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Déliberation - DF Service finances Dcision modificative n2.
Déliberation - Ple financier Service finances Dcision modificat
Déliberation - Direction des finances Service financier Dcision modificative n4
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 10h03 par la commune de Solliès-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Direction des finances Service financier Dcision modificative n4)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
VILLE
DE
SOLLIES
PONT
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
En
Au
Conseil
exercice
Ont
pris
part
au
vote
33
35
33
Date
de
la
convocation
26
novembre
2009
Date
d’affichage
26
novembre
2009
Objet
de
la
délibération
Direction
des finances
- Service
financier
- Décision
modificative
©
n°4.
Vote
pour
à l’unanimité
POUR :
33
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Cod
Ty
be
e
©
ke
€
e
e
€
€
e
cË
e
c
€
€
é_C
£
e.
€
€
€
e
€
€
e
€
€
c
e
eeec
ec
ce
du registré'des
délibératiôns,
°°,
ce
ce
du
Conseil.
Municipal:
ss
as:
©
e
€
€
£
C
È
€
€
de
la Communes
de
SOLLIES
PONT
Se
c
€
ece
Séance
du
jeudi
3
éécembre
2069.
:
L’an
deux
mille
neuf,
le trois
décembre
deux
mille
neuf,
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
André
GARRON,
Maire.
Etaient
présents :
GARRON
André,
MONTBARBON
Sophie,
COIQUAULT
Jean-Pierre,
ARNAUDO
Michèle,
DUPONT
Thierry,
RIGAUD
Catherine,
LAURERI
Philippe,
RAVINAL
Danièle,
GOTTA
Marie-Aurore,
KASPERSKI
Christophe,
BOUBEKER
Patrick,
BOTA
Yasmine,
DROESCH
Michel,
BONIFAY
Rose-
Marie,
BORELLI
Huguette,
GUERRUCCI
Alberto,
CHAOUCHE
Dalël,
CEVRERO
Maurice,
DELGADO
Alexandra,
ROUX
Jean-Paul,
VALLE
Evelyne,
DESVILETTES
Louis,
LUQUAND
Jean-Pierre,
AUTRAN
Martine,
BOUTIER
Jean-Paul,
LE
TINNIER
Nathalie,
ROCHE
François,
MAESTRACCI
Sylvie,
RIMBAUD
Georges,
FOREST
Marie-Paule.
Procurations
:
ACROSSE
Paul
donne
procuration
à
LAURERI
Philippe,
LAUNAY
Michel
donne
procuration
à
BONIFAY
Rose-Marie,
CHASTAIGNET
Elisabeth
donne
procuration
à RIMBAUD
Georges
Absents
:
Néant. Conformément
à
l'article
L.
2121.15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Yasmine
BOTA
est
nommée
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à
l'unanimité
des
membres
présents
Monsieur
le Maire
fait part
à l’assemblée
de
la nécessité
de
modifier
les
crédits
suivants :
Section
d’investissement
Dépenses
:
Chapitre
041
O1
compte
2315
©
14500€
TOTAL
DEPENSES
:
14
500
€
Recettes
:
Chapitre
041
01
compte
238
m
14500€
TOTAL
RECETTES
:
14
500
€ CORRE V0SvUe
o® CR &
eo CR e
œecec ec
e oo evvevo
e © CR e
e606ece © © ®e e ®
@ © @ %e ge ce
® ® e dwecoo 6e ec e »© ©
60008 e © ©
e © a © CS 4
e © 8 660009 6ecveo
© o CR
eeee © e, © ©
© e © ee ©
eo CR & ©
& & ee e
evueeo e e
e cceo & co
vuseco &e & © © &
e e © © e
écece c ee
& © ce ©
o © (2 Go & ©
e e © ee &
6vee © ce Le
Conseil
Municipal,
Ouï l'exposé
du
rapporteur,
|
teste
Après
avoir
obtenu
toutes
explications
utiles
et en
avoir
délibéré,
A
main
levée
et à l’unanimité
de
ses
membres
présents,
‘
€
c6c
cecc
ACCEPTE
les modifications
de
crédit proposées
par
Monsieur:le
Maire:
«.
cec
La
présente
délibération
sera publiée
au recueil
des
actes
administratifs.
Aïnsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
maire,
Docteur
A.
