises par Mr le Maire en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
➢ Compte rendu des travaux
➢ Approbation du compte rendu précédent,
➢ Rapport des DIA
➢ Rapport des décisions
FINANCE
1 - Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal pour l’exercice 2023 2 - Affectation du Résultat
3 - Vote des taux des impôts directs locaux
4 - Approbation du budget primitif 2024
5 - Tarifs terrasses ou étalages commerciaux
6 - Subvention de fonctionnement au CCAS
RESSOURCES HUMAINES
7 - Convention CDG Examens Psychotechniques
TRAVAUX
8 - Adhésion de compétence à TE83-SYMIELEC
ADMINISTRATION GENERALE
9 - Accès aux bâtiments communaux - Dépots de garantie
10 - Convention SPA relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants non identifiés
11 - Acquisitions parcelles C N°46 à 152
12 - Acquisitions parcelles H 562 et H 563
13 - Charte pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes
14 - Tarification camping
15 - Vente parcelle 2471p
Questions diverses
Fait à Cotignac, le 29 mars 2024
Le Maire
Jean-Pierre VERAN