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Déliberation - liste des deliberations adoptees seance du cml du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Angerville-l'Orcher.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees seance du cml du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 décembre 2023 à 20 h 30
Ordre du jour de la séance :
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 29 novembre 2023- Approbation
- Création d’un emploi permanent à temps complet relevant de la catégorie C
- Recherche et auscultation des cavités souterraines en domaine privé — Aide exceptionnelle
- Questions diverses
ARE SERIE RER
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 29 novembre 2023 - Approbation
> Adoptée à l'unanimité
Création d'un emploi permanent à temps complet relevant de la catégorie C
> Adoptée à l'unanimité
Recherche et auscultation des cavités souterraines en domaine privé — Aide exceptionnelle
> Reportée à l'unanimité
Questions diverses
Le Maire,
Frédéric BASILLE