GARRON
2009 e
©
°e99
°°
2900
ee
ce00e
ce
e
cee
0099
ce
2999
0009 COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
de
(A)
POSTE
COMPTABLE
DE
TRESORERIE
DE
SOLLIES-PONT
M14
DECISION
MODIFICATIVE
(2)
Voté
par
nature
ANNEE
2 009
(1)
Indiquer
la
nature
juridique
et le
nom
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte
etc...)
(2)
Préciser
s'il
s'agit
du
budget
primitif,
supplémentaire
ou
d'une
décision
modificative COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
1
__IE
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET.
Il
€
À
eee
VUE
D'ENSEMBLE
|
AI
te
ee
ee
FONCTIONNEMENT
eetoee
tete
DEPENSES
DE
LA
SECTION
[RECETTES
DE
LA
SECTION
.
NS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
V |CRÉDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
:
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
E
+
+
+
R
|RESTES
A REALISER
DE
L'EXERCICE
L
PRECEDENT
(2)
O :
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
ç
[REPORTE
(2)
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(3)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
V
ICREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
°
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
14
500,00
14
500,00
E
compris
le
compte
1068)
+
—
+
R
|RESTES
À REALISER
(R.A.R.)
DE
Le
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
0 ;
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
SECTION
$
[D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(2)
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
14500508
1
86,00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
14
500,00
14
500,00
(1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
meme,
pour
les
décisions
modificatives
et
du
udget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieuremet
votés
lors
du
meme
exercice.
(2) A
servir uniquement
en
cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la section
de fonctionnement,
les RAR
sont constitués par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et n'ayant
pas
donné
lieu
service
fait au 3 1 décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recettes,
il s'agit des
recettes
certaines
n'ayant pas
donné
lieu f
l'émission
d'un
titre au
3 1/12
de
l'exercice précédent.
Pour
la section
d'investissement,
les RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au 31/12
de
l'exercice précédent
telles
qu'elles ressorten
de la comptabilité
des engagements
et aux
recettes
certaines n'auant
pas
donné
lieu
f l'émission
d'un
titre au 3 1/12
de l'exercice
précédent.
(3)
Total
de
la section
de fonctionnement
=
RAR
+résultat
reporté + crédits
de fonctionnement
votés
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+solde
d'exécution
rep orté + crédits
d'investissement
votés
Total
du
budget
Total
de
la section
de fonctionnement
+ total
de la section
d'investissement
Il COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
II
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
ceo
eee
ec
€
c
©
€
e
e
€
5
e
e
eee
c
c
=
>
>:
ns
=
—
g-eo—+
€
€
Chap.
Libellé
Pour mémoire,
|
Restes
f réaliser
Propositions
|
VOTE
e[.
Total
budget précédent (1)
N-1
(2)
nouvelles
1
e
_e{3)
(ERAR+vote)
D
hf
et dE des
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
san
©
É
ste
Te
os
_e
204
subventions
d'équipement
versées
=
°
°e
L
21
Immobilisations
corporelles
PF
MT
SE
TE
Se
le
-
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(7)
ss
Le
er
ee
enr
?
23
Immobilisations
en
cours
©
e
loc
€
e
€
-
à
€
e
6008
€
©
©c
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
dépenses
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
Subvention
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
18
Compte
de
liaison
: affectation...
(8)
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
particif
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
financières
45X-1
[Total
des
opérations
pour
comptes
de
tiers
(9)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
040
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
(5)
041
Opérations
patrimoniales
(5)
14
500,00
14
500,00
14
500,00
Total
dépenses
d'ordre
d'investissement
14
500,00
14
500,00
14
500,00
TOTAL
14
500,00
14
500,00
14
500,00
TD
001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(1) |
|
L
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
14 500,00
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
|
Chap.
Libellé
Pour mémoire,
Restes
f réaliser
Propositions
Total
budget précédent (1)
N-1
©)
nouvelles
VOTE,
(-RAR+vote)
3...
