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Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21052025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Mairie de Cotignac, Place de la Mairie 83570 COTIGNAC.
Mail : contact@mairiedecotignac.fr- Tel : 04 94 72 60 20
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 21 MAI à 18h00 - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
➢ Compte rendu du Maire
➢ Information au Conseil Municipal des décisions prises par Mr le Maire en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
➢ Compte rendu des travaux
➢ Approbation du compte rendu précédent,
➢ Rapport des DIA
➢ Rapport des décisions
TRAVAUX
1 - Adhésion de compétence à TE83-SYMIELEC
RESSOURCES HUMAINES
2 - RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE
3 - Convention Assistance Retraite avec le Centre de Gestion
4 - Convention Présence association AXIS Maison France Services / CCAS
FINANCE
5 - Redevance occupation occasionnelle Domaine Public Communal
ADMINISTRATION GENERALE
6 - Contrat de droit d'exploitation : Les Maquisards le 18 aout 2025
URBANISME
7 - Cessions de terrains DAHAN à la Commune
JEUNESSE
8 - Renouvellement du Projet Educatif du Territoire (PEDT) 2025-2027
INTERCOMMUNALITE
9 - CONVENTION DE DELEGATION DES COMPETENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FIXATION D'UN INDICE DE VARIATION MOYEN POUR LA REFACTURATION DES FRAIS DE PERSONNELS COMMUNAUX AVENANT N°1 10 - Demande Fonds de concours CAPV : Réhabilitation d'un bâtiment communal en 3 logements dont 1 PMR
11 - Demande Fonds de concours CAPV : Compétences Eaux Pluviales Urbaines - Zone d'activités LOUP A LOUP
12 - Demande Fonds de concours CAPV : Compétences Eaux Pluviales Urbaines - Parking du boulodrome
13 - Demande Fonds de concours CAPV : Compétences Eaux Pluviales Urbaines - Avenue Hubert Blanc
ADMINISTRATION GENERALE
14 - Convention SPA relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants non identifiés
Questions diverses Fait à Cotignac, le 14 mai 2025 Le Maire
Jean-Pierre VERAN