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Arrêté - AR2023 46 Arrete de circulation alternee chemin du Marais
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Lien du pdf (Arrêté - AR2023 46 Arrete de circulation alternee chemin du Marais)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
COMMUNE DE VIRSON
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION
(circulation alternée)
ERREUR
Arrêté : AR2023 46
Le Maire de la commune de VIRSON,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Parrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière et les textes d'application,
Vu la demande de la société : GÉOTECHNIQUE SAINT BENOIT
53 rue du Bois d’Amour
86280 St Benoit
en date du 23/11/2023 pour les travaux concernant des sondages géotechniques situés chemin du Marais
CONSIDERANT que pour permettre l'exécution des travaux et de garantir la sécurité du public ainsi que des entreprises intervenantes pendant les travaux ; il y a lieu de prendre les dispositions suivantes
ARRÊTE
ARTICLE 1
A compter du 02/01/2024 jusqu’au 16/01/2024 la circulation est alternée chemin du Marais. Cet alternat est effectué manuellement. La vitesse est limitée à 30km/h.
ARTICLE 2
Le stationnement et le dépassement sont interdits au niveau des travaux. Seuls les véhicules de travaux sont autorisés à stationner.
ARTICLE 3
À l'approche du chantier, sur le chantier même, la signalisation réglementaire est mise en place par l'entreprise chargée de l'exécution des travaux.
ARTICLE 4
Ce présent arrêté est publié et affiché dans la commune. Il est également affiché à chaque extrémité du chantier.
Application du présent arrêté est adressée à :
- M. Ie commandant de gendarmerie d’Aigrefeuille d’Aunis
- _ GÉOTECHNIQUE SAINT BENOIT
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à VIRSON, le 06/12/2023
LE MAIRE Le Maire,
- certifie, sous sa responsabilité, le M. Thierry PILLAUD
caractère exécutoire de cet acte, .
- informe que le présent arrêté peut faire so
l'objet d'un recours, pour excès de pouvoir,
devant le tribunal administratif dans un
délai de 2 mois.