Stocks
(6)
13
Subvention
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
DT
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(7)
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
recettes
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(10)
138
Autres
subv.
d'invest.
non
transférées
18
Compte
de
liaison
: Affectations
(8)
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
particifl
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
de
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
45SX-2
[Total
des
opérations
pour
comptes
de
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
021
Virement
de
la
section
de fonctionnement
(5)
040
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
(5)
041
Opérations patrimoniales
(5)
14
500,00
14
500,00
14
500,00
Total
recettes
d'ordre
d'investissement
14
500,00
14
500,00
14
500,00
TOTAL
14
500,00
14
500,00
14
500,00
+
TR
001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OU ANTICIPE
() [
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
14 500,00
Pour
information
:
11 s'agit, pour un
budget
voté en équilibre,
| AUTOFIN
ANCEMENT
PRE VISIONNEL
des
ressources
propres
correspondant
f l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de fonctionnement
qui
viennent
financer
le
DEGAGE
PAR
LA
SECTION
DE
0,00
remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
dela
FONCTIONNEMENT
(1) COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
1
II
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
—
_BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
:
B1
!
©
©«3
DÉPENSES
(du
présent
budget
+ Restes
à réaliser)
|
9e
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
PP
NE
ee
eo
réelles
(1)
d'ordre
(2)
011:
-IChargescà
Caractère
général,
e
012
°{Charges
de
personnel
et
frais
assirnilés
014
cd Atténuation
de-produits
4.
-
60
.
Achats
et
varictions.ée
$tocks((3)
65
.
JAUtes
charges
de gestion
courante
656
[Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
aux
amortissements
et
aux
dotations
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
022
[Dépenses
imprévues
023
|Virement
à
la
section
d'investissement
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
+
[
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
|
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
10
dotations,
fonds
divers
et réserves
13
Subventions
d'investissement
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
16
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectation
(8)
à
Total
des
opérations
d'équipement
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
(6)
204
[Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
(6)
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
23
Immobilisations
en
cours
(6)
14
500,00
14
500,00
26
Participations
et créances
rattachées
à des
participations
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
(5)
39
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et en-cours
(5 )
45X-1|Total
des
opérations
pour
comptes
de
tiers
(7)
481
|Charges
à
répartir
sur plusieurs
exercices
49
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
(5)
59
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes financiers
(5)
3...
Stocks
020
|Dépenses
imprévues
Dépenses
d'investissement
- Total
14
500,00
14
500,00
+
[ D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU ANTICIPE
|
ni
[TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
14 500,00]
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaire
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre
(3)
Permet
de
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
f latenue
d'un
unventaire
permanent
simplifié
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et
communautés
urbaunes
de
plus
de
100
000
hab.
(5)
Si
la
collectivité
aopté
pour
les
provisions
semi-budgétaires
(6)
Hors
chapitres
opérations
(7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir détail)
(8)
A
servir
uniquement
dans
le
cas
où
une
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de la
seule
autonomie
financière
Lis
322
Alnannnr
mir
doc
hiane
affertéc COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT II
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
2 -
RECETTES
(du
présent
budget
+ Restes
à réaliser)
ME
. .
als © ®
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérâtionse
«ee
ee”
“eTOTAL
réelles
(1)
.
d'ordre
(2)
«
ce
ce
se
013
|Atténuations
de
charges
Fee
ce
à
+
6
+
ee
|
60
|
Achats
et
variations
de
stocks
(3)
eee.
ee.
de.
lets
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
directes
Fe
a
L
.
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
|
ee
ee
ur
..
5
72
Travaux
en
régie
RES
à
<
ec
73
Impôts
et
taxes
Fan
74
Dotations
et
participations
75
Autres
produits
de
gestion
courante
76
Produits
financiers
E
Produits
exceptionnels
78
Reprises
sur
amortissements
et
provisions
79
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
- Total
+
L
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
|
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
10
dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
13
Subventions
d'investissement
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
:affectation
(8)
.
Total
des
opérations
d'équipement
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
[Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(9)
23
Immobilisations
en
cours
14
500,00
14
500,00
26
Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissement
des
immobilisations
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
(5)
39
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(5)
45X-2|Total
des
opérations
pour
comptes
de
tiers
(7)
481
|Charges
à
répartir
sur
plusieurs
exercices
49
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
(5)
59
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
(5)
3.
Stocks
021
|Virement
de
la
section
de
fonctionnement
024
[Produit
des
cessions
d'immobilisations
Recettes
d'investissement-
Total
14
500.00
14
500,00
L
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE]|
|
L
L
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
_
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
14 500,00 COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
1
o_e
ve
veeg
ons
II
- VOTE
DU
BUDGET
É
III
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Clap
8
|s
+
ce
ap
A
eee
10
ce
‘edStocks
ect
ce .
