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Déliberation - 20260605.2 Designation des mbres des futures commissions GBA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - 20260605.2 Designation des mbres des futures commissions GBA)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
COMMUNE
DE
REVONNAS
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la COMMUNE
DE
REVONNAS
SEANCE
DU
5 JUIN
2026
Délibération
n° 20260605.2
Nombre
de
conseillers :
Nombre
de
conseillers
votants
:
En
exercice
: 14
- dont
« pour
»: 14
Présents
: 11
- dont
« contre
»:
0
Absent
excusé
avec
procuration
: 3
- dont
« abstention
» :
0
Absent
excusé
: O
Absent:
O0
Le
vendredi
5 juin
2026
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
REVONNAS,
convoqué
01/06/2026
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
ROCHE,
à la salle
du
conseil
en
mairie.
PRÉSENTS:
Mesdames
Florence
BERGER,
Nathalie
BERTRAND,
Françoise
DUSSUC,
Hélène
TESTARD,
Carine
TONDELA,
julie
TROTOBAS
et
Messieurs
Eric
BADIN,
Philippe
BENMERGUI,
Boris
COUSSINET,
Thibaut
MARTINEZ
et
Patrick
ROCHE.
ABSENTS
EXCUSÉS
avec
pouvoir :
Mme
Marie-Aude
DABOUT
{pouvoir
donné
à
Mme
Nathalie
BERTRAND),
Mr
Yoann
LEVÊQUE
(pouvoir
donné
à Mr
Philippe
BENMERGUI)
et Mr
Raphaël
RAISSON
{pouvoir
donné
à Mr
Patrick
ROCHE),
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Carine
TONDELA
OBJET :
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
FUTURES
COMMISSIONS
THÉMATIQUES
DE
GRAND
BOURG
AGGLOMÉRATION
Ainsi
qu'évoqué
en
Conférence
des
Maires
du
18
mai,
et
dans
la
continuité
du
processus
d'installation
de
la
nouvelle
mandature,
il
est
nécessaire
de
créer
et
de
désigner
les
membres
des
futures
commissions
thématiques
de
Grand
Bourg
Agglomération.
Pour
rappel,
ces
commissions
sont
chargées,
sous
le
pilotage
de
leurs
Président
(e)s
et
en
lien
étroit
avec
le
Bureau
communautaire,
d'examiner
pour
avis
les
principaux
projets
de
délibérations
soumis
au
conseil
communautaire
; elles
peuvent
également
être
saisies
par
le Bureau
de
sujets
de
réflexion
visant
à préparer
une
décision.
Elles
se
réunissent
généralement
avant
chaque
conseil
communautaire
et,
de
façon
plus
occasionnelle,
entre
les sessions
selon
les sujets
à traiter,
7 commissions
thématiques
ont
été validées
et annoncées
en
conférence
des
Maires
: il s'agit
des
suivantes
:
1,
Commission
finances,
ressources
humaines,
administration
générale
et
services
aux
communes
Commission
développement
économique,
commerce,
emploi
et insertion,
enseignement
supérieur
Commission
biodiversité,
environnement
et agriculture
Commission
sport,
culture
et tourisme
Commission
gestion
des
déchets,
patrimoine
et énergie
Commission
aménagement,
mobilités,
voirie
et habitat
(dont
gens
du
voyage)
Commission
solidarité,
santé,
petite
enfance
et jeunesse
Mens
Afin
de
faciliter
leur
tenue
et
permettre
des
échanges
qualitatifs,
il
est
proposé
d'en
limiter
l'accès
à
une
quarantaine
de
membres,
qu'ils
soient
conseillers
communautaires
ou
communaux
(avec
un
souhait
qu’un
conseiller
ne
s’inscrive
pas
à plus
de
2 commissions).
l'est
souhaitable
qu'avant
le
15
juin
les
noms
des
conseillers
choisis
ainsi
que
la
commission
afférente
soient
transmis
à Grand
Bourg
Agglomération.
Accusé de réception en préfecture 001-210103214-20260610-20260605-2-DE Date
de
réception
préfecture
: 10/06/2026 Monsieur
le Maire
a sollicité
les élus
et propose
les membres
suivant
pour
les commissions :
N°|Commissions
thématiques
NOM
prenom
NOM
prenom
NOM
prenom
NOM
prenom
GEA-
Commission
finances,
ressources
humaines,
Florence
BERGER
Julie
TROTOBAS
[_" [administration
générale et services
aux communes
2
GBA-
Commission
développement
économique,
|
Thibaut
MARTINEZ
Hélène
TESTARD
commerces,
emploi
et insertion,
enseignement
supérieur
3
GBA-
Commission
Biodiversité,
envrionnement
et
Raphaël
RAISSON
|_7
[agriculture
4|GBA
- Commission
sport, loisirs et culture
Marie-Aude
DABOUT|
Florence
BERGER
À
Carine TONDELA
Patrick ROCHE
| Raphaël RAISSON
|_’Jénergie
6
GBA-
Commission
aménagement,
mobilités,
voirie
et
Yoann
LEVEQUE
Marie-Aude
DABOUT
habitat
(dont gens
du
voyage)
GBA
- Commission
solidarité,
santé,
petite
enfance
et
Hélène
TESTARD
Nathalie
BERTRAND
L_lieunesse Après
délibération,
le
conseil
municipal
valide
la
proposition
ci-dessus
de
Mr
le
Maire
pour
les
représentants
des
élus
communaux
aux
commissions
de
Grand
Bourg
Agglomération.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
susdit.
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Patrick
ROCHE
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
{
0
JUIN
2026
Le
Et publication
ou
notification
le
Accusé
de
réception
en
préfecture
001-210103214-20260610-20260605-2-DE Date
de
réception
préfecture
: 10/06/2026