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Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune d'Angerville-l'Orcher.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations adoptees cml du 04 06 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 juin 2025 à 20 h 30
Ordre du jour de la séance :
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 02 avril 2025 — Approbation
- Rapports de la CLECT — Adoption
- Projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) — Avis à émettre
- Travaux de reliure sur 2 registres d’état-civil — demande de subvention — Autorisation
- Emploi non permanent pour accroissement saisonnier au poste d’agent d’entretien espaces-verts — Création
- Emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au poste d'agent d’entretien des locaux de la Mairie— Création
- Emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité au poste de surveillance de cantine scolaire et garderie périscolaire — Création
- Durée hebdomadaire de travail d’un agent au grade d’adjoint technique — Modification
- Durée hebdomadaire de travail d’un agent au grade d’adjoint d’animation principal 1ère classe —- Modification
- Indemnité gardiennage église 2025 — Montant à fixer
- Convention sécurité civil avec la Croix Blanche — Autorisation de signature
- Convention d'occupation domaniale pour l'hébergement de relais pour le télérelevé des compteurs d’eau — Autorisation de signature
- Appel à Projet ACTEE/AAP CHENE 5 - FNCCR - Validation — Autorisation de signature
- Plaques jardin du souvenir — Tarif à fixer
- Révision loyer cabinet médical — local commercial — logement communal
- Questions diverses
Proposition ordre du jour complémentaire :
- Convention constitutive du groupement de commande - Acquisition de licences (hors logiciels métiers et licences SIG) et services associés — Autorisation de signature
- Convention constitutive du groupement de commande — Acquisition de matériel informatique et prestations associées —
Autorisation de signature
> Approuvée à l’unanimité
HR de de ete
2025-32 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 02 avril 2025 - Approbation
> Adoptée à l’unanimité
2025-33 Rapports de la CLECT — Adoption
> Adoptée à l'unanimité
2025-34 Projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) — Avis à émettre
> Adoptée à l'unanimité
2025-35 Travaux de reliure sur 2 registres d’état-civil — demande de subvention — Autorisation
> Adoptée à l’unanimité
2025-36 Emploi non permanent pour accroissement saisonnier au poste d'agent d'entretien espaces-verts — Création
> Adoptée à l'unanimité
2025-37 Emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au poste d’agent d’entretien des locaux de la
Mairie — Création
> Adoptée à l’unanimité
2025-38 Emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité au poste de surveillance de cantine scolaire et
garderie périscolaire — Création
> Adoptée à l'unanimité
2025-39 Durée hebdomadaire de travail d’un agent au grade d’adjoint technique — Modification
> Adoptée à l’unanimité
2025-40 Durée hebdomadaire de travail d’un agent au grade d’adjoint d'animation principal 1ère classe — Modification
> Adoptée à l’unanimité
2025-41 Indemnité gardiennage église 2025 — Montant à fixer
> Adoptée à l'unanimité 2025-42 Convention sécurité civil avec la Croix Blanche — Autorisation de signature > Adoptée à l’unanimité
2025-43 Convention d'occupation domaniale pour l’hébergement de relais pour le télérelevé des compteurs d'eau — Autorisation de signature
> Adoptée à l'unanimité
2025-44 Appel à Projet ACTEE/AAP CHENE 5 — FNCCR — Validation — Autorisation de signature > Adoptée à l’unanimité
2025-45 Plaques jardin du souvenir — Tarif à fixer
> Adoptée à la majorité
2025-46 Révision loyer cabinet médical — local commercial — logement communal
> Adoptée à l'unanimité
2025-47 Convention constitutive du groupement de commande - Acquisition de licences (hors logiciels métiers et licences
SIG) et services associés — Autorisation de signature
> Adoptée à l'unanimité
2025-48 Convention constitutive du groupement de commande— Acquisition de matériel informatique et prestations associées
— Autorisation de signature
> Adoptée à l’unanimité
Questions diverses
Le Maire,
Frédéric BASILLE