:
Pour
mémoire
(2)
Propositions
(3)
Vote
(4)
ee
e
budget
précédent
nouvelles
es
ee
CRCETEC
ET
60e
&t
ce
_
Ç
€
€
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
dépenses
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
Subvention
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
18
Compte
de
liaison
:affectation.
26
Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
financiéres
Total
des
dépenses
d'opération
pour
comptes
de
tiers
TAL
DES
DÉPENSES
REELLES
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
;
(2)
cf
IH
- Modalités
de
vote
(3)
Hors
restes
f réaliser
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
(5)
Voir
état
III
B3
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement
(6)
Voir
annexe
IV
A 9
pour
le
détail
des
opérations
pour
comptes
de
tiers COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
ap
III
- VOTE
DU
BUDGET
IT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES:"::
.|
R1:
Chap./
Libellé
(1)
Pour
mémoire
(2)
Propositions
(3)
F—
- -
Vote
(4)
=
|
art
(1)
budget
précédent
nouvelles
ce"
9
©
©
+
ee
040
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
(6)
.=
-—
|
…
=
_
TRE
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
ne
o
.°
ede
=
LE
Charges
transférées
(7)
<
©
ecdcoc
.
e
«
041
Opérations
patrimoniales
(8)
14
500,00
14
500,00
2315
nstal.
matériel
&outillage
technique
14
500,00
14
500,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
14
500,90
14
500,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
14
500,00
14
500,00 +
L
RESTES
A
REALISER
N-1
(9)
+
L
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(9)
|
La.
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
14
500,0€
(2)
cf
HI
- Modalités
de
vote
(3) Hors
restes
f réaliser
de l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur les propositions
nouvelles
(4) Le
vote
(5) cf défin (6)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
ré
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
f article
192
(cf.
chapitre
(8)
cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
(9)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précé
itions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
=
RF
042;
gime
des
provisions
budgétaires; 024
‘produit
des
cessions
d'immobi
lisation");
pliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
;
dent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats) COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
III
- VOTE
DU
BUDGET
:
III B2
E0.08:
EL,
©
ece
SIOCKS
°c
eo
€
€
€
60.
ge
e@
ubvention
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
corporelles
Immobilisations
reçues
en
affectation
Immobilisations
en
cours
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
recettes
d'équipement
10 138 18 26 27 024
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Autres
subv.
d'invest.
non
transférées
Compte
de
liaison
:Affectations
Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
Autres
immobilisations
financières
Produits
de
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
otal
des
recettes
d'opération
pour
comptes
TAL
DES
RECETTES
REELLES
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
;
(2)
cf
III
- Modalités
de
vote
(3)
Hors
restes
f réaliser
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniq
(5)
Voir
annexe
IV
A
9 pour
le
détail
des
opérations
pour
comptes
de
tiers
Pour
mémoire
(2)
Propositions
(3)
budget
précédent
nouvelles
uement
sur
les
propositions
nouvelles
Vote
(4) COMMUNE
DE
SOLLIES-PONT
II
- VOTE
DU
BUDGET
IIT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETEES-...
| B2:
Chap//
Libellé
(1)
Pour
mémoire
(2)
Propositions
G)
1
_
Vote
(y
|
art
(1)
|
budget précédent
noûvelles
.
.°
ce
ee
ee.
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
|
|
Fee
ce
°e
040
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
(5)
(6)
6
1.
:.
:
o
;.
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(8)
14
500,00
14
500,00
238
Lvances
et
acptessur
immobilisations
14
500,00
14
500,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
14
500,00
14
500,0:
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVE
STISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
14
500,00
14
500,0
+
RESTES
A
REALISER
N-1
(9)
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(9)
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
:14
500,0
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
;
(2)
cf
Ii
- Modalités
de
vote
(3)
Hors
restes
f réaliser
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
(5)
cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
= DF
042;
(6)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
f article
192
(cf.
chapitre
024
‘produit
des
cessions
d'immobilisation");
(7)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires;
(8)
cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
=
RI
041;
(9)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
rep
rise
anticipée
des
résultats) voee
© œ
e ©
& evo
@e co
e © œ
& © e
& Ge
©
© ©
deco
o
Ge (4
& 66
& CR
eo &
©
veve
& ©
e ©
v6ece
ee
& © ©
© @ ©
66060
o &
(7
ce ee ee
cee ce eve