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Convocation - convocation 21
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Convocation - convocation 21)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
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DÉLIBÉRATIONS
Bénodet, le 16 juin 2023
Le Maire de Bénodet A Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
Réf : CP/CLC/262/2023 Mesdames, Messieurs, Jai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en mairie de Bénodet, le
Vendredi 23 juin 2023 à 18 H 30
ORDRE DE JOUR
FINANCES
1 - Taxe de séjour — tarifs 2024 2 - Reversement du solde de la taxe de séjour 2022 à l’Office Municipal de Tourisme 3 - Demande de dégrèvement — marché hebdomadaire 4
Espacil Accession — garantie d’emprunt
5 - Demande de subvention — Construction d’un boulodrome 6 - Ecole de Kernevez — subvention — voyage à Branféré LE POINT SUR LES TRAVAUX URBANISME 7 - Taxe d'aménagement 2024 8 - Acquisition à titre gratuit parcelle cadastrée section AN n° 188 9 - Acquisition à titre onéreux d’une partie de la parcelle cadastrée section AS n° 46 19 - Cession à titre onéreux d’une partie de la parcelle cadastrée section AP n° 42 11 - Cession à
titre onéreux de la parcelle cadastrée section AD n° 779 DÉLIBÉRATIONS
PERSONNEL 12 - Attribution de bourses pour le financement du BAFA 13 - Gratification stagiaires BAFA ADMINISTRATION GENERALE 14 - Préfet de la Loire Atlantique - convention de mise à disposition d’un zodiac avec
Moteur
15 - Gendarmerie saisonnière — convention d’hébergement 16 - Gendarmerie de Bretagne — convention de mise à disposition — locaux situés 13 rue
du Phare — reconduction
17 - Délégation de Service Public — Casino - examen rapport du Délégataire — année
2021/2022
18 - Convention d’occupation du domaine public 19 - Transports scolaires — convention de délégation de compétence DIVERS 20 - Dénomination de voie Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
Christian
PENNANECH
Maire,
Pièces jointes : Note de synthèse Procuration Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2023
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